Les brèves du 3 février 2023

Bio : syndicats, coopératives et chambres travaillent sur un plan de sauvegarde

La Fnab (producteurs bio), le Forébio (coopératives bio), les transformateurs (Synabio), la Coopération agricole, les chambres d’agriculture et la FNSEA travaillent sur un plan de sauvegarde de l’agriculture biologique, qui pourrait être présenté au ministère de l’Agriculture le 17 février. Avec le ralentissement des engagements en bio en 2022, près de la moitié des 340 M€ annuels prévus pour les aides à la conversion (second pilier de la Pac) pourraient ne pas être consommés. « Le reliquat doit protéger les fermes existantes », encourage Philippe Camburet, président de la Fnab. La Fnab, le Synabio, et le Forébio proposent donc de basculer une partie de l’enveloppe des conversions vers le premier pilier, afin d’augmenter l’éco-régime bio à 145 €/ha, contre 110 €/ha actuellement. Cette mesure représenterait un coût entre 80 et 100 M€/an, soit la moitié environ du reliquat projeté. Autre demande plus consensuelle : déclencher des aides de crise pour les productions en difficulté. « L’État l’a fait pour le porc (début 2022, N.D.L.R.), et peut donc le faire pour la bio », encourage Loïc Guines, élu référent des chambres pour la bio. Le reliquat pourrait aussi selon lui financer les campagnes de l’Agence bio, qu’il préside actuellement. Du côté des transformateurs, la directrice générale du Synabio Claire Dimier-Vallet alerte sur « des problèmes de trésorerie », qu’elle détaillera prochainement à Bercy.

Réforme des retraites : la MSA pointe de nombreuses limites dans le projet de loi

Dans un communiqué le 2 février, le conseil d’administration de MSA « prend acte » du projet de réforme sur les retraites contenu dans le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale (PLFRSS), examiné cette semaine par les députés de la commission des Affaires sociales. Si la MSA se satisfait de plusieurs éléments (assouplissement de l’attribution de droits gratuits ; élargissements des droits liés à l’invalidité, du handicap et du minimum vieillesse), elle émet de nombreuses réserves. Tout d’abord, elle « regrette » les deux mesures phares du gouvernement : le relèvement de l’âge légal du départ à la retraite à 64 ans en 2030, et l’allongement de la durée de cotisation à 43 ans dès 2027 (au lieu de 2035). Ensuite, elle « alerte » sur les possibles effets défavorables sur les femmes et les carrières longues. Elle demande la prise en considération des périodes de stage et d’apprentissage, ainsi que des périodes d’arrêt maladie ou accident pour les exploitants. En outre, elle demande « l’assouplissement » du dispositif de retraite progressive agricole. Elle « regrette » que le relèvement du plafond de la pension majorée de référence ne concerne que les futurs retraités, et attend des précisions sur le dispositif de l’usure professionnelle.

Retraites agricoles : le Sénat vote l’adoption conforme de la PPL sur les 25 meilleures années

Tard dans la soirée du 1er février, le Sénat a adopté la proposition de loi (PPL) visant à calculer la retraite agricole sur les 25 meilleures années de revenu. Les deux amendements déposés par les groupes communistes et écologistes ont été retirés durant la séance, permettant une adoption conforme du texte – c’est-à-dire dans les mêmes termes que la version adoptée à l’Assemblée nationale le 1er décembre. Ceci afin d’éviter une deuxième lecture au Parlement, pour une entrée en vigueur rapide du texte. La proposition de loi prévoit ainsi de calculer la retraite de base sur « les vingt-cinq années civiles d’assurance les plus avantageuses » à partir du 1er janvier 2026. Dans un communiqué du 2 février, la FNSEA salue « un grand pas vers la construction d’une retraite digne de ce nom ». Rappelant que le gouvernement doit préciser les modalités de cette réforme dans les trois mois suivant la promulgation de la loi, le syndicat demande « un calcul proportionnel au revenu du nombre de points de retraite proportionnelle (suppression du palier à 30 points) », ainsi qu’une « fusion des deux composantes de la retraite de base des agriculteurs (retraite forfaitaire et retraite proportionnelle) ». Cette PPL sera complétée par la réforme générale des retraites (lire ci-dessus), dont la discussion en séance plénière à l’Assemblée nationale débutera le 6 février, à travers le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale (PLFRSS).

Pesticides dans les sites Natura 2000: nouveau recours de FNE et la LPO contre l’État

France nature environnement (FNE) et la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) attaquent de nouveau l’État pour exiger une réduction drastique de l’usage des pesticides dans les zones Natura 2000, dédiées à la protection de la biodiversité, ont-ils annoncé le 2 février. La plainte a été déposée le 28 janvier devant le Conseil d’État. En novembre 2021, cette même juridiction avait déjà ordonné au gouvernement de prendre des mesures restreignant l’usage des produits phytosanitaires dans ces zones, lui donnant six mois pour agir. Cette décision se fondait notamment sur une directive européenne de 2009 imposant aux États membres d’interdire ou de restreindre l’utilisation des pesticides de synthèse dans les sites Natura 2000. Le 30 novembre 2022, un nouveau décret a été publié par le gouvernement français, donnant aux préfets la charge « d’encadrer ou d’interdire l’utilisation des produits phytopharmaceutiques, dans les sites terrestres Natura 2000, lorsque cet encadrement n’a pas été prévu par les chartes et contrats » destinés à adapter les mesures de protection « aux réalités et aux enjeux locaux ». Un texte insuffisant pour FNE et la LPO, car il n’offre « aucune garantie de réduction drastique » en l’absence d’objectif chiffré et de délai.

Néonicotinoïdes : les LMR du thiaméthoxame et de la clothianidine ramenées à zéro

La Commission européenne a adopté le 2 février le règlement abaissant les limites maximales de résidus (LMR) pour les insecticides néonicotinoïdes thiaméthoxame et clothianidine « au niveau le plus bas qui peut être mesuré avec les dernières technologies ». Cette décision, à laquelle les États membres avaient déjà donné leur feu vert au mois de septembre 2022, s’appliquera à tous les produits de l’UE (où l’utilisation de ces molécules est interdite depuis 2018 en plein champ), ainsi qu’aux produits alimentaires et aux aliments pour animaux importés. Il s’agira donc d’une des premières mesures miroirs adoptées unilatéralement par l’UE, qui a prévenu les membres de l’OMC depuis le mois de juillet 2022. Une période de transition allant jusqu’en 2026 est prévue pour donner le temps aux opérateurs des pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer à satisfaire aux nouvelles exigences.

Biogaz : la filière injection reste à la porte du fonds de garantie contre les recours

Dans la version adoptée par l’Assemblée nationale le 31 janvier, le projet de loi AER (énergies renouvelables) continue d’exclure la filière d’injection du biogaz du futur fonds de garantie contre les recours. Début décembre, en séance, la ministre de la Transition énergétique Agnès Pannier-Runacher s’est déclarée favorable à son inclusion. « C’est une proposition que nous essaierons de porter en commission mixte paritaire (CMP). Je pense que l’on devrait aboutir », a déclaré la ministre. Mais l’article dédié à cette question n’a pas été modifié en CMP. Tel qu’écrit, le projet de loi réserve l’accès au fonds à des projets de fourniture d’électricité. Le syndicat France gaz renouvelable n’a pas eu d’explications de la ministre. Son équipe n’a pas répondu à nos sollicitations. La filière biogaz est demandeuse de ce fonds, qui vise à garantir une partie des pertes financières qui résulteraient d’une annulation par le juge administratif d’une autorisation environnementale. L’État prévoit d’y contribuer à hauteur de 10 %, en injectant 20 à 30 millions d’euros, a expliqué la ministre. Au printemps 2022, la filière méthanisation avait été significativement ralentie par le retrait du seul assureur (Axa XL) proposant une garantie contre les recours à la filière (voir notre article). Selon France gaz renouvelable, aucune offre alternative ne serait parvenue à s’imposer depuis.

UE/Mercosur : au congrès de la FNB, Marc Fesneau réaffirme la position française

Invité à l’assemblée générale de la FNB (éleveurs de bovins viande, FNSEA), le 2 février à Metz, le ministre de l’Agriculture a réaffirmé la position française sur l’accord de libre-échange entre l’UE et le Mercosur. « Emmanuel Macron a dit [en août 2019] qu’il ne signerait pas l’accord en l’état », a rappelé Marc Fesneau. « Ça n’a pas changé », malgré la volonté affichée du nouveau président brésilien Lula de freiner la déforestation, « donc, en l’état, c’est non ». Et de préciser : « Ça ne veut pas dire qu’il n’y aura pas d’accord un jour avec le Mercosur ». Le 31 janvier, le vice-président de la Commission européenne Frans Timmermans avait déclaré que l’UE espérait ratifier l’accord UE/Mercosur « avant le prochain sommet avec l’Amérique latine qui aura lieu les 17 et 18 juillet à Bruxelles ». Plus largement, « n’accréditons pas la thèse que on va vivre sans accords de libre-échange », a lancé Marc Fesneau à la tribune de la FNB. « Mais on a besoin d’accords justes », comportant des clauses miroir. « La France doit continuer à porter la réciprocité des normes, c’est cette condition qui rendra un accord acceptable par notre profession », lui a répondu le président de la FNB Bruno Dufayet, qui passe la main à l’occasion du congrès de Metz.

Salon de l’agriculture : pour la première fois, Amazon figurera parmi les exposants

Pour la première fois, le géant du commerce en ligne Amazon exposera au Salon international de l’agriculture, qui ouvrira ses portes le 25 février, apprend-on dans un article de nos confrères de Réussir.fr. Son stand sera installé dans le pavillon 2.1, qui accueille un espace Artisanat et patrimoine rural de France. « Nous nous mobilisons pour soutenir la croissance des petites et moyennes entreprises en France depuis maintenant près de 20 ans, et c’est dans le prolongement de cet engagement que nous nous installons au Salon de l’agriculture », explique le directeur de la marketplace d’Amazon France à Réussir.fr. La « Boutique des producteurs » lancée en 2018 par Amazon sera mise l’honneur. Plus de 13 000 références produits provenant de plus de 400 producteurs sont disponibles sur cette plateforme de vente en ligne qui met en contact les producteurs et les consommateurs. Une conférence sera organisée par l’« accélérateur du numérique d’Amazon » sur le stand de La Ferme digitale pour présenter les « opportunités » du e-commerce aux producteurs.

Pac : l’IEEP propose des améliorations au plan stratégique français

Le plan stratégique français pour la Pac ne suffira pas à déclencher un changement des systèmes et des pratiques agricoles nécessaire pour répondre à la crise du climat et de la biodiversité, estime l’IEEP (institut pour la politique environnementale européenne) dans une analyse publiée le 1er février. Les deux principales lacunes identifiées sont les dérogations accordées au titre des bonnes pratiques agricoles et environnementales (BCAE) pour la rotation des cultures et les caractéristiques du paysage d’une part, et les éco-régimes qui ne ciblent pas suffisamment les mesures les plus bénéfiques. Les auteurs de ce travail recommandent de renforcer les exigences des éco-régimes et les budgets qui vont avec dans les années à venir pour favoriser un changement continu des pratiques. Le rapport identifie, quand même, certaines améliorations par rapport à la Pac précédente (augmentation du financement de la conversion à l’agriculture biologique, paiements fondés sur les résultats…), mais elles sont dotées « de petits budgets ou ciblent de petites zones, et peuvent souffrir d’un faible taux d’adoption ».

Photovoltaïque : les Poulets de Janzé en route vers 100 % d’autonomie électrique

La coopérative des Poulets de Janzé et le développeur photovoltaïque OKwind annoncent l’inauguration le 6 février du premier de leurs trackers solaires, qui permettront au parc de poulaillers d’atteindre 100 % d’autonomie électrique. Cet évènement aura lieu sur une exploitation avicole à Piré-Chancé (Ille-et-Vilaine), en présence du climatologue Jean Jouzel, ancien vice-président du Giec (Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat). Le 9 septembre, les deux partenaires avaient annoncé la signature d’un accord commercial. Ils ont alors proposé un achat groupé de solutions OKwind aux adhérents des Poulets de Janzé. Près de 40 % des 170 producteurs de la coopérative y ont répondu favorablement. L’accord permet l’installation de 1,4 mégawatt-crète, soit une capacité moyenne de production globale de 2,6 gigawattheures. Quelque 65 trackers sont prévus sur 63 exploitations. Cela vise à couvrir 100 % des besoins d’électricité des 400 poulaillers du groupe. Les Poulets de Janzé, sous signes de qualité Label rouge, IGP et agriculture biologique, rassemble 170 éleveurs en Ille-et-Vilaine et dans les cantons limitrophes.

Agriculteur actif : le gouvernement publie la définition pour l’outre-mer (JO)

Comme annoncé lors de la négociation du plan stratégique national (PSN), la déclinaison française de la nouvelle Pac, le gouvernement vient d’édicter, dans un décret paru le 2 février, des règles spécifiques à l’outre-mer concernant la définition de l’agriculteur actif et les bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE). Ces dispositifs ouvrent l’accès aux aides Pac. En France métropolitaine, une nouvelle définition s’impose à partir de cette année. Un précédent décret du 30 décembre 2022 instaure que l’agriculteur actif doit cotiser à l’Atexa (assurance accidents du travail) et ne doit pas avoir fait valoir ses droits à la retraite. En Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et à Mayotte, la définition ne fait pas mention des droits à la retraite ou de l’Atexa. Proche de la définition de la précédente programmation Pac, basée sur le secteur d’activité, elle considère que l’agriculteur actif est une personne exerçant une activité agricole au sens de la réglementation européenne (élevage, cultures, y compris paludiculture, soit la production de biomasse agricole en milieu humide). Elle inclut certains centres équestres, et exclut les aéroports, services ferroviaires, sociétés de services des eaux, services immobiliers ou terrains de sport et de loisir.

Climat : pour les ONG, la grande distribution doit réduire son offre de produits animaux

Manque de transparence sur les émissions, pas d’objectif de réduction de l’offre en protéines animales, promotions mal ciblées : dans un rapport publié le 2 février, le Réseau action climat, estime qu’aucune des principales enseignes de distribution n’est « à la hauteur » en matière d’efforts pour le climat. Dans la grille de notation, remplie grâce à une analyse bibliographique, des enquêtes en rayon et des entretiens, aucune enseigne n’atteint la moyenne. Rapporté sur 20, Carrefour et Monoprix se distinguent légèrement (9 et 8,3 respectivement), quand Leclerc joue les cancres (5/20). Selon l’ONG, la grande distribution serait particulièrement timide en matière d’encouragement du « moins mais mieux » de protéines animales. Le Réseau action climat le regrette : aucune enseigne française « ne s’est fixée d’objectifs de diminution de ses ventes de viandes et de produits laitiers issus d’élevage intensifs ». À l’inverse, pointe l’ONG, les filiales allemandes et néerlandaises d’Aldi se sont engagées à exiger un accès à l’extérieur pour toutes les filières viandes d’ici 2030. Le Réseau action climat dénonce aussi les promotions incitant à la surconsommation de viande, ainsi qu’une offre restreinte en bio et label rouge. En plus de la promotion d’une alimentation végétale, les pouvoirs publics doivent « interdire la publicité et le marketing pour les produits d’origine animale […] », sauf bio et Label rouge.

Biomasse : le CGAAER plaide pour un délégué interministériel à la bioéconomie

Dans un rapport paru le 31 janvier, le CGAAER (ministère de l’Agriculture) propose de rendre les politiques liées à la bioéconomie (différents usages de la biomasse) plus transversales, en créant par exemple un délégué interministériel dédié à ce sujet. Élaborée en interministérielle, et présentée en 2018, la stratégie française pour la bioéconomie ne s’est appliquée jusqu’ici qu’à la partie non alimentaire, notent-ils. Quant au volet agricole de la stratégie économie circulaire, il a été élaboré durant les États généraux de l’alimentation. Sur le modèle de gouvernance de l’Allemagne et de l’Italie, le CGAAER propose une concertation interministérielle « tant au niveau de l’élaboration de la stratégie que de la mise en œuvre ». Pour ce faire, les auteurs proposent la désignation d’un délégué interministériel Bioéconomie et la constitution d’un groupe de coordination associé. Objectif : « Donner à la bioéconomie une dimension politique, interministérielle et pluridisciplinaire ». Ils plaident notamment pour réintégrer la priorité alimentaire et l’objectif de durabilité. En outre, ils souhaitent élargir l’Observatoire national des ressources en biomasse, réalisé par FranceAgriMer. Il intégrerait le « cycle complet la valorisation des produits dans la logique circulaire issus des ressources de l’activité agricole, forestière et de la pêche ».

Évènementiel : les Journées des métiers de l’agriculture prennent de l’ampleur

Pôle emploi et l’Anefa (emploi et formation) élargissent à huit régions leurs Journées des métiers de l’agriculture, programmées cette année du 6 au 10 février. L’objectif est de « renforcer l’attractivité du secteur, faire connaître ses métiers et ses formations, faciliter les recrutements des entreprises et susciter des vocations », selon un communiqué commun. Déjà organisé précédemment, comme en Bretagne dès 2019, l’évènement prend une nouvelle ampleur avec huit régions concernées (Occitanie, Hauts-de-France, Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val de Loire, Nouvelle-Aquitaine, Bretagne, ainsi que La Réunion, la Martinique). Plus de 420 actions, en présentiel ou à distance, sont prévues, notamment des portes ouvertes dans une cinquantaine d’exploitations, des entretiens de recrutement, ou encore des visioconférences. Pôle emploi propose une visite du lycée agricole de Guingamp-Kernilien autour d’ateliers « paysage » et « élevage porcin sur paille ». L’Anefa de Montauban (Tarn-et-Garonne) prépare un jeu d’évasion sur les métiers de l’agriculture. L’association de réinsertion Pousses d’avenir organise des entretiens de recrutement dans le maraîchage bio.

Sucre : Loïc Couilloud élu président du Syndicat français des sirops

Le Syndicat français des sirops a annoncé l’élection de Loïc Couilloud au poste de président, pour un mandat de deux ans, dans un communiqué de presse du 2 février. P.-d.g. des siroperies Routin et Eyguebelle, il succède à Olivier Mercier qui a quitté le secteur du sirop après deux ans et demi de présidence. En plus de « défendre les intérêts » des membres du syndicat, Loïc Couilloud entend « poursuivre et accentuer encore un travail de valorisation de la filière auprès des consommateurs », précise le communiqué. « Ce métier de siropier est l’héritage d’un savoir-faire français local, alliant des activités d’industriels de renom et de PME au savoir-faire historique », avance Loïc Couilloud. Aujourd’hui, le Syndicat français des sirops regroupe 17 entreprises productrices, employant près de mille personnes. En 2021, le sirop a représenté près de 380 M€ de ventes en grandes et moyennes surfaces.