Organisation internationale des vins à Dijon

Le commerce du vin s’internationalise

Les échanges dans le secteur de la vigne et du vin ont considérablement progressé ces dernières années, a constaté le premier Forum mondial du commerce de la vigne et du vin organisé par l’Organisation internationale de la vigne et du vin avec la participation du secrétariat de l’Organisation mondiale du commerce. Une évolution notamment liée à une diversification des intervenants. Alors que les économies viticoles traditionnelles, telles que la France, l'Italie et l'Espagne, continuent de dominer les exportations de vin, les viticulteurs du "nouveau monde", tels que l'Australie, le Chili et les États-Unis, ont réalisé des percées importantes.

Le commerce international du vin et des produits de la vigne a ainsi presque triplé au cours des deux dernières décennies. Sa valeur a augmenté régulièrement, passant de 17,7 milliards de dollars US en 2000 (16,6 Mds€) à plus de 50 Mds$ (47 Mds€) en 2022, selon l’OMC. Le vin représente la majeure partie de ces échanges (76 % en 2022), les 24 % restants étant constitués de raisins frais et secs et de jus de raisin. Alors qu'en 2000, environ 22 % de la production de vin faisait l'objet d'un commerce international, en 2022, cette proportion a presque doublé, pour atteindre 42 %. La part des vins importés dans la consommation mondiale de vin est passée de 25 à 45 % au cours de la même période.

Le "vieux monde" (France, Italie et Espagne) continue de dominer les exportations de vin, occupant les trois premières places en valeur et en volume devant le "nouveau monde", en tête duquel se trouvent l'Australie, le Chili et les États-Unis. Les importations de vin de la Chine, en revanche, ont atteint leur maximum en 2017, avant de diminuer de plus de moitié. « Ce déclin peut être dû à des perturbations à court terme, telles que la pandémie de Covid-19, ainsi qu'à des changements structurels à plus long terme, tels que l'augmentation de la production nationale et des changements possibles dans les préférences des consommateurs », note le secrétariat de l’OMC dans sa recension de la conférence.

Des notifications en hausse à l’OMC

Principaux freins aux échanges, les taux de droits de douane sur le vin varient considérablement entre les membres de l'OMC. Plus de la moitié ont des droits consolidés supérieurs à 50 %, et 20 % ont des droits supérieurs à 100 %. Par ailleurs, moins d'un tiers des membres imposent des droits de douane dits NPF sur les produits importés (1) inférieurs à 15 % - un seuil souvent perçu comme élevé - et 60 % des membres appliquent des droits de douane dits NPF compris entre 15 % et 50 %. Plus de 10 % des membres maintiennent des tarifs appliqués à la NPF supérieurs à 50 %.

Outre les droits de douane, d'autres mesures commerciales affectent également les produits de la vigne et du vin, comme des mesures non tarifaires (MNT) couvertes par l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) ou l'accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC). Dans le cadre de ces deux accords, les gouvernements sont autorisés à prendre des mesures pour protéger la santé et la sécurité ou pour réglementer d'autres aspects affectant la qualité des vins. Par exemple, les gouvernements incluent souvent des avertissements relatifs à la santé et à la grossesse dans les exigences d'étiquetage et de certification.

Les notifications à l'OMC concernant le vin ont augmenté au fil du temps, ce qui semble indiquer une activité réglementaire accrue. L'OMC a enregistré environ 400 notifications de mesures sanitaires et phytosanitaires et 300 relatives aux obstacles techniques au commerce pour le vin et les produits alcoolisés depuis 2000. 

(1) La clause de la nation la plus favorisée est une clause fréquente des traités de commerce international par laquelle chaque État signataire s'engage à accorder à l'autre tout avantage qu'il accorderait à un État tiers.