Informatique et communication
Utilisation de logiciels et de contenus, quels sont mes droits ?
Internet ouvre un espace inédit de création, de travail et de
collaboration par rapport à ce que permet l’utilisation des moyens de
communication qui l’ont précédé. L’enjeu est donc de profiter de tous
les avantages de ce laboratoire à champ ouvert sans léser les auteurs
ou détourner le résultat de leurs efforts.
collaboration par rapport à ce que permet l’utilisation des moyens de
communication qui l’ont précédé. L’enjeu est donc de profiter de tous
les avantages de ce laboratoire à champ ouvert sans léser les auteurs
ou détourner le résultat de leurs efforts.
La législation française considère que toute œuvre intellectuelle est, par défaut, protégée par le droit d’auteur. On ne peut donc pas reproduire ou diffuser celle-ci sans autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants droits. Ce principe s’applique tout autant aux créations numériques à destination pratique ou professionnelle qu’aux œuvres d’art. Il est par exemple interdit de copier un logiciel que l’on a acheté pour le donner à d’autres personnes autour de soi. Et dans le cas où une diffusion libre est explicitement autorisée, la mention de l’auteur de l’œuvre doit toujours être faite.
Même une simple image publiée sur internet est protégée. On ne peut donc pas la copier pour la réutiliser sur son blog ni, à plus forte raison, créer un
lien direct de son propre site vers le site d’origine dans le même but.
Les licences
Commerciales ou libres, les licences impliquent de s’y conformer rigoureusement. Les licences commerciales, comme celles par exemple des produits Apple ou Microsoft, obéissent à une logique « propriétaire » stricte. La reproduction ou la diffusion sans autorisation préalable est donc formellement interdite. Il ne faut pas, à cet égard, confondre gratuité et liberté. Une licence commerciale s’applique dans toute sa vigueur même si le produit est temporairement ou définitivement gratuit. On peut, par ailleurs, trouver assez aisément des licences dites « libres » sur internet, qui, tout en permettant d’identifier la personne physique ou morale auteur du produit, autorisent la reproduction voire la modification de ce dernier. Internet, en effet, a été conçu dès son origine comme un espace collaboratif. De fait, la plus grande partie du champ de travail et d’expression qu’il représente fonctionne avec
des logiciels sous licence libre : Apache, MySQL, Wordpress… sans oublier « Darwin », à la base du système d’exploitation Mac OS X d’Apple.
Pour que des règles de simples bon sens sauvegardent néanmoins les intérêts de tout un chacun, un site comme celui de Creative Commons permet ainsi aux titulaires de droits de créer des autorisations non exclusives pour certaines utilisations de leur travail, « tout en ayant la possibilité de réserver les exploitations commerciales, les œuvres dérivées ou le degré de liberté (au sens du logiciel libre) ». C’est aussi pourquoi les logiciels sous licence libre ne sont pas forcément gratuits.
La principale condition apportée à la liberté pour tous de pouvoir se servir d’un contenu, de le diffuser ou de le modifier, sera justement l’application systématique des mêmes droits aux copies de l’œuvre et aux œuvres dérivées. En clair, personne, à aucun moment, ne pourra se prévaloir de son propre travail à partir de l’œuvre d’origine pour restreindre, en dehors des termes initiaux de la licence, l’utilisation de cette nouvelle production, sa diffusion ou sa modification.
GLOSSAIRE
Bande passante : Dans le domaine informatique, la bande passante indique un débit d’informations à l’intérieur d’un réseau et est généralement mesurée en octets ou en bits par seconde (1 octet = 8 bits).
Même une simple image publiée sur internet est protégée. On ne peut donc pas la copier pour la réutiliser sur son blog ni, à plus forte raison, créer un
lien direct de son propre site vers le site d’origine dans le même but.
Les licences
Commerciales ou libres, les licences impliquent de s’y conformer rigoureusement. Les licences commerciales, comme celles par exemple des produits Apple ou Microsoft, obéissent à une logique « propriétaire » stricte. La reproduction ou la diffusion sans autorisation préalable est donc formellement interdite. Il ne faut pas, à cet égard, confondre gratuité et liberté. Une licence commerciale s’applique dans toute sa vigueur même si le produit est temporairement ou définitivement gratuit. On peut, par ailleurs, trouver assez aisément des licences dites « libres » sur internet, qui, tout en permettant d’identifier la personne physique ou morale auteur du produit, autorisent la reproduction voire la modification de ce dernier. Internet, en effet, a été conçu dès son origine comme un espace collaboratif. De fait, la plus grande partie du champ de travail et d’expression qu’il représente fonctionne avec
des logiciels sous licence libre : Apache, MySQL, Wordpress… sans oublier « Darwin », à la base du système d’exploitation Mac OS X d’Apple.
Pour que des règles de simples bon sens sauvegardent néanmoins les intérêts de tout un chacun, un site comme celui de Creative Commons permet ainsi aux titulaires de droits de créer des autorisations non exclusives pour certaines utilisations de leur travail, « tout en ayant la possibilité de réserver les exploitations commerciales, les œuvres dérivées ou le degré de liberté (au sens du logiciel libre) ». C’est aussi pourquoi les logiciels sous licence libre ne sont pas forcément gratuits.
La principale condition apportée à la liberté pour tous de pouvoir se servir d’un contenu, de le diffuser ou de le modifier, sera justement l’application systématique des mêmes droits aux copies de l’œuvre et aux œuvres dérivées. En clair, personne, à aucun moment, ne pourra se prévaloir de son propre travail à partir de l’œuvre d’origine pour restreindre, en dehors des termes initiaux de la licence, l’utilisation de cette nouvelle production, sa diffusion ou sa modification.
GLOSSAIRE
Bande passante : Dans le domaine informatique, la bande passante indique un débit d’informations à l’intérieur d’un réseau et est généralement mesurée en octets ou en bits par seconde (1 octet = 8 bits).
