Biostimulants
Deux nouvelles substances naturelles autorisées
Depuis l’évaluation de l’Anses pendant l’été 2022, la prêle des champs et le saule sont autorisés en tant que substances naturelles à usage biostimulant (Snub) depuis le 31 décembre 2022.
À la suite de la parution au Journal officiel du 31 décembre 2022, la liste des substances naturelles à usage biostimulant (Snub) figurant à l’annexe de l’arrêté du 27 avril 2016 modifié a été complétée avec l’ajout de la prêle des champs (sous forme de décoction et d’infusion réalisées avec les parties aériennes) et du saule (sous forme d’infusion d’écorces et tiges).
Après la création de la catégorie des Préparations naturelles peu préoccupantes (PNPP) en 2006, d’autres lois sont venues l’étoffer. Depuis le décret du 27 avril 2016, les substances naturelles sont autorisées comme des biostimulants dès lors qu’elles sont inscrites sur une liste publiée par arrêté du ministre de l’Agriculture, et utilisées sous la forme que la liste précise. Pour ce faire, elles doivent avoir fait l’objet d’une évaluation par l’Anses, afin de révéler leur absence d’effet nocif sur la santé humaine, sur la santé animale et sur l’environnement.
Des substances évaluées par l’Anses
En décembre 2021, l’Anses a été saisie par la Direction générale de l’Alimentation (DGAL) du ministère de l’Agriculture pour évaluer quatre Snub : le saule, la prêle des champs, l’huile essentielle de menthe des champs et la léonardite. Concernant la prêle des champs et le saule, l’Anses a rendu son avis en juillet 2022, révélant l’absence d’effet nocif de celles-ci. L’huile essentielle de menthe des champs et la léonardite feront l’objet d’un avis qui sera publié ultérieurement. Le texte précise les prescriptions particulières d’utilisation. Par exemple, l’infusion des tiges et écorces du saule doivent être préparées et appliquées avec des gants et vêtements de protection appropriés, et appliquée en l’absence de pollinisateurs.
C’est un arrêté du 27 avril 2016 qui avait établi la première liste des substances naturelles à usage biostimulant. Il s’agissait des 141 plantes ou parties de plantes médicinales inscrites à la pharmacopée françaises (mentionnées dans l’article D.4211-11 du code de la santé publique) ayant été libérées du monopole pharmaceutique. « Les produits qui contiennent uniquement une ou plusieurs substances autorisées par l’arrêté, mélangées avec de l’eau, et donc accessibles à tout utilisateur, peuvent désormais être mis sur le marché sans autre formalité », avait précisé en mai 2016 le ministre de l’Agriculture Stéphane Le Foll dans un communiqué de presse. Et d’ajouter que « l’autorisation de ces substances est ainsi simplifiée, plus rapide et chacun peut donc fabriquer et commercialiser ses propres produits pour stimuler la croissance des plantes ».
Contrat de solutions : recenser les bonnes pratiques en faveur des pollinisateurs
L’Association Contrat de solutions, qui fédère aujourd’hui 44 partenaires du secteur agricole, s’est engagée en faveur des insectes pollinisateurs. Pour ce faire, elle a lancé un recensement national des bonnes pratiques qui viennent préserver les pollinisateurs. Ce recensement d’initiatives de terrain est ouvert, en France métropolitaine et en Outre-mer, à tous ceux qui considèrent mettre en œuvre une initiative en faveur des insectes pollinisateurs et de la pollinisation du paysage agricole comme les bandes enherbées, les bords de champs, les zones boisées… Sont concernés les agriculteurs, les associations de protection de l’environnement, les particuliers, les sylviculteurs, les collectivités territoriales, etc. Ces bonnes pratiques vont faire l’objet d’un examen très attentif de la part d’un comité de recensement de 21 experts techniques et scientifiques. « Les exemples retenus seront alors cartographiés puis partagés sur un site internet dédié qui devrait être accessible d’ici l’été 2023. Nous voulons aussi que tout un chacun s’inspire de ces exemples, s’en empare et passe à l’action sur le terrain », nous a expliqué Solène Bellanger, responsable de cette initiative qui s’inscrit dans l’axe 6 du plan pollinisateurs (2021-2026).
