Ruralité et environnement
Le "groupe des 9 à l’échelle régionale
Plus d'une vingtaine d'acteurs représentant les différentes composantes de la
ruralité de Bourgogne se sont réunis le 20 décembre dernier à
Pouilly-en-Auxois, à l’initiative de Louis Accary, responsable du
dossier Natura 2000 à la FRSEA et président de l'association Cultivons
nos campagnes en Saône-et-Loire.
ruralité de Bourgogne se sont réunis le 20 décembre dernier à
Pouilly-en-Auxois, à l’initiative de Louis Accary, responsable du
dossier Natura 2000 à la FRSEA et président de l'association Cultivons
nos campagnes en Saône-et-Loire.
Lors de cette rencontre, les quatre départements bourguignons étaient représentés ainsi que les différentes familles de la ruralité : représentants des chasseurs, des exploitants agricoles et viticoles, des propriétaires forestiers, des propriétaires privés ruraux mais également des pêcheurs ou encore des propriétaires forestiers.
Au travers de l’intervention de Géraldine Ducellier de la chambre d’agriculture de Côte-d’Or, une présentation de l’avancement du dossier Natura 2000 dans les quatre départements bourguignons a été réalisée. Cette présentation a mis en exergue la diversité des situations entre des départements peu impactés par Natura 2000 comme l’Yonne –où Natura 2000 ne représente que 2 % des surfaces départementales– et les départements les plus concernés comme la Côte-d’Or, dont 22 % des surfaces sont concernés par Natura 2000.
Le principe de la mise en place du durcissement de la réglementation Natura 2000 a également été rappelé et un zoom a été fait sur les mesures concernant plus particulièrement l’agriculture au sens large.
Des marges de manœuvre
Au-delà de cette présentation, un débat riche s'est engagé. Il a aussi été l’occasion de constater la grande disparité d’avancées des démarches entre les départements. Ainsi, en Saône-et-Loire, l’arrêté pour la première liste a été pris dès le mois de juillet dernier, alors qu’il a été signé près de deux mois plus tard dans certains départements, et cela avec des contenus différents. Preuve que si le durcissement de Natura 2000 découle bien de consignes nationales, chaque département dispose néanmoins des marges de manœuvre dans l’application de celles-ci.
La réunion a ainsi permis à chacun de faire part de ses avancées ou de ses difficultés et de les confronter aux problématiques des autres départements. Ainsi, s’il apparaît que le département de l’Yonne a pu faire enlever certains sites Natura 2000 initialement présents dans les projets de listes, cela n’a pas été possible en Saône-et-Loire. De même, si certains départements ont obtenu un engagement par rapport à des indemnisations des exploitants concernant certaines mesures contenues dans les chartes Natura 2000 ou les DOCOB (sur les arbres morts notamment), ceci ne semble pas être le cas dans tous les départements bourguignons.
Des similitudes aussi...
En parallèle, et malgré la diversité des situations, certaines similitudes ont été constatées entre les départements. Ainsi, tous les départements ont insisté sur la très grande difficulté à obtenir des écrits de la part des services de l’État par rapport aux engagements pris à l’oral sur la mise en place des listes locales.
Autre tendance forte constatée dans tous les départements, les tentatives des différents services de l’État de diviser le front commun des acteurs ruraux en travaillant dans chaque département avec chacune des familles d’acteurs de manière individuelle. L’objectif étant clairement de mieux diviser pour faire plus facilement accepter de nouvelles mesures.
En conclusion, l’ensemble des acteurs ruraux présents a souligné l’importance de ce type de rencontre pour mieux savoir ce qui se fait dans les autres départements de la même région et se coordonner tant dans les actions que dans les démarches. De plus, le tour de table final a mis en avant la volonté des acteurs présents de se réunir régulièrement à l’échelle régionale et de travailler à la mise en place d’une structure équivalente à "Cultivons nos campagnes" à l’échelle de la Bourgogne. Ce travail qui s’engage devrait se finaliser courant du premier trimestre 2012.
Au travers de l’intervention de Géraldine Ducellier de la chambre d’agriculture de Côte-d’Or, une présentation de l’avancement du dossier Natura 2000 dans les quatre départements bourguignons a été réalisée. Cette présentation a mis en exergue la diversité des situations entre des départements peu impactés par Natura 2000 comme l’Yonne –où Natura 2000 ne représente que 2 % des surfaces départementales– et les départements les plus concernés comme la Côte-d’Or, dont 22 % des surfaces sont concernés par Natura 2000.
Le principe de la mise en place du durcissement de la réglementation Natura 2000 a également été rappelé et un zoom a été fait sur les mesures concernant plus particulièrement l’agriculture au sens large.
Des marges de manœuvre
Au-delà de cette présentation, un débat riche s'est engagé. Il a aussi été l’occasion de constater la grande disparité d’avancées des démarches entre les départements. Ainsi, en Saône-et-Loire, l’arrêté pour la première liste a été pris dès le mois de juillet dernier, alors qu’il a été signé près de deux mois plus tard dans certains départements, et cela avec des contenus différents. Preuve que si le durcissement de Natura 2000 découle bien de consignes nationales, chaque département dispose néanmoins des marges de manœuvre dans l’application de celles-ci.
La réunion a ainsi permis à chacun de faire part de ses avancées ou de ses difficultés et de les confronter aux problématiques des autres départements. Ainsi, s’il apparaît que le département de l’Yonne a pu faire enlever certains sites Natura 2000 initialement présents dans les projets de listes, cela n’a pas été possible en Saône-et-Loire. De même, si certains départements ont obtenu un engagement par rapport à des indemnisations des exploitants concernant certaines mesures contenues dans les chartes Natura 2000 ou les DOCOB (sur les arbres morts notamment), ceci ne semble pas être le cas dans tous les départements bourguignons.
Des similitudes aussi...
En parallèle, et malgré la diversité des situations, certaines similitudes ont été constatées entre les départements. Ainsi, tous les départements ont insisté sur la très grande difficulté à obtenir des écrits de la part des services de l’État par rapport aux engagements pris à l’oral sur la mise en place des listes locales.
Autre tendance forte constatée dans tous les départements, les tentatives des différents services de l’État de diviser le front commun des acteurs ruraux en travaillant dans chaque département avec chacune des familles d’acteurs de manière individuelle. L’objectif étant clairement de mieux diviser pour faire plus facilement accepter de nouvelles mesures.
En conclusion, l’ensemble des acteurs ruraux présents a souligné l’importance de ce type de rencontre pour mieux savoir ce qui se fait dans les autres départements de la même région et se coordonner tant dans les actions que dans les démarches. De plus, le tour de table final a mis en avant la volonté des acteurs présents de se réunir régulièrement à l’échelle régionale et de travailler à la mise en place d’une structure équivalente à "Cultivons nos campagnes" à l’échelle de la Bourgogne. Ce travail qui s’engage devrait se finaliser courant du premier trimestre 2012.
