Les brèves du 12 septembre 2023

Mis en ligne par Cédric Michelin
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Voici les brèves du 12 septembre 2023

Les brèves du 12 septembre 2023

Bien-être animal : la Commission européenne envisagerait d’abandonner sa proposition

La Commission européenne envisagerait, selon le Financial times, d’abandonner la présentation de sa proposition de révision des règles sur le bien-être animal. Ce texte normalement attendu pour l’automne vise notamment à interdire les cages et le broyage des poussins ou à mettre en place un étiquetage européen relatif au bien-être animal. Toutefois, la crainte que les changements proposés n’entraînent une hausse du coût des denrées alimentaires, qui a déjà fortement augmenté avec l’invasion de l’Ukraine par la Russie, aurait conduit Bruxelles à reconsidérer ses projets, selon des sources citées par l’article du quotidien britannique. Les coûts pour les agriculteurs pourraient augmenter en moyenne d’environ 15 %, ce qui pourrait entraîner une hausse des prix à la consommation et une augmentation des importations, selon un projet d’étude d’impact de la Commission européenne. Trois fonctionnaires européens auraient déclaré que la Commission avait complètement abandonné sa proposition. Un autre a nuancé que Bruxelles proposerait une version réduite des propositions. La possibilité d’un report inquiétait déjà les eurodéputés de l’intergroupe du Parlement européen sur bien-être animal, qui, dans une lettre adressée le 5 septembre à la présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen, lui demandaient de veiller à ce que la révision de la législation soit bien soit bien inscrite au programme de travail de la Commission pour 2024.

 

Installation/transmission : l’Île-de-France met en place une aide « cédant/repreneur »

La présidente de la région Île-de-France a présenté les grandes lignes de la déclinaison régionale de la Pac 2023-2027, lors d’un déplacement au Festival de la terre en Seine-et-Marne, le 10 septembre. Principale nouveauté : la mise en place d’une aide « cédant/repreneur » dès 2024. Ce dispositif inédit sera « une espèce de complément de retraite pour encourager la transmission accompagnée d’un jeune qui démarre par un futur retraité », a annoncé la présidente du conseil régional, sans détailler les montants et critères d’éligibilité. Par ailleurs, le dispositif d’aides à l’investissement de la région Île-de-France pour la programmation 2023-2027 ouvrira « avant la fin du mois ». La région double le taux d’aide pour le volet consacré à « l’amélioration de la résilience des exploitations » qui passe de 40 à 80 %, a-t-elle précisé. Dans son discours, elle s’est félicitée que la dotation pour les jeunes agriculteurs (DJA) d’Île-de-France soit « la plus élevée de France ». La DJA est passée de 12 000 € lors de la précédente programmation à 22 000 €, avec un montant maximum atteignable de 84 000 €. Par ailleurs, la région lance une aide d’urgence pour les exploitations bio : « l’enveloppe de 70 000 € que l’État a allouée aux 25 agriculteurs bio franciliens les plus en difficulté » sera doublée.

 

Alcool : deux campagnes de prévention enterrées par le ministère de la Santé (presse)

Le ministère de la Santé a annulé deux campagnes anti-alcool « sous les pressions » du lobby du vin, a révélé le 11 septembre Radio France. À l’occasion de la Coupe du monde de rugby qui vient de débuter en France, l’une d’elles devait mettre en garde les spectateurs : « Ne laissez pas l’alcool vous mettre KO ». Cette campagne de Santé Publique France (agence nationale de santé publique) a été annulée, selon nos confrères. Une autre a connu le même sort, comme le révélait mi-juillet le Canard Enchaîné. Elle devait porter les messages de prévention suivants : « boire de l’alcool multiplie les risques de troubles du rythme cardiaque » ou encore « boire de l’alcool multiplie les risques d’AVC hémorragiques ». Radio France dévoile un courrier que Vin et Société, association représentant la filière viticole, avait envoyé en janvier à Emmanuel Macron pour dénoncer une précédente campagne de Santé Publique France lors les fêtes. Au Salon de l’agriculture, le chef de l’État avait tenu à rassurer les professionnels, affirmant prôner « la modération plutôt que l’éradication », selon le président du Cniv (interprofession) Bernard Farges.

 

Biodiversité : les ONG font appel du jugement pour préjudice écologique contre l’État

Les cinq ONG environnementales (dont Pollinis, Notre affaire à tous) qui ont obtenu la condamnation de l’État dans l’affaire dite « Justice pour le vivant », le 29 juin, ont fait appel d’une partie de la décision, annoncent-elles dans un communiqué le 7 septembre. Les associations estiment que réviser le processus d’homologation des pesticides est « la condition sine qua non » pour réduire de manière « systémique et urgente » l’utilisation des pesticides, ce que le tribunal administratif de Paris avait « reconnu » sans pour autant contraindre l’État à s’emparer de ce sujet. Pour l’y obliger, elles ont déposé une requête en ce sens devant la cour administrative d’appel de Paris le 29 août. « Face à l’extrême urgence de la situation, notre appel vise à empêcher l’État de perdre plus de temps dans la lutte contre l’effondrement de la biodiversité » expliquent-elles. Le 29 juin, le tribunal de Paris avait enjoint l’État à prendre « toutes les mesures utiles » pour respecter les objectifs des plans Ecophyto et pour protéger les eaux souterraines des effets des pesticides. D’après les ONG, l’État a fait appel de ce jugement. Contacté, le gouvernement n’a pas confirmé.

 

PLOA : chambres et JA satisfaits des annonces, en attente de précision sur les moyens

Réagissant aux premières mesures contenues dans la future loi d’orientation agricole (LOA), présentées par le ministre de l’Agriculture le 10 septembre sur leur salon Terres de Jim, les Jeunes agriculteurs se disent « satisfaits de voir affichés les grands axes issus des travaux de son réseau en faveur du renouvellement des générations ». Dans un communiqué le jour même, les JA estiment qu’il est désormais « urgent de les concrétiser par des mesures précises » et attendent un « calendrier soutenu ». En matière de transmission, les JA attendent qu'’«un travail important soit fait avec Bercy pour débloquer les fonds nécessaires ». Selon les informations de la FNSEA, un crédit d’impôt pour « inciter les futurs cédants à intégrer un parcours de transmission » est sur la table. Dans le même esprit, les chambres d’agriculture « saluent les annonces de Marc Fesneau mais restent dans l’attente de la confirmation des moyens ». Et de citer notamment le cas du Casdar, dont Marc Fesneau a annoncé une hausse de budget de 15 millions d’euros, sans préciser son usage. Ses bénéficiaires peuvent être les chambres, les instituts techniques ou les Onvar. Dans son communiqué le 11 septembre, les chambres veulent voir cet argent utilisé « pour répondre à deux enjeux immédiats des agriculteurs ».

 

PLOA : Nourrir veut plus d'« ambition », Greenpeace une « réforme » de l’élevage

Suite aux annonces faites au salon des Jeunes agriculteurs, Terres de Jim, le 10 septembre, le collectif Nourrir (Confédération paysanne, Fnab, ONG) demande au gouvernement, par un communiqué, de « renforcer son ambition en révisant et précisant ces premières annonces avant l’enclenchement officiel du processus ». Le collectif plaide notamment pour une ouverture de la gouvernance des parcours d’installation, et une définition de la Souveraineté alimentaire qui s’inscrive dans celle de la Via Campesia (syndicat agricole international). En matière de planification écologique, le collectif appelle à « des choix politiques forts et des orientations claires sur le type de modèles agricoles et de production ». Et de mettre en avant « l’agroécologie, dont l’agriculture biologique » et les « élevages paysans ». De son côté, Greenpeace souligne, dans un communiqué distinct, l’absence de « réforme en profondeur de notre système d’élevage ». L’ONG plaide pour « réduire nos volumes de production et de consommation issus de l’élevage industriel au profit d’un élevage écologique, local et indépendant, pourvoyeur d’emplois de qualité et respectueux de notre planète comme de ses habitants ». Elle rappelle sa demande de moratoire sur les nouveaux de projets de « fermes-usines ».

 

Bio : tension attendue sur les intrants organiques, liée à la baisse du cheptel bovin (rapport)

Dans une note d’analyse publiée le 7 septembre, le CEP (ministère de l’Agriculture) souligne la « fragilité » de l’équilibre entre offre et demande de matières fertilisantes d’origine résiduaires (Mafor) utilisables en agriculture biologique. Une vulnérabilité liée à une offre limitée en azote, mais aussi à une grande disparité spatiale, en fonction de la spécialisation des productions agricoles dans les territoires. Selon la note, il conviendrait d’employer « la quasi-totalité » du gisement de Mafor utilisables en agriculture biologique pour équilibrer les besoins azotés des cultures biologiques. L’étude table sur un accroissement des besoins de l’agriculture biologique en Mafor d’ici 2030, tout en mettant en exergue les tensions qui pourraient s’exercer pour répondre à la demande. « Les Mafor agricoles, c’est-à-dire les effluents d’élevages, sont de loin la première source en volume brut, puisqu’ils constituent 97 % du gisement de Mafor utilisables en agriculture biologique », précise la note. Or, la baisse des effectifs d’animaux, notamment bovins, la poursuite de la concentration des élevages, associées à l’essor de la méthanisation pourraient en effet « priver les productions biologiques de ressources dans le cadre réglementaire actuel », souligne la note d’analyse. Et de prévenir que « le développement de nouvelles ressources issues de biodéchets ne permettrait pas de compenser cette baisse ».

 

Pommes de terre : une récolte 2023 en hausse en Europe, malgré un mildiou « très élevé »

Dans un communiqué de presse paru le 11 septembre, les producteurs de pommes de terre du nord-ouest européen (NEPG) estiment la récolte à environ 23 Mt pour l’année 2023. Cela représente 1,3 Mt de plus qu’en 2022, mais seulement 0,50 Mt de moins qu’en 2021. « Alors que la production de 2023 peut être comparée à celle de 2021, les besoins de la transformation ont fortement augmenté », prévient toutefois le NEPG. Et d’ajouter que les transformateurs du nord-ouest européen ont besoin « d’au moins 2 millions de tonnes de pommes de terre supplémentaires par rapport à il y a deux ans ». Reste que les conditions météorologiques du mois d’août ont maintenu des niveaux « très élevés » de mildiou, souligne le groupement de producteurs. « L’évaluation [de ses effets N.D.L.R.] est de la plus haute importance pour décider des mesures à prendre pour ce qui concerne le défanage et la planification du stockage », alerte le NEPG. À la maladie s’ajoutent par ailleurs une plus faible tubérisation et des désordres physiologiques qui auront des conséquences délétères sur la production nette, rapporte le communiqué de presse. Les producteurs préviennent enfin que les conditions météorologiques des semaines à venir influeront sur les suites et les conséquences associées à ces problèmes.

 

Foie gras : vers une disponibilité « identique à 2022 », stocks au plus bas (Cifog)

Après un printemps 2023 une nouvelle fois marqué par l’influenza aviaire, « on va se retrouver avec une production de foie gras d’environ 11 000 tonnes, identique à 2022 », indique Éric Dumas, président du Cifog (interprofession du foie gras) le 8 septembre à Agra Presse. « On ne sera pas loin de satisfaire la demande », affirme cet éleveur landais. Toutefois, le marché devrait connaître « une petite tension supplémentaire » par rapport à l’année dernière en raison d’un « niveau des stocks très bas ». En 2022, les industriels avaient puisé dans leurs stocks pour satisfaire la demande malgré l’effondrement des volumes. Cette année, la production a été à nouveau pénalisée par l’influenza aviaire, avec notamment de nombreux cas durant l’hiver dans les Pays de la Loire, deuxième bassin de production. De son côté, le Sud-Ouest (premier bassin) a été relativement épargné à l’hiver dernier, grâce notamment au plan Adour (aucun canard dans les communes les plus denses pendant un mois), avant de subir une résurgence inattendue en mai. Sur le plan sanitaire, la France a « retrouvé son statut indemne », note Éric Dumas, synonyme d’absence de foyer en élevage et de levée de toutes les zones réglementées. « Les éleveurs sont sur le qui-vive », note-t-il.

 

Porc/volailles : manifestation en Ille-et-Vilaine visant les normes de biosécurité

Selon nos confrères de Ouest France, plus de 200 personnes ont manifesté le 9 septembre à Redon en Ille-et-Vilaine pour défendre l’élevage de plein-air face à « la multiplication des normes imposées par les autorités sanitaires pour enrayer les épidémies de grippe aviaire et de peste porcine africaine ». La journée était intitulée Journée mondiale de l’agriculture normale, à l’initiative d’un « collectif d’une quarantaine d’éleveurs ou encore de maraîchers du pays de Redon et au-delà ». l’objectif, indiquaient-ils avant la manifestation : « sensibiliser le grand public à l’impact des normes de biosécurité qui s’appliquent de la même manière aux élevages industriels comme à tous ceux qui élèvent quelques animaux dans leur jardin au risque d’asphyxier les élevages de plein air ». Fin juillet, le ministère de l’Agriculture a annoncé le « lancement d’une expérimentation nationale sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine ». Il s’agit d’« identifier et évaluer des mesures de prévention sanitaire (biosécurité) spécifiques à l’élevage plein air », précisait la Rue de Varenne, afin d’« aboutir à la formulation de recommandations d’évolutions, y compris réglementaires ». Une centaine d’élevages pilotes seront sélectionnés en septembre, et l’expérimentation durera « jusqu’à la fin mai 2025 ».

 

Porc : sept cas de PPA en Suède chez les sangliers, plusieurs pays stoppent leurs achats

Au moins six pays ont suspendu leurs importations de viande de porc suédoise après une récente épidémie de peste porcine africaine chez des sangliers dans le pays scandinave, ont indiqué le 11 septembre des responsables du secteur. Arménie, Australie, Japon, Philippines, Singapour et Ukraine, ainsi que Taïwan, ont décidé de ne plus importer de viande de porc en provenance de Suède, a précisé pour l’AFP l’Association suédoise de l’industrie de la Viande (KCF), bien que les cas de peste porcine n’aient à ce stade été détectés que chez des sangliers. « Cette viande ne pose aucun danger », affirme Magnus Därth, délégué général de KCF. Depuis le 6 septembre, sept cas ont été identifiés chez des sangliers morts près de Fagersta, à quelque 145 kilomètres au nord-ouest de Stockholm. L’origine de l’épidémie reste pour l’heure inconnue, les derniers cas de cette épizootie ayant été recensés en Allemagne, en Pologne et dans des pays baltes. « Nous supposons que (le virus) a été introduit par l’activité humaine et non par les sangliers » étant donné la distance géographique qui sépare ces pays de la Suède, a déclaré l’Institut vétérinaire national suédois dans un communiqué. Les autorités suédoises ont bloqué l’accès du public à la zone (1.000 kilomètres carrés) où se trouvaient les sangliers infectés.

 

Ovins : le CGAAER prône une révision des règles ICPE applicables aux chiens de troupeaux

Dans un rapport paru le 11 septembre, le CGAAER (ministère de l’Agriculture) recommande d’étudier « sérieusement » la piste d’une « évolution » des règles applicables aux chiens de troupeaux dans le cadre des Installations classées pour l’environnement (ICPE). Ces règles seraient pour l’heure perçues comme « particulièrement inadaptées » et sources de « sentiment d’insécurité juridique dans la filière ». En effet, les élevages détenant plus de 10 chiens âgés de plus de 4 mois détenus sont soumis au régime de déclaration. Or, notent les inspecteurs, ce seuil est « de plus en plus souvent atteint par des éleveurs ou des bergers dès lors qu’aux chiens de protections s’ajoutent les chiens de conduite des troupeaux, les chiens de chasse ou les chiens qu’ils possèdent pour leur seul agrément ». Même si « cette réglementation n’est pas appliquée dans les faits », les principales difficultés concerneraient « les règles d’implantation des bâtiments, annexes et parcs d’élevage, les règles relatives à la lutte contre la fuite des animaux et les règles relatives aux valeurs limites de bruit. » En outre, concernant les nuisances sonores liées aux aboiements, qui « cristallisent les tensions sur le terrain », le rapport plaide notamment pour des « efforts de communication, de sensibilisation et d’éducation ». Par ailleurs, le cadre juridique est « relativement bien maîtrisé », estime le CGAAER.

 

Poires : les Flamands produisent la première ACV en UE, pour leur production (étude)

C’est la première étude en Europe pour ce fruit : la production flamande de poires serait climatiquement neutre, selon une analyse de l’Université catholique de Louvain (KU Leuven) et l’Institut flamand de recherche pour l’agriculture (ILVO), pour le compte du Boerenbond, principal syndicat agricole belge. La KU Leuven a réalisé une analyse du cycle de vie qui prend en compte tous les produits nécessaires à la récolte d’une tonne de poires : énergie (électricité, carburant, etc.), eau, engrais, produits phytosanitaires. L’empreinte carbone moyenne de 43 kg d’équivalent CO2/tonne a été calculée. Avec un stockage à long terme, elle peut atteindre 65 kg. ILVO a cartographié le stockage de carbone dans le verger. Les arbres fruitiers à basse tige contiennent une plus grande quantité de carbone que les autres systèmes agricoles (stockage du carbone dans le bois, augmentation du carbone dans le sol…). Les données montrent que 1,19 tonne supplémentaire de carbone par hectare est stockée chaque année, ce qui équivaut à 128 kg de CO2 par tonne de poires. Le stockage dans l’arbre et le sol compense ainsi les émissions de production. Cependant, la gestion des sols après l’abattage des arbres en fin de période productive et l’utilisation de cette biomasse déterminent en grande partie la durée pendant laquelle le carbone reste séquestré.

 

Céréales : la coopérative Dijon Céréales rachète la biscuiterie Mistral

Le groupe coopératif Dijon Céréales a annoncé le rachat de la biscuiterie Mistral (Côte-d’Or) fin juillet, dans un communiqué de presse du 11 septembre. Selon ce dernier, Benoît Chauvel, son propriétaire dirigeant depuis 2016, souhaitait transmettre l’entreprise pour assurer la poursuite de son développement. « C’est une entreprise à taille humaine, avec un vrai savoir-faire que nous respectons et que nous souhaitons encore valoriser pour aussi assurer la pérennité des emplois », confirme Christophe Richardot, directeur général du groupe Dijon Céréales et de l’Alliance BFC. Pour ce faire, le groupe coopératif entend ouvrir le capital de Mistral aux autres coopératives de l’Alliance BFC mais aussi labéliser des produits par la marque régionale « Nous Autrement », souligne le communiqué. « Côté distribution, nous allons poursuivre la collaboration avec les réseaux qui nous font confiance depuis longtemps comme les collectivités, les comités d’entreprise ou la grande distribution régionale », ajoute Simon Bilbot, directeur du pôle distribution du groupe Dijon Céréales. Installée à Semur-en-Auxois en 1974, l’entreprise Mistral pourra également prétendre au label « Entreprise du Patrimoine Vivant » pour son cinquantenaire en Côte-d’Or l’année prochaine.

 

Décarbonation : The Shift Project va faire de la Bretagne son premier cas d’étude régional

Le think tank The Shift Project a annoncé sur son site web, le 7 septembre, avoir choisi la Bretagne pour décliner pour la première fois en région son plan de transformation de l’économie française (PTEF). Présenté en 2022, le PTEF fait des propositions à échelle nationale pour articuler planification économique et emploi dans une logique de décarbonation d’ici 2050. L’expérimentation vise à « identifier les leviers régionaux » et à « estimer l’impact emploi » de la décarbonation sur l’économie régionale, tous secteurs confondus. Elle vise aussi à « fournir une méthodologie de discussion des arbitrages » et à repérer les « enjeux de gouvernance clés pour réussir les transformations au niveau local ». La Bretagne a été choisie comme « cas d’étude » car, même si ses émissions de GES « en baisse sur le territoire » sont « en ligne avec la moyenne nationale », l’effort doit être « démultiplié » pour atteindre « une baisse de 5 % par an ». Le secteur breton le plus émetteur est d’ailleurs l’agriculture et l’alimentation avec « 47 % [des émissions de GES] dont 42 % non-énergétique, notamment CH4 (méthane, N.D.L.R.) et N2O (protoxyde d’azote, N.D.L.R.) », remarque le think tank. L’expérimentation donnera lieu à un rapport intermédiaire en avril, suivi d’un rapport final en septembre 2024.

 

Bio : démission de Pierrick De Ronne, Tanguy Le Gall élu président de Biocoop

Tanguy Le Gall a été élu président du réseau coopératif Biocoop le 8 septembre, annonce un communiqué le 11 septembre. Diplômé de Paris Dauphine en management des télécoms et médias, il est sociétaire de Biocoop depuis 2016 et administrateur depuis 2019. Il prend la suite de Pierrick De Ronne, qui « a pris la décision de démissionner » tout en restant administrateur. D’autre part, le directeur financier Patrick Ribot a été nommé directeur général par intérim « pour une période de six mois » suite au départ de Sylvain Ferry pour Système U, annoncé par nos confrères de LSA le 21 août.