Les brèves du 9 janvier 2023

Prix de l’énergie : les TPE ne paieront pas plus de 280 € par MWh sur l’année

Les TPE (moins de 10 salariés et chiffre d’affaires inférieur à 2 M€) vont bénéficier d’un tarif garanti de l’électricité, fixé à 280 € par mégawattheure (MWh) en moyenne sur l’année 2023, a annoncé le gouvernement, le 6 janvier, à l’issue d’une réunion avec les fournisseurs. Ce tarif garanti, applicable dès la facture de janvier 2023, sera accessible aux TPE qui ont renouvelé leur contrat de fourniture d’électricité à partir du second semestre 2022 et qui ne bénéficient pas du tarif de vente réglementé et donc du « bouclier énergétique », soit 600 000 entreprises sur les 2,1 millions de TPE. Les entreprises qui souhaitent en bénéficier devront se signaler auprès de leur fournisseur d’électricité en remplissant un formulaire disponible sur le site des impôts et ceux des fournisseurs. L’aide est ouverte jusqu’au 31 décembre 2023. « Les entreprises agricoles sont éligibles à toutes les aides mises en place. Ces aides ne sont pas forcément encore toutes visibles parce qu’elles ne sont pas encore toutes appliquées », répond le ministre de l’Économie Bruno Le Maire aux inquiétudes du monde agricole. Le gouvernement n’envisage pas de mesure sectorielle. « S’il y a des cas aberrants, nous les traiterons ».

Dérive climatique : 2022, année la plus chaude jamais enregistrée en France

« 2022 est l’année la plus chaude jamais enregistrée sur le territoire métropolitain depuis le début des relevés en 1900 », indique Météo France le 6 janvier sur son site internet, confirmant ses alertes de la fin novembre. « L’ensemble du pays est concerné », notent les experts, alors que 2022 est l’année la plus chaude dans toutes les régions depuis 1947, à la rare exception de l’Île-de-France où elle se classe en deuxième position. L’année a été marquée par de nombreux épisodes « exceptionnels », dont les trois vagues de chaleur estivales, mais également un épisode de chaleur précoce en mai, ainsi qu’un épisode tardif « inédit » du 15 au 31 octobre. Autre triste record : un déficit pluviométrique de 25 %, qui classe 2022 « au 2e rang des années les moins arrosées », avec 1989. « Les mois de mai avec un déficit de 60 % et de juillet avec un déficit de 85 % sont les plus secs jamais enregistrés à l’échelle de la France métropolitaine depuis le début des mesures en 1959 », remarque Météo France. En conséquence, près de trois quarts des sols de l’hexagone auraient été touchés par une sécheresse superficielle cet été. Alors que des températures basses sont nécessaires tant pour ralentir le développement des plantes que pour limiter les ravageurs, « les périodes de froid ont à l’inverse été quasi absentes », souligne Météo France.

Néonicotinoïdes : « pas de nouvelle loi » de dérogation après 2023 (Béchu)

Face aux journalistes de France Info, le 6 janvier, le ministre de la Transition écologique Christophe Béchu a clairement écarté toute possibilité de dérogation pour les semences de betterave enrobées de néonicotinoïdes après 2023. « Quoiqu’il arrive, je vous assure qu’il n’y aura pas de nouvelle loi », a répété par deux fois le ministre. Avec 20 M€ mobilisés sur le programme national de recherche et d’innovation contre la jaunisse, « tout l’enjeu est que personne ne puisse plus se réfugier derrière l’argument de l’absence d’alternative », a poursuivi l’ancien maire d’Angers. Plus largement, a-t-il indiqué, « ma responsabilité est de faire en sorte que nous diminuions de manière continue l’ensemble des pesticides qui ont des effets sur la biodiversité et les écosystèmes ». « On est sur une pente continue d’amélioration vers la sortie des pesticides et des néonicotinoïdes en particulier. La pente est connue, le sens est irrémédiable, et nous devons en sortir le plus vite possible ». Lors de l’examen en première lecture d’une loi sur la biodiversité en 2016, Christophe Béchu, alors sénateur, s’était opposé à l’interdiction des néonicotinoïdes.

Stockage de l’eau : en Deux-Sèvres, prison avec sursis pour des militants anti-bassines

Quatre militants « anti-bassines » ont été condamnés à des peines de deux à six mois de prison avec sursis par le tribunal de Niort, le 6 janvier pour des dégradations ou violences commises lors d’un rassemblement contre un chantier de retenue d’eau en septembre 2021. À l’époque, quelques centaines d’opposants aux projets de « méga-bassines », ces réserves visant à stocker l’eau en hiver pour la redistribuer en été, avaient envahi un chantier à Mauzé-sur-le-Mignon (Deux-Sèvres) afin de dénoncer un "Hold-up de l’eau". Trois gendarmes avaient été blessés lors de cette manifestation. Cinq prévenus comparaissaient devant le tribunal de Niort. L’un d’entre eux a été relaxé tandis que les quatre autres ont vu leurs peines assorties d’une interdiction de se rendre pendant deux ans soit dans les Deux-Sèvres, soit dans les communes de Mauzé-sur-le-Mignon et Sainte-Soline, théâtre d’un autre rassemblement de grande ampleur dans le département fin octobre 2022. Le 5 janvier, dans une autre affaire touchant à des retenues d’eau destinées à l’agriculture jugée devant le tribunal de La Rochelle, cinq mois de prison avec sursis ont été requis contre deux hommes pour des dégradations commises à Cram-Chaban, en Charente Maritime, en novembre 2021. Il leur est reproché d’avoir cisaillé et découpé à coups de cutters ou de ciseaux la bâche servant à retenir l’eau d’une réserve. Le jugement a été mis en délibéré au 2 mars.

Consommation : 56 % des Français pensent arbitrer entre l’énergie et l’alimentaire en 2023

Plus de la moitié des Français (56 %) pensent qu’ils vont devoir faire des arbitrages entre leurs dépenses énergétiques et leurs dépenses alimentaires en 2023, selon un sondage OpinionWay réalisé début décembre pour Bonial, spécialiste du drive-to-store (marketing visant à attirer les consommateurs vers les magasins physiques). La grande majorité des sondés ont un sentiment négatif vis-à-vis de leur pouvoir d’achat (81 %) et huit consommateurs sur dix pensent que leur pouvoir d’achat va se dégrader par rapport à 2022. Plus inquiétant, 34 % ont du mal à boucler leur fin de mois et 37 % estiment que leur pouvoir d’achat ne leur permet pas de vivre décemment. Ces deux chiffres sont en hausse de 3 pts par rapport à août 2022. 82 % des sondés ont le sentiment que les prix des achats contraints (logement, emprunt, charges, transports…) augmentent (+4 pts). Ils sont également 82 % à avoir l’intention de faire évoluer leurs comportements d’achat. D’abord « en étant plus attentif aux prix » (43 %). Puis « en réduisant (leur) consommation d’énergie » (35 %), « en recherchant davantage de promotions » (34 %) et « en réduisant (leurs) achats au strict nécessaire » (25 %). Enfin, 18 % prévoient de « fréquenter davantage les enseignes discount ». Seuls 10 % des sondés prévoient de faire des stocks de produits alimentaires.

Vin : le Conseil d’État annule l’arrêté d’autorisations de plantation 2022

Dans une décision rendue le 6 janvier, le Conseil d’État annule l’arrêté ministériel fixant les autorisations de plantation viticole pour la campagne 2022, en raison d’un « excès de pouvoir » concernant les vins sans indication géographique (IG) des départements de Lorraine (Meurthe-et-Moselle, Moselle, Vosges et Meuse). Dans cette région, une limitation à seulement deux hectares de plantation nouvelle sans IG avait été décidée par Julien Denormandie. Or, les ministres de l’Agriculture ne peuvent limiter en deçà de 1 % la progression des surfaces qu’à la seule condition qu’ils justifient cette décision et que leur argumentaire recoure à l’un des trois motifs cités dans le Code rural (risque d’offre excédentaire, risque de dépréciation d’une IG/AOP, préservation de la qualité). Dans sa défense, le ministre n’apporte « aucun élément permettant d’établir que cette limitation est justifiée » par l’un de ces trois motifs, note le Conseil d’État. La Lorraine est une petite région viticole en termes de surfaces. Elle produisait 9900 hectolitres (hl) sur 248 hectares en 2020, dont 4700 hl en AOP, 1400 en IGP, et 3800 « non classés ».

Viande : à Marseille, le procès d’une filière frauduleuse de chevaux de ferme-laboratoire

Strictement exclus de la consommation humaine, des chevaux réformés d’une ferme-laboratoire de Sanofi-Pasteur avaient pourtant terminé en boucheries : dans ce vaste dossier de fraude à la viande chevaline, 25 prévenus sont jugés à partir de lundi devant le tribunal correctionnel de Marseille. « Tromperie sur la qualité substantielle d’une marchandise », « faux dans un document administratif », entre autres chefs de renvoi : pendant trois semaines, marchands de bestiaux, grossistes en viandes et vétérinaires vont devoir s’expliquer sur ces « pratiques frauduleuses de grande ampleur » relevées par la juge d’instruction en charge de ce dossier au pôle de santé publique de Marseille. Sur le banc des parties-civiles, les victimes : Sanofi-Pasteur, mais aussi l’ordre national des vétérinaires, des associations de consommateurs et des bouchers. Ouverte en 2012, sur la base d’une lettre anonyme, l’enquête a notamment démontré que des chevaux de la ferme-laboratoire de Sanofi-Pasteur d’Alban-la-Romaine (Ardèche) avaient été conduits à l’abattoir de Narbonne (Aude), mais aussi dans ceux de Vérone et de Barcelone, principalement pour le compte de Patrick Rochette, un grossiste en viande narbonnais fournissant une vingtaine de bouchers dans le Sud de la France. Ces animaux ayant servi à la fabrication de sérums antirabiques, antitétaniques ou antivenimeux, leur viande était pourtant strictement interdite à la consommation humaine.

Grandes cultures : en Occitanie, le projet de carte des Zones intermédiaires va être révisé (FDSEA 31)

À l’appel de la FDSEA de Haute Garonne, une centaine d’agriculteurs se sont rassemblés le matin du 6 janvier devant la Cité administrative de Toulouse (Haute-Garonne). Les manifestations ont obtenu que soit redessinée le projet de carte des Zones intermédiaires, à l’intérieur desquelles les exploitations de grandes cultures sont éligibles à certaines MAEC (mesures agroenvironnementales). « C’est une belle bulle d’oxygène pour les céréaliers et les éleveurs de plaine haut-garonnais », a déclaré Jean-François Lamasset, le président de la FDSEA de la Haute-Garonne. « Notre travail n’est pas d’aller faire la révolution dans la rue, mais bien de nourrir les Français. Mais il faut nous en donner les moyens, et être agriculteur est aujourd’hui très difficile, d’autant plus après l’année à laquelle on a eu droit ». Initialement, « de nombreuses zones céréalières en Occitanie, et de ce fait de nombreux agriculteurs » étaient « exclus » de la carte. Rien que dans la Haute-Garonne, « plus de la moitié du département n’entre pas dans le zonage », avait précisé le 4 janvier Jean-François Lamassé, président de la FDSEA 31. Dès lundi, le syndicat travaillera à une liste des communes qu’elle souhaite intégrer à la carte des Zones intermédiaires, avant de la transmettre à la Draaf.

Numérique agricole : lancement d’un programme de recherche à 65 M€ issu de France 2030

Les ministres de la Recherche et de l’Agriculture ont conjointement lancé, le 6 janvier, la partie numérique du volet agricole du plan France 2030 présenté en octobre 2021. Visant « l’agroécologie et le numérique », elle sera dotée de 65 millions d’euros (M€) sur huit ans, pilotée conjointement par deux instituts de recherche, l’Inrae (agriculture, environnement) et l’Inria (numérique). Quatre axes de recherche sont annoncés : accompagner des changements de pratiques ; caractériser des ressources génétiques animales et végétales ; développer de nouvelles générations d’agroéquipements ; et développer des outils numériques d’aide à la décision. Cette enveloppe de 65 M€ prendra la forme d’un PEPR (Programme et équipements prioritaires de recherche), une politique publique « dédiée au financement de la recherche la plus fondamentale », selon l’Agence nationale de la recherche (ANR). Elle s’inscrit dans un ensemble plus grand, une Stratégie d’accélération dédiée aux « systèmes agricoles durables et équipements agricoles contribuant à la transition écologique ». C’est ce que Julien Denormandie avait présenté comme l’enveloppe dédiée à la « troisième révolution agricole ». Elle devait être dotée d’un milliard d’euros (dont 400 M€ issus du PIA 4). Dans cette Stratégie d’accélération, trois autres PEPR sont prévus : « Sélection variétale avancée », « Grand défi robotique » et « Biocontrôle/biostimulants ».

Influenza aviaire : pour la LPO, « les élevages intensifs menacent la faune sauvage »

« La faune sauvage est-elle coupable ou victime [de l’influenza aviaire] ? Nous considérons que les oiseaux sauvages sont singulièrement victimes », a estimé Allain Bougrain Dubourg le 6 janvier. Lors d’un atelier pour la presse, le président de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) appelle à « reconsidérer les modèles » des élevages avicoles pour « éviter que les élevages intensifs ne menacent la faune sauvage ». L’association alerte également sur la longueur des délais de séquençage concernant les cas d’influenza sur des oiseaux sauvages. « Nous n’avons pas encore les résultats de prélèvements que nous avons effectués en août 2022 », a déploré M. Bougrain Dubourg. L’ONG souhaite disposer de ces données pour « retracer l’histoire des contaminations », notamment en lien avec les souches virales détectées en élevage, selon Cédric Marteau, directeur du pôle Protection de la nature. Une information précieuse pour tenter d’expliquer certaines contaminations, comme celles observées en avril 2022 sur des vautours fauves dans les Grands Causses (Aveyron) en avril 2022. Une contamination qui constitue « une première mondiale pour cette espèce », relève le responsable de la LPO. L’épisode a provoqué une réduction de moitié des naissances de l’année, dans une population « très fragile » d’oiseaux réintroduits il y a 40 ans.

Viande in vitro : la France « accuse un retard » sur ses voisins, selon Agriculture cellulaire France

Dans un courrier adressé à la presse le 6 janvier, le co-fondateur de l’association Agriculture cellulaire France Nicolas Bureau, demande aux gouvernements, et notamment à la France, de consacrer « plus de financements publics à la recherche en libre-accès et au développement pour faire progresser la science mondiale » sur la viande cultivée. « Si depuis quelques années, on observe de plus en plus de marques et investisseurs prendre le pas de la viande végétale et recevoir l’appui des gouvernements, la viande cultivée n’en reste encore qu’à ses balbutiements et on observe que la France accuse un retard par rapport à ses voisins ». Nicolas Bureau rappelle que les Pays-Bas et Israël ont investi respectivement 60M€ et 500M$ sur ce segment. Pour lui, le risque est que « la France rate l’opportunité de compétitivité qu’offre le développement des protéines alternatives ». Et, par conséquent, que « les Français se retrouvent à consommer des produits fabriqués ailleurs, puis importés ». Il propose de « donner la priorité aux politiques axées sur la transition qui facilitent et accélèrent le passage de l’élevage animal à la production durable de protéines alternatives ». « Les gouvernements devraient inclure la transition vers les protéines durables au sein mêmes des plans de lutte pour l’environnement », suggère-t-il.

Céréales : au port de Rouen, Sénalia prévoit une nouvelle progression des volumes

« Au 31 décembre, nous avions déjà chargé 2,4 Mt de céréales et nous en prévoyons 4,6 Mt au 30 juin 2023 », a déclaré Gilles Kindelberger, d.g. de Sénalia le 6 janvier 2023 lors de la réunion d’information annuelle du groupe, qui exploite des terminaux portuaires céréaliers et agro-industriels à Rouen. Au 30 juin 2022, un peu plus de 4 Mt avaient été chargées (35 % de plus que lors de la campagne précédente). La réunion a notamment été placée sous le signe de la « sécurité alimentaire ». « L’aspect qualitatif est au cœur de nos préoccupations », a souligné Thierry Dupont, président de Sénalia Union. « Pour chaque activité du groupe, nous devons assurer la maîtrise de la sécurité sanitaire des produits dont nous avons la charge et être reconnus par nos clients au travers des certifications métiers », précise un document de l’entreprise. « En 2002, nous avons engagé la certification ISO 22 000, qui a été mise en place en moins de dix mois », s’est ainsi félicité Gilles Kindelberger. Et d’ajouter qu’il s’agit « du seul silo céréalier certifié ISO 22 000 en France. Pour l’exercice 2021-2022, le d.g. de Sénalia a rappelé les données économiques satisfaisantes du groupe Sénalia pour l’exercice 2021-2022. « À plus de 35 M€, le chiffre d’affaires progresse de 7 % tiré par l’activité Céréales Export ».

Amazonie : bond de 150 % de la déforestation en décembre, dernier mois de Bolsonaro

La déforestation de l’Amazonie brésilienne a bondi de 150 % en décembre, dernier mois du mandat de Jair Bolsonaro, par rapport à décembre 2021, selon des statistiques officielles publiées le 6 janvier. Des images par satellite révèlent que 218,4 km2 de forêts ont été rasés le mois dernier dans la partie brésilienne (60 %) de la plus grande forêt tropicale au monde, selon le programme de surveillance Deter. La surface déboisée marque une hausse de plus de 150 % par rapport aux 87,2 km2 détruits en décembre 2021, selon l’agence gouvernementale INPE. Il s’agit du 3e pire mois de décembre depuis le lancement du programme Deter, après ceux de 2017 et 2015. Jair Bolsonaro, auquel a succédé dimanche dernier le président de gauche Luiz Inacio Lula da Silva, a déclenché une avalanche de critiques internationales pour ses destructions de la forêt amazonienne, essentielle à la lutte contre le réchauffement climatique, lors de ses quatre années de mandat. Sous le gouvernement du président d’extrême droite allié du puissant lobby de l’agronégoce, la déforestation annuelle moyenne en Amazonie brésilienne a bondi de 75,5 % par rapport à la décennie précédente.

Phosphates : l’Europe doit mieux recycler pour faciliter l’accès des autres pays (étude)

Selon une étude publiée par des chercheurs de l’Inrae dans Nature Geoscience début janvier, près de 62 % des stocks disponibles de phosphore dans les sols d’Europe de l’Ouest sont d’origine anthropique (engrais minéraux ou organiques). Ce chiffre, détaillent les chercheurs, s’explique principalement par « des application massives d’engrais phosphatés à partir de la moitié du XXe siècle », avec une stabilisation des apports depuis les années 1970. L’Amérique du Nord et l’Asie montrent la même tendance, avec respectivement 70 et 61 % de phosphore d’origine humaine. Principale différence : les stocks initiaux en Europe dès 1950 « étaient parmi les plus hauts du monde », de par l’histoire géochimique du continent et les anciennes pratiques. À l’inverse, notent les auteurs, les stocks de phosphore restent très faibles dans la plupart des pays africains, « limitant les rendements dans ces pays ». Pour les auteurs, les pays de Nord doivent donc se concentrer sur le recyclage du phosphore existant, afin « de réorienter les flux de roches phosphatés vers les pays d’Afrique ou d’Amérique du Sud qui en ont besoin ». L’étude s’appuie sur une modélisation prenant en compte pour chaque pays les niveaux de production agricole depuis 1950, les pratiques de fertilisation, le recyclage du phosphore par les animaux dans les fourrages, ainsi que les importations de céréales.