Les brèves du 10 octobre 2023

Négociations anticipées : l’Assemblée généralise la mesure, mais conserve des seuils

Lors de l’examen du projet de loi visant à avancer les négociations commerciales, en séance plénière à l’Assemblée le 9 octobre, les députés ont adopté un amendement déposé par le groupe Modem pour avancer la date butoir des négociations pour tous les fournisseurs de la grande distribution, avec une différenciation entre les PME-ETI et les grands groupes. L’article unique du projet de loi est donc modifié. Ainsi, la date butoir est avancée au 31 décembre pour les entreprises réalisant un chiffre d’affaires inférieur à 350 M€ en France et au 15 janvier pour les entreprises réalisant un chiffre d’affaires supérieur à ce seuil, au lieu du 1er mars. Les conditions générales de vente devront être adressées au moins deux mois avant la date butoir. Cet amendement a été adopté contre l’avis du gouvernement, qui préconisait une suppression du seuil de 150 M€ initialement proposé et une avancée des négociations pour toutes les entreprises, mais sans différencier dans la loi les industriels en fonction de leur taille. Bercy travaille, en effet, sur une charte d’engagements réciproques entre PME-ETI et distributeurs afin de boucler les négociations au 31 décembre « pour les PME qui le souhaitent », a indiqué la ministre déléguée aux PME et au Commerce Olivia Grégoire, en séance.

Pesticides : la commission de l’Agriculture du Parlement européen adopte sa position

La commission de l’Agriculture du Parlement européen (Comagri) a adopté le 9 octobre sa position (qui compte principalement pour avis) sur la révision de la directive sur l’utilisation durable des pesticides. Sur l’article 43 du texte, sur lequel la Comagri dispose d’une compétence exclusive, les eurodéputés ont décidé de rejeter la proposition de la Commission européenne qui prévoit que les fonds de la Pac puissent être utilisés pour financer des mesures de réduction de l’utilisation des pesticides. Pour le reste, les eurodéputés ont adopté, à l’issue de 2h30 de vote sur quelque 2000 amendements, les compromis convenus entre les principaux groupes politiques qui minimisent la portée du texte. Ils plaident pour un objectif à atteindre d’ici 2035 de 50 % de réduction au maximum de l’utilisation et des risques des pesticides par rapport à la moyenne des années 2011-2013 (contre -50 % à l’horizon 2030 par rapport à 2015-2017 dans la proposition initiale de Bruxelles). Les eurodéputés y ajoutent des objectifs de réduction obligatoires au niveau national de 35 %. Cet avis va maintenant être transmis à la commission parlementaire de l’Environnement responsable de la grande majorité du dossier. Celle-ci doit adopter sa position le 24 octobre, en vue d’un vote en plénière programmé pour la session du 20 au 23 novembre.

Administratif : Bruno Le Maire « invite » l’agriculture aux Assises de la simplification

Le ministre de l’Économie Bruno Le Maire a « invité » les représentants des agriculteurs à participer aux Assises de la simplification « d’ici la fin de l’année », a-t-il annoncé dans son discours au Sommet de l’élevage le 6 octobre. Le principe de ce chantier ? « Regarder ensemble toutes les normes, toutes les règles, toutes les obligations qui ne donnent pas les effets attendus, qui sont coûteuses pour vous, et dont le rendement n’est pas à la hauteur de ce que nous pouvions espérer. » Annoncées fin août, ces Assises devaient initialement « être concentrées sur le bâtiment et les travaux publics », a rappelé le locataire de Bercy. Lors d’un déplacement en Haute-Savoie le 24 août, Bruno Le Maire avait promis des « Assises de la simplification pour les TPE/PME dans les trois mois qui viennent ». Celles-ci ont « vocation à vous écouter et à répondre à votre besoin de simplification ». Le ministre avait alors brocardé « ces règles administratives qui vous coûtent cher et qui vous empêchent de créer de l’emploi ». Dernier exemple en date de simplification, le projet de loi Industrie verte (dont l’examen s’achève au Parlement) prévoit de « prendre en compte l’avis du public plus tôt dans le déroulement de la procédure » des ICPE (installations classées pour l’environnement).

Chambres d’agriculture : des amendements au PLF déposés pour relever leur financement

Plusieurs amendements visant à relever le financement des chambres d’agriculture ont été déposés par des députés Renaissance, en vue du projet de loi de finances (PLF) pour 2024 examiné à partir du 10 octobre en commission des Finances. Il s’agit de ne plus limiter à 3 % par an la hausse du plafond de la TATFNB (taxe additionnelle à la taxe sur le foncier non bâti) qui leur est affectée. « La base cadastrale imposable n’ayant cessé d’augmenter, et le montant attribué aux chambres étant plafonné, cela a conduit mécaniquement à une baisse du taux de la taxe affectée aux chambres d’agriculture et à [leur] appauvrissement », selon l’exposé des motifs. Les députés soulignent que la valeur de la base cadastrale imposable est passée de 2,347 Md€ en 2015 à 2,613 Md€ en 2022, soit une hausse de 11,3 %, alors que, pendant la même période, le montant de la TATFNB est resté stable à 292 M€. Cet « appauvrissement » du réseau consulaire, lié au plafonnement de la TATFNB depuis dix ans, est « d’autant plus préjudiciable que les missions des chambres d’agriculture pour accompagner les agriculteurs n’ont cessé de croître sur cette période », d’après eux.

Pommes/transformation : des producteurs limousins manifestent contre l’importation

Le 6 septembre, un collectif de pomiculteurs du Limousin, créé pour l’occasion, a manifesté devant l’entreprise Valade à Lubersac (Corrèze) pour protester contre les importations de pommes pour la transformation, rapporte le quotidien La Montagne. Une cinquantaine de producteurs ont participé à l’action et déversé quelques tonnes pommes pourries à l’entrée du site. « Les industriels nous disent qu’ils ne trouvent pas de pommes françaises, a martelé Stéphane Sageaux, un des porte-parole du collectif. On sait que l’entreprise Valade fait venir des pommes de l’étranger, notamment d’Espagne, alors que, sur le secteur de Lubersac, on a plus de 600 tonnes de pommes disponibles pour l’industrie qui sont stockées… et encore plus dans nos vergers. » Le président de Valade, Guillaume Argand, est venu au-devant des pommiculteurs et a expliqué : « Cette année, nous avons été informés, par la filière, qu’il n’y aurait pas assez de pommes françaises pour l’industrie. On pensait que la production irait plutôt au frais qu’à l’industrie. C’est pour cette raison qu’on a aussi importé des pommes : ce n’est pas une question de prix, mais de disponibilité. » Ces derniers jours, l’Afidem avait en effet alerté sur un potentiel manque de pommes. Le patron de Valade a indiqué être prêt à s’approvisionner en gros volumes auprès de la production locale.

Kiwis : l’interprofession demande une enquête sur des ventes de fruits en sous-maturité

Le BIK (interprofession du kiwi) a officiellement saisi la DGCCRF (Fraudes, ministère de l’Économie) le 5 octobre afin qu’elle effectue des contrôles sur des ventes de kiwis de variété hayward en sous-maturité relevées par des adhérents, qui risquent de « provoquer le rejet du consommateur », selon un communiqué. « Ces ventes sont très précoces pour la saison, alors que le kiwi français est largement au-dessous des seuils de maturité de récolte (9,5° Brix). Elles vont à l’encontre des normes officielles de maturité », a expliqué le BIK. Pour ce dernier, le contexte de baisse aussi bien en France que dans les principaux producteurs européens (Italie et Grèce) couplé à un arrêt précoce de la commercialisation de kiwis de contre-saison, pourrait expliquer ce phénomène : « Cela peut expliquer les agissements de certains opérateurs qui souhaitent profiter d’un marché quasi vide pour commercialiser précocement des kiwis européens sur le marché français », note le BIK. Pour la filière kiwi française, de telles pratiques sont « inacceptables et de nature à totalement perturber le marché français », car susceptibles de « saper la confiance du consommateur dans le produit, toutes origines confondues ». À la suite de la demande du BIK, la DGCCRF a répondu favorablement le 6 octobre, indiquant « qu’il en sera tenu compte dans l’orientation des contrôles à venir ».

Statut des chiens de troupeau : Marc Fesneau promet un projet de loi « à l’automne »

« Il y aura un texte législatif sur le statut du chien patou. Je vais essayer de le produire à l’automne », a annoncé le ministre de l’Agriculture Marc Fesneau dans un entretien à La France agricole paru le 5 octobre. « Il faut en faire un chien de travail, ce qui permettrait de dire que ça ne peut pas être un chien en divagation », précise le locataire de la Rue de Varenne. Un statut qui, espère-t-il, « permettrait de limiter la responsabilité de l’éleveur en cas d’accident » avec une tierce personne, comme un randonneur. Ce changement de statut est prévu dans le Plan loup 2024-2029, dont les grands axes ont été présentés le 18 septembre. Quelques jours plus tôt, le CGAAER (ministère de l’Agriculture) estimait dans un rapport que « la définition d’un statut du chien de travail n’apparaît pas comme une réponse adaptée ». Selon les inspecteurs, cette mesure « ne réglerait pas la question de l’inadaptation des règles relatives aux ICPE, ni celle des conflits de voisinage ». Par ailleurs, dans son entretien, le ministre de l’Agriculture évoque aussi le « besoin d’avoir des filières d’élevage de chiens de protection ». « Ce type d’animal, ça se sélectionne et ça s’éduque », a-t-il fait valoir.

Pac : pas de transfert entre 1er et 2d pilier avant 2026 (ministère de l’Agriculture)

Dans une réponse adressée le 6 octobre à Agra Presse, le cabinet du ministre de l’Agriculture indique qu’une modification du transfert de crédits entre le 1er et le 2d pilier de la Pac « n’est réglementairement pas possible » dans l’immédiat. Selon la Rue de Varenne, « une telle modification ne peut intervenir qu’une seule fois au cours de la programmation et la décision doit être prise au cours de l’année 2025 pour une application en 2026 selon la réglementation européenne ». Le ministère réagit à un communiqué de la Fnab (producteurs bio), qui demande notamment « la réaffectation des reliquats des 340 millions d’euros de l’aide conversion bio à la filière biologique par d’autres moyens », et par ailleurs un éco-régime bio porté à 145 euros par hectare – le ministère aurait théoriquement pu répondre à ces deux demandes par un transfert du 2d vers le 1er pilier, si cela était permis. La Fnab réagissait à la parution d’un arrêté le 5 octobre, dans lequel le ministère de l’Agriculture a dévoilé les montants des éco-régimes qui seront utilisés comme référence pour le versement des avances 2023: 92 €/ha pour les éco-régimes bio, au lieu de 110 €/ha annoncés au printemps. Le ministère précise que ces chiffres sont « provisoires », mais concède que « plus d’agriculteurs que prévu en 2021 » ont demandé l’éco-régime.

Plants de pommes de terre : les producteurs demandent une revalorisation des prix

À la suite de la baisse de 10,4 % des surfaces de plants en 2023, la Fédération des producteurs de plants de pommes de terre (FN3PT) demande dans un communiqué du 6 octobre que le plant soit payé « au juste prix » pour soutenir les producteurs. Interrogé par Agra Presse, le directeur de la FN3PT Bernard Quere estime que la revalorisation des prix doit être « de l’ordre de 10 % ». Au-delà de cette augmentation, la FN3PT souhaite « un vrai partage de la valeur au niveau des différents maillons de la filière », précise M. Quere. Selon la fédération, « de nombreux producteurs de plants de pommes de terre abandonnent » en raison d’une rentabilité de la production mise « à rude épreuve ». « Les coûts de production ont beaucoup augmenté, notamment l’énergie », souligne M. Quere, qui rappelle que « les plants sont stockés au froid chez les producteurs ». Or, cette tendance « doit être prise au sérieux par l’ensemble des entreprises », avertit la FN3PT. À ses yeux, une insuffisance de plants certifiés aurait des effets délétères pour les industriels. Elle pointe notamment du doigt la baisse des approvisionnements d’usines ou de chaînes de conditionnement « avec des pertes de rendement pouvant aller jusqu’à 50 % pour cause de dégénérescence », mais également « une dégradation de la qualité » des produits.

Affichage de l’origine : le collectif En vérité veut inscrire le sujet dans la séquence « LOA »

Le collectif « En vérité » (60 marques agroalimentaires) veut mettre la question de l’affichage de l’origine des produits alimentaires à l’agenda de la séquence parlementaire sur le projet de loi d’orientation agricole, prévue pour le mois de décembre, en défendant auprès des députés et des sénateurs une proposition de loi visant à rendre obligatoire l’étiquetage de l’origine des matières premières agricoles, a indiqué le nouveau président du collectif David Garbous, lors d’une conférence de presse le 9 octobre. Selon une étude commandée par le collectif à l’institut Appinio, 86 % des consommateurs français souhaitent disposer d’une information sur l’origine lorsqu’ils font leurs achats. Dans le détail, 85 % des répondants considèrent important de connaître l’origine des ingrédients et 82 % le lieu de transformation. Le collectif porte, par ailleurs, un prototype de logo pour indiquer la provenance des matières premières et le lieu de fabrication d’un produit. Cet affichage simplifié est « transposable au niveau européen », affirme-t-il. D’éventuels blocages liés aux règles européennes sur la concurrence ont été pris en compte, assure David Garbous. « On a travaillé notre proposition en conséquence », explique-t-il.

Fruits et légumes 4e gamme : un groupe de contact européen entre principaux pays producteurs

À l’occasion du salon Fruit Attraction la semaine dernière à Madrid, les quatre principaux pays producteurs de fruits et légumes prêts à l’emploi (4e gamme) – Italie, France, Espagne et Portugal – ont acté la création d’un comité mixte européen, rapporte Corriere Ortofrutticolo. La France y est représentée par le SVFPE, qui regroupe les fabricants de produits végétaux frais prêts à l’emploi. Ce dispositif existe déjà dans le domaine des fruits et légumes frais. Les comités mixtes européens mettent autour d’une même table les représentants des producteurs et ceux des ministères des pays concernés pour échanger sur les thématiques du secteur. La filière européenne des fruits et légumes prêts à l’emploi, globalement en difficulté depuis plusieurs mois, ne manque pas de sujets « chauds » : baisse de la consommation, augmentation des coûts de production, questions phytosanitaires, règlements communautaires, emballages… « La réunion de quatre pays européens aussi importants au sein de l’UE permettra de mieux porter les demandes de la profession au niveau communautaire », a expliqué Rosario Rago, membre du directoire de la Confagricoltura (syndicat majoritaire). La première réunion se déroulera au printemps 2024 en Italie.

Sucreries : explosion au niveau d’un four à déshydratation d’une usine Tereos dans l’Aisne

Deux personnes ont été « légèrement blessées » à la suite d’une explosion survenue dans la matinée au niveau d’un four à déshydratation de fibres de betterave dans la sucrerie du groupe Tereos de Bucy-le-Long, près de Soissons, indique la préfecture de l’Aisne dans un communiqué de presse du 9 octobre. L’explosion a eu pour conséquence la destruction de la toiture d’un bâtiment de 1500 m2, suivie d’un départ de feu rapidement éteint par les sapeurs-pompiers de l’Aisne. « Compte tenu des fibres d’amiante présente dans le fibrociment de la toiture qui a été détruite, une aspersion d’eau permettant de rabattre les poussières au sol est en place », précise le communiqué. Et d’ajouter « qu’un système de récupération de ces eaux potentiellement chargées en matières fibreuses » sera installé et des analyses « opérées ». En raison du brouillard présent dans l’agglomération de Soissons et en l’absence de vent, la préfecture de l’Aisne n’envisage pas la propagation des poussières dans l’atmosphère au-delà de l’entreprise. « Dès lors, aucun danger n’est à ce stade recensé pour la population avoisinante », affirme-t-elle. « Les causes relatives à l’incident sont en cours de recherche », a souligné l’entreprise Tereos auprès d’Agra Presse. L’atelier de déshydratation étant isolé de la sucrerie, l’activité de cette dernière n’a cependant pas été affectée, selon Tereos.

Similis végétaux : la distribution des produits Jay & Joy reprend en France et en Europe

La production et la distribution des produits de la marque Jay & Joy, spécialiste des alternatives végétales au fromage, a repris, annonce l’entreprise dans un communiqué le 9 octobre. Une levée de fonds de 2 M€ achevée au mois de mai a permis à l’entreprise de se relancer après un scandale lié à des cas de listériose. Les cinq alternatives au fromage fabriquées dans une usine de l’Oise ont retrouvé les rayons des supermarchés français, allemands, italiens, belges et néerlandais au mois d’août, avant de faire leur retour en Espagne dans quelques semaines. Les ventes en ligne avaient été relancées juste avant, au mois de juillet. La levée de fonds ayant permis la remise en route de l’usine a été menée par César Augier, le nouveau président-directeur général de Jay & Joy. L’entreprise avait dû cesser sa production en janvier 2023 après la découverte de cas de graves de listériose auprès de cinq personnes, dont quatre femmes ayant accouché prématurément. Le pôle Santé publique du parquet de Paris a été saisi le 1er juin de l’affaire.

Sima : le salon du machinisme fait peau neuve pour son édition 2024

Un jour en moins, des halls remaniés, une zone de démonstration : « Le Sima se réinvente », a souligné le 9 octobre Laurent de Buyer, directeur général d’Axema (industriels des agroéquipements). Pour son édition 2024, programmée du 24 au 27 novembre 2024 à Paris Nord Villepinte, le salon du machinisme « écoute ses clients ». Des critiques avaient visé le Sima 2022, après une affluence en retrait, à 153 000 visiteurs (contre 230 000 en 2019). Axema, coorganisateur du salon, a donc mené une enquête auprès des visiteurs et non-visiteurs, à la fois parmi les agriculteurs (en grandes cultures, élevage et polyculture-élevage), les ETA (entreprises de travaux agricoles) et les concessionnaires. Des points d’amélioration en ressortent comme le besoin d’améliorer la convivialité du salon, notamment sur le plan de la restauration. Plusieurs changements sont déjà prévus. Le hall 7 est supprimé au profit du hall 4 et d’une partie du 3. Des démonstrations sont annoncées dans le hall 5.B, mettant en scène des engins électriques, la robotique, des matériels fonctionnant à l’hydrogène. Plus qu’un simple salon du machinisme, le Sima se veut « un salon de filière », a déclaré le président d’Axema Damien Dubrulle. Un groupe de travail est d’ailleurs fixé à la fin du mois avec la FNSEA, les JA, la FNCuma et les chambres. Objectif : « mieux travailler ensemble », selon Axema.

Sommet de l’élevage : « premier salon » pour éleveurs en UE, avec 115 000 visiteurs

Le Sommet de l’élevage, qui s’est tenu du 3 au 6 octobre à Cournon (Puy-de-Dôme), a accueilli 115 000 visiteurs (contre 105 000 l’année dernière) et 1681 exposants, ont annoncé ses organisateurs dans un communiqué le 6 octobre. Une fréquentation qui en fait le « premier salon européen de l’élevage » (le salon bisannuel Eurotier, à Hanovre, ayant compté 106 000 visiteurs lors de son édition 2022). Le Sommet de l’élevage 2023 a été marqué par les visites du ministre de l’Agriculture Marc Fesneau, puis de son collègue de l’Économie Bruno Le Maire, venu annoncer des mesures en faveur de l’élevage bovin. Côté international, le Sommet de Cournon a accueilli « 5000 visiteurs originaires de 90 pays » (+10 %). La prochaine édition se tiendra du 1er au 4 octobre 2024, avec la salers comme race à l’honneur (concours national). L’objectif des organisateurs l’année prochaine ? « Franchir la barre des 1700 exposants et accueillir 120 000 visiteurs. »