Les brèves du 13 janvier 2023

Mis en ligne par Cédric Michelin
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Voici les brèves du 13 janvier 2023

Les brèves du 13 janvier 2023

Gestion de l’eau : Bérangère Couillard dévoilera un plan d’action le 26 janvier

À l’occasion du débat sur la gestion de l’eau organisé à la demande du groupe Les Républicains le 10 janvier au Sénat, la secrétaire d’État à l’Écologie Bérangère Couillard a annoncé le lancement en septembre d’un plan d’action sur la question de l’eau dont le contenu sera dévoilé le 26 janvier au Carrefour des gestions locales de l’eau, « avec des mesures tant de court que de long terme ». Gouvernance et financements seront les deux grands enjeux abordés dans ce projet, sous l’angle notamment de la limite du gaspillage ou encore celui du partage de la ressource à travers la concertation. Aux côtés de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique, et Agnès Firmin-Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la Santé, Bérangère Couillard a précisé s’être appuyée sur les réflexions menées par le Comité national de l’eau (organisme consultatif s’exprimant sur les grandes orientations de la politique de l’eau) et sur les comités de bassin. « Le plan d’action ne sera pas seulement celui de l’État, mais sera collectif. Je compte sur les collectivités territoriales pour s’associer à sa mise en œuvre », a soutenu la secrétaire d’État à l’Écologie.

 

Phytos : les chambres d’agriculture demandent un délai pour le conseil stratégique

Alors que les agriculteurs doivent avoir effectué leur premier conseil stratégique sur la réduction des phytos au 1er janvier 2024, « on aura besoin d’un délai », plaide Sébastien Windsor, président de Chambres d’agriculture France (ex-APCA), lors d’une conférence de presse le 11 janvier. Et de préciser que « nous n’aurons pas le temps de former tous les agriculteurs d’ici 2023, puis d’ici 2026 » (date butoir pour justifier d’un deuxième conseil stratégique), car « il faudrait en former 150 000 par an ». Le président des chambres attribue ce retard à « un manque de communication – y compris de l’État – sur l’obligation de conseil ». Les organisations professionnelles, comme les coopératives, ont « joué le jeu » en « allant chercher les agriculteurs », a-t-il estimé lors de ses vœux. Ce retard place les chambres d’agriculture dans une « situation très difficile », déplore M. Windsor, car elles « sont allées plus vite que la demande : nous avons formé 300 conseillers au conseil stratégique, mais nous n’avons pas les agriculteurs en face ». L’obligation de conseil stratégique depuis le 1er janvier 2021 a été instaurée par la première loi Egalim dans le cadre de la séparation entre la vente et le conseil sur les produits phytosanitaires.

 

Loi d’avenir : les chambres précisent les modalités des concertations régionales

« Faire remonter des initiatives du terrain » : c’est l’objectif de la concertation en régions organisée par les chambres d’agriculture pour préparer la loi d’orientation et d’avenir, a indiqué Sébastien Windsor, président de Chambres d’agriculture France (ex-APCA), lors d’une conférence de presse le 11 janvier. Afin de « sortir des débats philosophiques sur les modèles d’agriculture », l’élu normand souhaite que chaque région aboutisse à une liste d’une dizaine d’initiatives « pragmatiques et duplicables » pour chacune des thématiques du projet de loi (installation, transmission, formation, transitions). Des solutions « expérimentales, existante ou à imaginer », précise-t-il. M. Windsor vise une conclusion des concertations régionales pour la mi-mai, afin que « la fin des débats nationaux soit consacrée à la prise en compte des remontées du terrain ». Dans les régions, des échanges ont démarré entre chambres et administration ; les concertations commenceront « début février » avec une « réunion plénière de lancement en format CoreAMR » (commission régionale de l’économie agricole et du monde rural). Ce même format sera convoqué en fin de concertation pour « valider les projets qui seront remontés au niveau national ».

 

Assurance récolte : le cahier des charges 2023 enfin publié

Attendu depuis le début de l’été, le cahier des charges de l’assurance multirisques climatiques (MRC ou assurance récolte) pour 2023 vient d’être publié au Bulletin officiel, mettant à jour les barèmes de prix et les bases de calcul des indemnisations. Deux sujets étaient portés par le syndicalisme majoritaire, qui estimait début décembre que le projet du ministère n’était « pas à la hauteur » : les critères de qualité et l’intégration des coûts de production. Concernant les critères de qualité, peu de changements. Le texte indique que les situations suivantes sont reconnues : germination des grains sur pied, réduction de la faculté germinative des semences (en deçà des normes) ; changement de catégorie ou déclassement pour les fruits et les légumes ainsi que pour le tabac ; taux de sucre insuffisant pour les betteraves ; teneur en filasse insuffisante pour le lin textile, lin fibres. Présent en 2022, le critère « acidité insuffisants pour la viticulture » n’est plus mentionné. Quant aux prix assurés, ils sont désormais fixés dans une fourchette comprise entre 60 et 120 % de la valeur du barème. Pour le blé tendre, la valeur est fixée à 173 euros la tonne, comme l’an passé. Les coûts de production ne sont pas inclus dans le calcul. Mais « un engagement est pris par le ministère pour revoir le dispositif courant de l’année », indique la FNSEA.

 

Réforme des retraites : la Conf' et le Modef appellent à manifester

Au travers chacun d’un communiqué les 11 et 12 janvier, la Confédération paysanne et le Modef ont appelé à rejoindre la manifestation intersyndicale prévue le 19 janvier contre la réforme des retraites. « Les semis attendront, les bêtes patienteront un peu, les rendez-vous seront reportés, les mails à traiter et les coups de fil à passer seront annulés, car le 19 janvier, c’est dans la rue qu’il faut être, en famille, avec les voisins, les collègues, les oncles et les tantes, la bouchère et le boulanger, la caissière et le personnel communal, l’aide-soignante et l’infirmier », appelle le Modef. Le syndicat estime que la réforme « pénalise en premier lieu les travailleurs manuels, agriculteurs en première ligne, qui ont des conditions de travail difficiles », et que « continuer à travailler à 64 ans dans les mêmes conditions n’est pas possible pour toutes les catégories socioprofessionnelles ». De son côté, la Conf' souligne que « les paysannes, souvent avec des carrières incomplètes, ayant travaillé avec des sous-statuts, voire sans être déclarées, seront doublement pénalisées ». Et « qu’allonger la durée de cotisation et reporter l’âge légal de départ à la retraite ne favorisera pas la transmission ».

 

Circuits courts : en difficulté, La Ruche qui dit Oui ! ferme six magasins

Le spécialiste du circuit court alimentaire La Ruche qui dit Oui ! ferme ses six magasins en région parisienne, apprend-on dans un article paru le 9 janvier sur le site internet des Echos (article payant). La première boutique physique de l’enseigne, auparavant cantonnée au commerce en ligne, avait été lancée il y a deux ans à Sceaux (Hauts-de-Seine). La Ruche qui dit Oui ! avait alors l’ambition d’ouvrir une dizaine de magasins : la moitié en région parisienne et l’autre à Milan. « Nous ne les avons pas lancés au bon moment. Le circuit court est un système en crise. Nous avons divisé par deux nos volumes post-Covid pour atteindre 50 millions d’euros en 2022 », a indiqué le co-président-directeur général Adrien Sicsic à nos confrères. Une cinquantaine de salariés sont licenciés (gestion de l’entrepôt, préparation des commandes, boutiques), soit environ la moitié des effectifs. En juillet, l’entreprise a déjà été contrainte de fermer Comptoir local, un service de livraison à domicile qu’elle avait racheté en 2018. La Ruche qui dit Oui ! fait le choix de se recentrer sur ses activités historiques, précise l’article des Echos, c’est-à-dire la mise en relation des producteurs locaux et des consommateurs via une plateforme en ligne.

 

Biogaz : TotalEnergies met en service la plus grande unité française

Le groupe TotalEnergies a annoncé la mise en service, près de Pau (Pyrénées-Atlantiques), de la plus grande usine de biogaz de France, alimentée principalement pour l’instant avec des rebuts de la transformation du maïs. Dix ans après l’arrêt de l’exploitation commerciale de l’unique gisement de gaz français à Lacq, l’unité BioBéarn, implantée à Mourenx à une dizaine de kilomètres, « injecte du biométhane dans le réseau depuis mercredi » 11 janvier, a précisé à l’AFP Olivier Guerrini, directeur biogaz du géant pétrolier et gazier. Dans un premier temps, la production de biométhane atteindra 69 GWh en 2023, puis 160 GWh par an à plein régime. Le site utilise « pour l’instant essentiellement des déchets de l’industrie agroalimentaire », selon M. Guerrini, qui insiste sur le fait qu’il n’y a « pas de culture énergétique dans les unités de TotalEnergies » : « On récupère des sous-produits de l’industrie du maïs, surtout des cosses broyées ». Une diversification des intrants, avec des lisiers bovins ou porcins, ou des résidus de l’industrie des plats cuisinés, est prévue. TotalEnergies, dont c’est « la huitième installation similaire en France », a « 40 à 50 projets dont il espère la mise en service à l’horizon 2030 en France », selon M. Guerrini.

 

Biogaz : l’AFG devient France gaz et double ses objectifs de production

L’association française du gaz (AFG), qui représente la filière gazière française (tous gaz combustibles, fossiles et renouvelables), a annoncé son changement de nom, le 12 janvier, pour devenir France gaz. Elle s’inscrit dans un paysage professionnel composé de deux autres associations plus spécialisées, au nom proche, mais indépendantes, comme France gaz renouvelables et France Hydrogène. À cette occasion, la filière a annoncé qu’elle souhaitait doubler l’objectif de consommation de gaz renouvelable inscrit dans les politiques publiques, à 20 % de la consommation totale de gaz d’ici 2030. Un objectif qu’elle souhaite intégrer dans la future Stratégie française Énergie-Climat (Sfec). Dans le détail, France Gaz vise 80 TWh, dont 50 TWh issus du biométhane (le plus souvent agricole), 10 TWh de nouvelles filières (notamment gazéification hydrothermale de boues de Step), 10 TWh de biométhane hors réseau (à la ferme), et 10 d’hydrogène/biobutane/biopropane. La filière est également dans l’attente d’un décret fixant les objectifs de volumes d’achat dans le cadre des Certificats de biogaz (CPB), nouvelle obligation instaurée par la loi Climat, à la demande des gaziers eux-mêmes. La filière veut atteindre 10 TWh en cumul d’ici 2028.

 

Céréales : les prix chutent avec la profusion de blé sur les marchés mondiaux

Rassurés par les récoltes russes et australiennes, les prix du blé ont chuté sur le marché mondial, a rapporté l’AFP le 11 janvier. Aux États-Unis, le contrat à terme de référence pour le blé tendre d’hiver, coté à Chicago, est tombé le 10 janvier à son niveau le plus bas depuis septembre 2021. Sur le marché européen, la céréale est passée en séance sous les 290 €/t le 11 janvier sur Euronext, effaçant près de dix mois de fluctuations liées à l’invasion russe de l’Ukraine. Premier exportateur mondial, la Russie, qui écoule sa récolte à un bon rythme, vient de remporter un nouvel appel d’offres égyptien. Quant à l’Australie, elle s’attend à une récolte record d’environ 40 Mt, précise l’AFP. « Il y a trop de blé dans le monde en ce moment. Et nous ne parvenons pas à exporter hors des États-Unis », a déclaré Jon Scheve, du cabinet de conseil Superior feed ingredients. En Europe, la baisse des cours du blé est accentuée par la parité euro-dollar. « L’euro monte et cela conduit à des réajustements pour rester compétitif, en particulier sur le marché européen face à la forte concurrence du blé russe », relève Gautier Le Molgat, du cabinet Agritel.

 

Fruits et légumes : des entreprises « passent à travers » les aides énergie (Interfel)

Le président de l’interprofession des fruits et légumes frais (Interfel), Laurent Grandin, a alerté sur la situation des entreprises « qui passent à travers » les dispositifs d’aides au paiement des factures d’énergie et « ne sont pas assurées de continuer leur activité », lors d’une conférence de presse le 12 janvier. Interfel demande que les petites entreprises (moins de 50 salariés et 10 M€ de chiffre d’affaires, CA, selon la définition de la Commission européenne) bénéficient du tarif garanti de l’électricité à 280 €/MWh sur l’année, au même titre que les TPE (moins de 10 salariés et 2 M€ de CA). Le dispositif TPE « couvre quelques entreprises » de la filière, explique le président, sans pouvoir chiffrer le nombre de bénéficiaires potentiels. « Une extension aux petites entreprises permettrait de couvrir la majorité des entreprises », précise-t-il. L’augmentation des coûts de l’énergie affecte particulièrement certaines activités des filières des fruits et légumes frais, comme le maraîchage sous serre chauffée ou le stockage des produits. Face à la flambée de leur facture d’électricité, « beaucoup de producteurs d’endives ont basculé vers les céréales », signale Laurent Grandin. Il souligne la difficulté pour les TPE agricoles à savoir si elles peuvent bénéficier du plafonnement des prix de l’électricité, car le secteur emploie un grand nombre de salariés non permanents.

 

Produits laitiers : les industriels du frais demandent une hausse immédiate des tarifs

« Il est urgent de revaloriser immédiatement les prix des produits laitiers frais pour garantir la pérennité de la production française », alerte Syndifrais dans un communiqué du 10 janvier. Le syndicat des fabricants de produits laitiers frais (yaourts, fromages blancs, crèmes fraîches…) estime les besoins de revalorisation de tarif de ses adhérents entre 15 et 20 % pour 2023. « La fabrication des produits laitiers frais nécessite des quantités d’énergie importantes et indispensables. Les prix de l’énergie, en se répercutant tout au long de la chaîne de valeur, menacent la pérennité du secteur français », presse le syndicat. D’autant que « les trésoreries des entreprises ont été fortement [affectées] par des répercussions de hausses de coûts très tardives » en 2022. Les industriels ne « peuvent plus financer les augmentations de coûts de production sur un marché aux marges historiquement très faibles », affirme Syndifrais. « De l’emballage, à la fabrication, aux fermes, au transport, tous les postes sont touchés. » Objet de toutes les inquiétudes en ce début d’année, l’énergie représente jusqu’à 10 % des coûts de fabrication des produits laitiers frais.

 

Pommes de terre : la filière abonde la recherche et demande du soutien public

À l’occasion de l’assemblée générale du Comité national interprofessionnel de la pomme de terre de conservation (CNIPT) qui s’est tenue le 11 janvier, sa directrice générale Florence Rossillion a annoncé que le GIPT (pommes de terres industrie) et le CNIPT ont doté conjointement l’institut technique Arvalis de plus de 2 M€ sur 2023. Soit 500 000 euros de plus que l’an passé. « Une grande partie des recherches visent à diminuer les intrants de synthèse », précise le rapport d’activité 2021-2022 du CNIPT. « Il convient d’anticiper les limitations progressives de produits phytosanitaires pour ne pas les subir », a précisé Florence Rossillion. « Ce n’est qu’au prix de l’anticipation que la filière pourra aborder ces défis actuels et futurs. Mais, pour cela, nous devrons être soutenus par les pouvoirs publics », a ajouté Luc Chatelain, président de l’interprofession. Afin de répondre à l’interdiction du chlorprophame (ou CIPC) en août 2020, la filière s’appuie également sur les recherches d’Arvalis, qui « poursuit les évaluations sur des solutions antigerminatives de remplacement en lien avec les sociétés phytosanitaires », précise le rapport d’activité 2021-2022 du CNIPT.

 

Engrais : face au soutien américain, Yara veut accélérer la décarbonation dans l’UE

Alors que les prix des engrais, liés à ceux du gaz, flambent dans le contexte de la guerre en Ukraine, « l’UE doit rapidement étendre et rationaliser son soutien aux investissements verts pour supprimer sa dépendance aux hydrocarbures russes », a déclaré Svein Tore Holsether, le d.g. de Yara, lors d’un point presse le 12 janvier. Avant de prévenir que « cette transition vers une décarbonation de la production d’engrais est cruciale pour faire face au soutien américain à l’hydrogène vert inscrit dans le cadre de la loi sur la réduction de l’inflation (IRA) (adoptée à l’été 2022, N.D.L.R.) qui équivaut à une subvention de 550-800 $/t d’ammoniac vert ». À cette fin, le patron du leader mondial de la production d’engrais a expliqué qu’« il fallait encourager l’adoption de produits fabriqués avec de l’hydrogène renouvelable et à faible teneur en carbone, soutenir un écosystème opérationnel et compétitif et enfin établir un cadre réglementaire favorable pour donner de la visibilité aux investisseurs ». Une visibilité qui passera, selon lui, par des mécanismes de financement de l’UE « plus prévisibles » (subventions basées sur des paramètres objectifs prédéfinis qui peuvent être calculées par le demandeur) et « plus clairs et transparents » (aides proportionnelles au volume de production ou primes fixes par kg d’hydrogène vert).

 

Sucre : Tereos condamné à plus de 9 M€ pour avoir pollué l’Escaut

Le tribunal correctionnel de Lille a condamné le groupe sucrier Tereos à 500 000 € d’amende et à plus de 9 M€ de dommages et intérêts pour « négligence » dans l’entretien de son usine d’Escaudœuvres (Nord), a rapporté l’AFP le 12 janvier. Dans la nuit du 9 au 10 avril 2020, la rupture d’une digue, qui retenait les eaux de lavage de betteraves, avait entraîné le déversement de 100 000 m3 de matières organiques, notamment dans l’Escaut, qui traverse la France, la Belgique et les Pays-Bas. Des tonnes de poissons étaient morts, l’enquête concluant à la « diminution de 50 % du nombre d’espèces et 90 % des effectifs ». La région wallonne, en Belgique, touchera notamment 8,86 M€ au titre du « préjudice écologique ». « Nous sommes évidemment satisfaits de la sévérité de la sanction », a confié Corinne Lepage, avocate de la région belge, à l’AFP. Elle se dit également « satisfaite de voir que le préjudice écologique est une fois de plus reconnu et indemnisé ». « A priori, la décision peut effectivement apparaître sévère », mais le montant alloué aux parties civiles « est très inférieur aux demandes qui ont été faites », a souligné l’avocat de Tereos, Alexandre Moustardier, qui ne s’est pas prononcé sur un éventuel appel.

 

Cabinet de Marc Fesneau : le directeur sur le départ

Sur proposition du ministre de l’Intérieur, Fabrice Rigoulet-Roze, l’actuel directeur de cabinet de Marc Fesneau, a été nommé préfet de la région Pays de la Loire, à compter du 30 janvier 2023, apprend-on dans le compte-rendu du Conseil des ministres du 11 janvier. Son remplaçant n’est pas encore connu, indique-t-on au cabinet du ministre de l’Agriculture. Cet énarque a été directeur de cabinet de Julien Denormandie, lorsque ce dernier était ministre délégué chargé de la Ville et du Logement (2018-2020), puis ministre de l’Agriculture (2020-2022). Il était le dernier cadre de l’équipe de Julien Denormandie à être resté sous le mandat de Marc Fesneau, après les départs en septembre de Benoit Bonaimé, nommé directeur général de l’enseignement et de la recherche (DGER), et de Sylvain Maestracci, nommé délégué pour les affaires agricoles de la France à la représentation permanente de Bruxelles.

 

Premiers vœux pour Windsor, en même temps que l’anniversaire de Fesneau

Élu à la présidence de Chambres d’agriculture France (ex-APCA) en janvier 2020, Sébastien Windsor a pu présenter pour la première fois ses vœux de nouvelle année aux élus des chambres et au monde agricole, le 11 janvier. L’occasion ne s’était pas présentée auparavant en raison de la crise sanitaire. L’agriculteur de Seine-Maritime a formé le vœu que « les crises épargnent l’agriculture en 2023 ». M. Windsor a profité de l’occasion pour souhaiter un bon anniversaire – en grande pompe avec gâteau et chanson – au ministre de l’Agriculture Marc Fesneau, ainsi qu’à la directrice de Chambres d’agriculture France, Isabelle Chmitelin, également née un 11 janvier.