Sécheresse
Des mesures plus restrictives
Un nouvel arrêté préfectoral renforce les mesures de restriction ou
d’interdiction provisoire de certains usages de l’eau en Saône-et-Loire.
Détails et focus sur les restrictions d'usages agricoles.
d’interdiction provisoire de certains usages de l’eau en Saône-et-Loire.
Détails et focus sur les restrictions d'usages agricoles.
Le 8 juillet, sous l’égide du préfet, la Cellule Sécheresse départementale s’est réunie pour faire le point sur l’évolution des ressources en eau. Pour ce faire, les observations du réseau d’observation faites par l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema) pour le département le 4 juillet ont été prises en compte. Au regard de l’évolution des débits constatés des rivières des zones hydrographiques n° 2 "Arroux Morvan", n° 4 "Arconce et Sornin", n°6 "Grosne et Côtes viticoles" et n°8 "Seille et Guyotte", de nouvelles mesures de restriction ou d’interdiction provisoire de certains usages de l’eau s’imposent pour la préservation des écosystèmes aquatiques et pour la protection de la ressource en eau
Par la même occasion, l’arrêté rappelle la nécessité de gérer au mieux la ressource en eau et ce en évitant tout gaspillage, mais aussi la nécessité d'anticiper les situations de pénuries et de renforcer les actions de communication auprès des usagers.
Enfin, l’arrêté rappelle que, parmi les usages de l’eau, l’alimentation en eau destinée à la consommation humaine et à l’abreuvement des animaux d’élevage constitue une priorité.
Les zones hydrographiques concernées par les mesures de restriction
Les zones hydrographiques faisant l'objet de mesures de restriction de certains usages de l'eau sont les suivantes :
Bassins en situation de crise
⁃ zone n° 1 "Vallée de la Loire"
⁃ zone n° 3 "Bourbince"
⁃ zone n° 5 "Dheune"
⁃ zone n° 7 "Saône et Doubs"
Bassins en situation de crise renforcée
⁃ zone n° 2 "Arroux Morvan"
⁃ zone n° 4 "Arconce et Sornin"
⁃ zone n° 6 "Grosne et Côtes viticoles"
⁃ zone n° 8 "Seille et Guyotte"
Consulter sur Agri71.fr les communes concernées.
Les mesures de restriction
Les prélèvements depuis une retenue collinaire constituée à partir des seules eaux de ruissellement ou un dispositif de stockage d'eau pluviale ne sont pas concernés par ces mesures de restrictions.
Dans les communes appartenant aux zones hydrographiques précisés ci-dessus s’appliquent les mesures suivantes.
Mesures relatives aux communes situées dans des bassins en situation de crise :
Usages agricoles
Sont interdits les prélèvements pour l'irrigation les jours de semaine de 10 heures à 18 heures :
- les prélèvements en nappe souterraine ;
- les prélèvements en cours d'eau, canaux et leur nappe d'accompagnement ;
- les prélèvements à partir des plans d'eau alimentés par un cours d'eau.
Restent autorisés de tout temps les prélèvements effectués pour :
- abreuver les animaux ;
- arroser les plantes sous serre ou en containers ;
- arroser les cultures les plus sensibles au stress hydriques à savoir, les pépinières viticoles et cultures maraîchères et les légumes destinés à la filière industrielle (conserverie).
[WEB]Usages domestiques (collectivités et particuliers)
Sont interdits :
- le lavage des véhicules, hors des stations professionnelles équipées d’un système de recyclage des eaux ou d'un système de lavage haute pression, sauf pour les véhicules ayant une obligation réglementaire (véhicules sanitaires ou alimentaires) ou techniques (bétonnière) et pour les organismes liés à la sécurité ;
- le lavage des allées, des toits, des terrasses et des façades sauf pour les professionnels ;
- le lavage et l’humidification des voiries, publiques et privées, sauf impératif sanitaire et à l’exclusion des balayeuses laveuses automatiques ;
- le remplissage et la remise à niveau des piscines existantes à usage familial, sauf pour les piscines en cours de chantier dont la livraison ne pourrait être réalisée qu'après remplissage ;
- l'arrosage des pelouses, des espaces verts publics et privés, des espaces sportifs de toute nature, stades et golfs hors green ;
- l'arrosage des massifs de fleurs (pleine terre) avec un système d'aspersion même automatique.
Restent autorisés de 18 h 00 à 9 h 00 du matin :
- l'arrosage des massifs de fleurs (pleine terre) avec un système de gouttes à gouttes ou avec un arrosage manuel limité au pied des plantes ;
- l'arrosage des potagers, des bacs et jardinières.
Usages industriel et commercial
Les activités industrielles et commerciales doivent limiter au strict nécessaire leur consommation d’eau. Le registre de prélèvement réglementaire doit être rempli hebdomadairement.
Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) doivent respecter les arrêtés préfectoraux complémentaires de restriction d'eau en période de sécheresse qui leur auront été notifiés.
Navigation
Le service voies navigables de France veille à assurer une exploitation optimisée de l'alimentation des canaux notamment par un regroupement des bateaux pour le franchissement des écluses.
1) Surveillance accrue des rejets de station d’épuration.
2) Les travaux nécessitant le délestage direct sont soumis à autorisation préalable et pourront être décalés jusqu’au retour d’un débit plus élevé.
Les opérations de maintenance non indispensables au fonctionnement des installations et susceptibles d’augmenter le flux polluant sont interdites.
Sont interdits également :
- toute manœuvre des vannes y compris celles des moulins et de tout fonctionnement par éclusée des micro-centrales hydroélectriques et moulins ;
- le remplissage et la vidange des étangs et plans d’eau non exploités par un pisciculteur agréé ou exerçant une activité commerciale de pisciculture ;
- le cheminement dans le lit des cours d’eau ;
- l’accès des animaux d’élevage directement dans le lit des cours d’eau (des zones d’abreuvement doivent être aménagées).[/WEB]
Mesures relatives aux communes situées dans des bassins en situation de crise renforcée :
Usages agricoles
Sont interdits pour l'irrigation tous les jours :
- les prélèvements en nappe souterraine ;
- les prélèvements en cours d'eau, canaux et leur nappe d'accompagnement ;
- les prélèvements à partir des plans d'eau alimentés par un cours d'eau.
Est interdit tous les jours de 12 heures à 17 heures :
- l'arrosage des cultures les plus sensibles au stress hydriques à savoir, les pépinières viticoles et cultures maraîchères et les légumes destinés à la filière industrielle (conserverie).
Restent autorisés de tout temps les prélèvements effectués pour :
- abreuver les animaux ;
- arroser les plantes sous serre ou en containers.
[WEB]Usages domestiques (collectivités et particuliers)
Sont interdits :
- le lavage des véhicules, hors des stations professionnelles équipées d’un système de recyclage des eaux, sauf pour les véhicules ayant une obligation réglementaire (véhicules sanitaires ou alimentaires) ou techniques (bétonnière) et pour les organismes liés à la sécurité ;
- le lavage des allées, des toits, des terrasses et des façades sauf pour les professionnels ;
- le lavage et l’humidification des voiries, publiques et privées, sauf impératif sanitaire et à l’exclusion des balayeuses laveuses automatiques ;
⁃ le remplissage et la remise à niveau des piscines existantes à usage familial, sauf pour les piscines en cours de chantier dont la livraison ne pourrait être réalisée qu'après remplissage ;
⁃ l'arrosage des pelouses, des espaces verts publics et privés, des espaces sportifs de toute nature, stades et golfs hors green ;
⁃ l'arrosage des massifs de fleurs (pleine terre), bacs et jardinières quelque soit le mode d'arrosage.
Restent autorisés de 18 h 00 à 9 h 00 du matin :
⁃ l'arrosage des potagers.
Usages industriel et commercial
Les activités industrielles et commerciales doivent limiter au strict nécessaire leur consommation d’eau. Le registre de prélèvement réglementaire doit être rempli hebdomadairement.
Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) doivent respecter les arrêtés préfectoraux complémentaires de restriction d'eau en période de sécheresse qui leur auront été notifiés.
Des mesures de restriction sont possibles et définies en fonction de l'évolution prévisible de la situation dans les bassins en situation de crise renforcée.
Navigation
Le service voies navigables de France veille à assurer une exploitation optimisée de l'alimentation des canaux notamment par un regroupement des bateaux pour le franchissement des écluses.
Surveillance accrue des rejets de station d’épuration est prescrite.
Les travaux nécessitant le délestage direct sont soumis à autorisation préalable et pourront être décalés jusqu’au retour d’un débit plus élevé.
Les opérations de maintenance non indispensables au fonctionnement des installations et susceptibles d’augmenter le flux polluant sont interdites.
Sont interdits également :
- toute manœuvre des vannes y compris celles des moulins et de tout fonctionnement par éclusée des micro-centrales hydroélectriques et moulins,
- le remplissage et la vidange des étangs et plans d’eau non exploités par un pisciculteur agréé ou exerçant une activité commerciale de pisciculture,
- le cheminement dans le lit des cours d’eau,
- l’accès des animaux d’élevage directement dans le lit des cours d’eau (des zones d’abreuvement doivent être aménagées),
- les essais de bornes d'incendie doivent être reportés, dans la mesure du possible.[/WEB]
Possibles restrictions locales
Il est rappelé aux maires qu'ils peuvent à tout moment, si la situation l'exige, décider de mesures de restriction plus sévères de certains usages de l'eau sur leur commune.
Il est rappelé que tout prélèvement non domestique doit disposer d'un moyen de mesure ou d'évaluer des volumes prélevés. Les préleveurs tiennent à jour un registre de suivi hebdomadaire. L’administration est susceptible de conduire ou faire conduire tout type de contrôles portant sur la bonne application des mesures définies au présent arrêté. Tout contrevenant s’expose à une peine d’amende de 5e classe (jusqu’à 1.500 € et 3.000 € en cas de récidive).
Par la même occasion, l’arrêté rappelle la nécessité de gérer au mieux la ressource en eau et ce en évitant tout gaspillage, mais aussi la nécessité d'anticiper les situations de pénuries et de renforcer les actions de communication auprès des usagers.
Enfin, l’arrêté rappelle que, parmi les usages de l’eau, l’alimentation en eau destinée à la consommation humaine et à l’abreuvement des animaux d’élevage constitue une priorité.
Les zones hydrographiques concernées par les mesures de restriction
Les zones hydrographiques faisant l'objet de mesures de restriction de certains usages de l'eau sont les suivantes :
Bassins en situation de crise
⁃ zone n° 1 "Vallée de la Loire"
⁃ zone n° 3 "Bourbince"
⁃ zone n° 5 "Dheune"
⁃ zone n° 7 "Saône et Doubs"
Bassins en situation de crise renforcée
⁃ zone n° 2 "Arroux Morvan"
⁃ zone n° 4 "Arconce et Sornin"
⁃ zone n° 6 "Grosne et Côtes viticoles"
⁃ zone n° 8 "Seille et Guyotte"
Consulter sur Agri71.fr les communes concernées.
Les mesures de restriction
Les prélèvements depuis une retenue collinaire constituée à partir des seules eaux de ruissellement ou un dispositif de stockage d'eau pluviale ne sont pas concernés par ces mesures de restrictions.
Dans les communes appartenant aux zones hydrographiques précisés ci-dessus s’appliquent les mesures suivantes.
Mesures relatives aux communes situées dans des bassins en situation de crise :
Usages agricoles
Sont interdits les prélèvements pour l'irrigation les jours de semaine de 10 heures à 18 heures :
- les prélèvements en nappe souterraine ;
- les prélèvements en cours d'eau, canaux et leur nappe d'accompagnement ;
- les prélèvements à partir des plans d'eau alimentés par un cours d'eau.
Restent autorisés de tout temps les prélèvements effectués pour :
- abreuver les animaux ;
- arroser les plantes sous serre ou en containers ;
- arroser les cultures les plus sensibles au stress hydriques à savoir, les pépinières viticoles et cultures maraîchères et les légumes destinés à la filière industrielle (conserverie).
[WEB]Usages domestiques (collectivités et particuliers)
Sont interdits :
- le lavage des véhicules, hors des stations professionnelles équipées d’un système de recyclage des eaux ou d'un système de lavage haute pression, sauf pour les véhicules ayant une obligation réglementaire (véhicules sanitaires ou alimentaires) ou techniques (bétonnière) et pour les organismes liés à la sécurité ;
- le lavage des allées, des toits, des terrasses et des façades sauf pour les professionnels ;
- le lavage et l’humidification des voiries, publiques et privées, sauf impératif sanitaire et à l’exclusion des balayeuses laveuses automatiques ;
- le remplissage et la remise à niveau des piscines existantes à usage familial, sauf pour les piscines en cours de chantier dont la livraison ne pourrait être réalisée qu'après remplissage ;
- l'arrosage des pelouses, des espaces verts publics et privés, des espaces sportifs de toute nature, stades et golfs hors green ;
- l'arrosage des massifs de fleurs (pleine terre) avec un système d'aspersion même automatique.
Restent autorisés de 18 h 00 à 9 h 00 du matin :
- l'arrosage des massifs de fleurs (pleine terre) avec un système de gouttes à gouttes ou avec un arrosage manuel limité au pied des plantes ;
- l'arrosage des potagers, des bacs et jardinières.
Usages industriel et commercial
Les activités industrielles et commerciales doivent limiter au strict nécessaire leur consommation d’eau. Le registre de prélèvement réglementaire doit être rempli hebdomadairement.
Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) doivent respecter les arrêtés préfectoraux complémentaires de restriction d'eau en période de sécheresse qui leur auront été notifiés.
Navigation
Le service voies navigables de France veille à assurer une exploitation optimisée de l'alimentation des canaux notamment par un regroupement des bateaux pour le franchissement des écluses.
1) Surveillance accrue des rejets de station d’épuration.
2) Les travaux nécessitant le délestage direct sont soumis à autorisation préalable et pourront être décalés jusqu’au retour d’un débit plus élevé.
Les opérations de maintenance non indispensables au fonctionnement des installations et susceptibles d’augmenter le flux polluant sont interdites.
Sont interdits également :
- toute manœuvre des vannes y compris celles des moulins et de tout fonctionnement par éclusée des micro-centrales hydroélectriques et moulins ;
- le remplissage et la vidange des étangs et plans d’eau non exploités par un pisciculteur agréé ou exerçant une activité commerciale de pisciculture ;
- le cheminement dans le lit des cours d’eau ;
- l’accès des animaux d’élevage directement dans le lit des cours d’eau (des zones d’abreuvement doivent être aménagées).[/WEB]
Mesures relatives aux communes situées dans des bassins en situation de crise renforcée :
Usages agricoles
Sont interdits pour l'irrigation tous les jours :
- les prélèvements en nappe souterraine ;
- les prélèvements en cours d'eau, canaux et leur nappe d'accompagnement ;
- les prélèvements à partir des plans d'eau alimentés par un cours d'eau.
Est interdit tous les jours de 12 heures à 17 heures :
- l'arrosage des cultures les plus sensibles au stress hydriques à savoir, les pépinières viticoles et cultures maraîchères et les légumes destinés à la filière industrielle (conserverie).
Restent autorisés de tout temps les prélèvements effectués pour :
- abreuver les animaux ;
- arroser les plantes sous serre ou en containers.
[WEB]Usages domestiques (collectivités et particuliers)
Sont interdits :
- le lavage des véhicules, hors des stations professionnelles équipées d’un système de recyclage des eaux, sauf pour les véhicules ayant une obligation réglementaire (véhicules sanitaires ou alimentaires) ou techniques (bétonnière) et pour les organismes liés à la sécurité ;
- le lavage des allées, des toits, des terrasses et des façades sauf pour les professionnels ;
- le lavage et l’humidification des voiries, publiques et privées, sauf impératif sanitaire et à l’exclusion des balayeuses laveuses automatiques ;
⁃ le remplissage et la remise à niveau des piscines existantes à usage familial, sauf pour les piscines en cours de chantier dont la livraison ne pourrait être réalisée qu'après remplissage ;
⁃ l'arrosage des pelouses, des espaces verts publics et privés, des espaces sportifs de toute nature, stades et golfs hors green ;
⁃ l'arrosage des massifs de fleurs (pleine terre), bacs et jardinières quelque soit le mode d'arrosage.
Restent autorisés de 18 h 00 à 9 h 00 du matin :
⁃ l'arrosage des potagers.
Usages industriel et commercial
Les activités industrielles et commerciales doivent limiter au strict nécessaire leur consommation d’eau. Le registre de prélèvement réglementaire doit être rempli hebdomadairement.
Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) doivent respecter les arrêtés préfectoraux complémentaires de restriction d'eau en période de sécheresse qui leur auront été notifiés.
Des mesures de restriction sont possibles et définies en fonction de l'évolution prévisible de la situation dans les bassins en situation de crise renforcée.
Navigation
Le service voies navigables de France veille à assurer une exploitation optimisée de l'alimentation des canaux notamment par un regroupement des bateaux pour le franchissement des écluses.
Surveillance accrue des rejets de station d’épuration est prescrite.
Les travaux nécessitant le délestage direct sont soumis à autorisation préalable et pourront être décalés jusqu’au retour d’un débit plus élevé.
Les opérations de maintenance non indispensables au fonctionnement des installations et susceptibles d’augmenter le flux polluant sont interdites.
Sont interdits également :
- toute manœuvre des vannes y compris celles des moulins et de tout fonctionnement par éclusée des micro-centrales hydroélectriques et moulins,
- le remplissage et la vidange des étangs et plans d’eau non exploités par un pisciculteur agréé ou exerçant une activité commerciale de pisciculture,
- le cheminement dans le lit des cours d’eau,
- l’accès des animaux d’élevage directement dans le lit des cours d’eau (des zones d’abreuvement doivent être aménagées),
- les essais de bornes d'incendie doivent être reportés, dans la mesure du possible.[/WEB]
Possibles restrictions locales
Il est rappelé aux maires qu'ils peuvent à tout moment, si la situation l'exige, décider de mesures de restriction plus sévères de certains usages de l'eau sur leur commune.
Il est rappelé que tout prélèvement non domestique doit disposer d'un moyen de mesure ou d'évaluer des volumes prélevés. Les préleveurs tiennent à jour un registre de suivi hebdomadaire. L’administration est susceptible de conduire ou faire conduire tout type de contrôles portant sur la bonne application des mesures définies au présent arrêté. Tout contrevenant s’expose à une peine d’amende de 5e classe (jusqu’à 1.500 € et 3.000 € en cas de récidive).
