Tous concernés !
d'information sur le thème des accidents du travail et de la
responsabilité de l'employeur, des maîtres de stage ou d'apprentissage,
mais pas seulement... Ces derniers sont bien évidemment invités à se
joindre à ce rendez-vous de clarification.
de près ou de loin, leurs dirigeants. Ceci montre que l’absence ou la non observation des règles d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail est de plus en plus souvent sanctionnée. L’évolution de la jurisprudence va également dans ce sens : depuis 2002, la notion de faute inexcusable soumet l’employeur à une obligation de résultat en matière de sécurité pour ses salariés.
Acteur de la prévention en agriculture, la MSA de Bourgogne mène une campagne de sensibilisation sur ces thèmes à l’attention des exploitants agricoles et employeurs de main-d’œuvre de la Saône-et-Loire, des maîtres de stage ou d’apprentissage. Sont aussi concernées les structures recevant des intervenants d’entreprises extérieurs (Service de remplacement, inséminateurs, ramassage du lait, livreur d’aliments....). Ainsi donc tout le monde est concerné !
Pour échanger sur ces sujets, la MSA organise une conférence sur le thème "Quelle est ma responsabilité civile et pénale en cas d’accident du travail… d’un salarié ? D’un stagiaire ? D’un voisin ou d’un proche ?".
Cette conférence débat se tiendra le mardi 27 septembre prochain à 13 h 30 à Cluny, à la salle des Griottons. Elle sera animée par un avocat spécialisé en droit du travail, maître Michel Ledoux, avocat à la Cour d’Appel de Paris.
L'entrée sera libre et dans la limite des places disponibles.
Inscriptions et renseignements auprès de la Caisse régionale MSA de Bourgogne, service Santé Sécurité au Travail, 14 rue Félix Trutat, 21046 Dijon Cedex ; tél. : 03.85.39.51.89 ; courriel : [email protected]
Pour partir du bon pied !
Intégrer les jeunes et les nouveaux travailleurs en toute sécurité !
Une population fragile : constat sur les accidents
41 % des salariés accidentés en agriculture ont moins d’un an d’ancienneté dans l’entreprise ou l’exploitation.
L’emploi compte beaucoup de stagiaires, de saisonniers, de salariés à temps partagé et de salariés de remplacement.
Traditionnellement, la main-d’œuvre recrutée était issue du milieu agricole. Aujourd’hui cela est de moins en moins le cas et il n’est pas certain que l’employeur ait conscience de la méconnaissance du nouvel embauché.
L’accueil : quelques règles générales
L'accueil doit satisfaire une double attente :
- celle du stagiaire (ou du salarié) qui va devoir s'insérer dans l’exploitation ou l'entreprise. Il est demandeur de connaissances à propos de l'exploitation et de la tâche qui va lui être confiée en son sein ;
- celle du maître de stage qui va apprendre à mieux connaître le stagiaire pour l'insérer dans le fonctionnement spécifique de l'entreprise au sein de laquelle il est accueilli.
Identifier les grandes catégories de connaissances et la façon de les communiquer
Quelles sont les grandes catégories de connaissances à transmettre et qui peuvent être l'objet d'un échange ?
Le nouvel embauché (CDD, CDI, intérimaire, salarié d'entreprise extérieure ;
stagiaire) doit se familiariser avec :
- l'entreprise d'accueil,
- l'activité qu'il va y exercer,
- la sécurité liée à son activité.
Présenter l’activité que le nouvel embauché va réaliser :
Ce qu’il peut faire …. Et les interdits
Déterminer la nature des tâches à exécuter et évaluer les risques qui leur sont associés en tenant compte de l’expérience et de la formation du travailleur.
S’assurer que l’aménagement des lieux, les méthodes de travail et les équipements sont appropriés et sécuritaires.
Prévoir et fournir les équipements de protection appropriés.
Déterminer les besoins en matière de formation, d’assistance et de supervision pour l’exécution des tâches en toute sécurité.
