Les brèves du 10 mars 2023

Chèque alimentaire : une première expérimentation sera lancée dans le Gers en octobre

Un dispositif expérimental de chèque alimentaire sera mis en place dans le département du Gers à la mi-octobre pour une durée d’un an, a appris Agra Presse auprès du conseil départemental, qui porte le projet avec l’organisation Gers Solidaire (associations). Le chèque alimentaire concernera « 100 familles gersoises en situation de précarité sur les territoires du Grand Auch Cœur de Gascogne et Bastide de Lomagne ». Au terme de l’expérimentation, il pourrait être généralisé à l’ensemble des familles précaires du département. Le chèque pourra être utilisé « dans les enseignes traditionnelles, mais également chez les producteurs du Gers et les épiceries de produits locaux partenaires ». Son montant est fixé à 50 € par mois. « Les familles bénéficieront d’un bonus de 25 € supplémentaires le mois suivant s’ils choisissent de faire leurs courses auprès des épiceries et producteurs locaux partenaires », précise Hélène Rozis Le Breton, conseillère départementale en charge du projet. Le ministre de l’Économie Bruno Le Maire a annoncé, le 6 mars, le lancement « dans les prochains mois » d’expérimentations locales du chèque alimentaire, prévues dans le fonds de solidarité de 60 M€ lancé en novembre. Sur ces 60 M€, 20 M€ seront attribués pour développer des initiatives locales telles que « des chèques verts et solidaires comme il en existe déjà à Rennes ou à Dijon ».

Aide alimentaire : Montpellier expérimente une « caisse alimentaire commune »

Comme une proposition alternative au chèque alimentaire, une « caisse alimentaire commune » est expérimentée à Montpellier depuis le mois de février et pourrait réunir 600 habitants de la métropole d’ici la fin de l’année, indique l’une des coordinatrices du projet Pauline Scherrer à Agra Presse. L’initiative est portée par le collectif Territoires à vivres, dont font partie la municipalité et la métropole de Montpellier. Unique en France, elle est inspirée de l’idée d’une Sécurité sociale de l’alimentation. La « caisse alimentaire commune » repose sur un principe de solidarité entre les habitants : chaque bénéficiaire cotise entre 1 € et 150 € par mois et reçoit en retour une somme de 100 € à dépenser dans une sélection de commerces locaux. Elle est également abondée par des financements publics et privés. Sa gouvernance est assurée par un comité citoyen démocratique, composé d’une cinquantaine de personnes. Une monnaie dématérialisée, la « mona », a été créée pour régler ses achats dans les commerces et marchés de producteurs partenaires. « Nous souhaiterions essayer de structurer des réseaux d’approvisionnement derrière le projet en travaillant avec des producteurs, locaux ou non, explique Pauline Scherrer. L’idée est de valoriser une agriculture plutôt durable, locale et bio. »

Émissions industrielles : un projet de compromis pour limiter l’impact sur l’élevage

Un projet de compromis, soumis par la présidence suédoise du Conseil de l’UE et discuté entre les experts de l’UE le 8 mars, sur la révision de la directive relative aux émissions industrielles (IED), visant notamment à en élargir le champ d’application au secteur de l’élevage, propose de relever assez fortement les seuils d’entrée pour les exploitations d’élevage. La Commission européenne avait initialement fixé ce seuil à 150 unités gros bovins (UGB). Le nouveau texte suggère que les obligations liées à la directive s’imposeront au-delà d’un seuil de 300 UGB pour les bovins et les porcins, de 250 UGB pour la volaille et de 300 UGB pour les exploitations mixtes. La présidence suédoise fait valoir qu’un niveau de 300 UGB pour la volaille se traduirait par un seuil plus élevé que celui de la directive actuelle. Des exemptions sont également prévues pour l’élevage extensif de bovins et de porcs. Enfin, le projet prévoit la mise en œuvre d’une période de transition de six mois pour permettre aux exploitations d’élevage qui seront concernées de s’adapter. Des ajustements (notamment sur la question des seuils) pourraient être apportés à ce compromis dans les prochains jours. L’objectif étant de finaliser un accord politique lors de la réunion des ministres de l’Environnement de l’UE le 16 mars à Bruxelles. Des négociations pourront alors débuter avec le Parlement européen une fois que celui-ci aura, de son côté, adopté une position sur le sujet.

Pesticides : la moitié des 240 molécules à renouveler d’ici 2030 risquent d’être retirées (Itab)

Dans une étude publiée début février dans la revue Agrochemicals (document en anglais), un chercheur de l’Itab (institut de l’agriculture bio) estime « raisonnable » de prévoir que la moitié des 240 substances actives dont l’autorisation doit être renouvelée au niveau européen d’ici 2034 seront retirées du marché. Cette estimation, souligne l’auteur, correspond au taux moyen de non-renouvellement observé depuis 2011, avec en particulier un retrait de vingt substances actives par an depuis 2017. L’année 2023 est d’ailleurs « l’année impliquant le plus grand nombre de molécules soumises à réapprobation », avec 128 substances au total sur les 240. Mais certaines pourraient se voir accorder un sursis automatique puisque, face à l’afflux des dossiers, les substances « font constamment l’objet d’extension d’approbation », souligne le chercheur. Dans le détail, parmi les substances actuellement autorisées, les herbicides sont prépondérants (90), suivis de près par les fongicides (79). En matière d’usages, sur les 530 couples substance/culture autorisés au total, les secteurs des grandes cultures et des espaces verts pèsent chacun 25 %, avec près de 120 usages, loin devant la viticulture, l’arboriculture et l’horticulture (70 usages chacun). Lors de son passage au Salon de l’agriculture, Élisabeth Borne a évoqué une liste de 250 molécules sur laquelle le gouvernement devrait se pencher pour évaluer les alternatives.

Sucre : Fesneau appelle Tereos à ne pas laisser agriculteurs et salariés « sans solution »

Au lendemain de l’annonce de la fermeture de deux de ses usines en France qui menace 149 emplois, le ministre de l’Agriculture Marc Fesneau a appelé le groupe sucrier Tereos à ne laisser « aucun agriculteur et aucun salarié sans solution ». Dès l’annonce de Tereos, des dizaines de salariés de l’usine d’Escaudœuvres ont bloqué les entrées et sorties du site. La direction de Tereos a dit vouloir privilégier le « reclassement » de ses salariés sur d’autres sites du sucrier dans la région. Un discours qui peine à convaincre les syndicats. « Par le passé, le groupe a effectivement privilégié le reclassement en interne, mais le périmètre de reclassement s’élargit », souligne Guillaume Tramcourt, secrétaire fédéral FGTA-FO, à Agra Presse. Une évolution qui implique « plus de route » avec des trajets « faisant plus d’une heure » pour un travail qui s’effectue « pendant l’hiver, cinq à six jours par semaine ». Concernant les agriculteurs, « le projet n’aura aucune conséquence pour les coopérateurs rattachés administrativement au site d’Escaudœuvres car, lors de la prochaine campagne, leur production sera transformée sur d’autres sites Tereos situés dans les Hauts-de-France », soutient l’entreprise sucrière à Agra Presse.

Sucre : étonnés, les élus souhaitent que Tereos éclaircissent les motivations de sa décision

Alors que le groupe sucrier Tereos a annoncé « un projet de réorganisation de son activité industrielle en France » le 8 mars, la stupéfaction est sur toutes les lèvres des élus. « On ne pouvait pas s’attendre à la fermeture de cette usine quand le groupe y a investi plus de 60 millions d’euros en cinq ans », a réagi auprès de l’AFP Nicolas Siegler (UPN), président de l’agglomération de Cambrai. Aux côtés d’élus locaux, le président du conseil régional des Hauts-de-France, Xavier Bertrand (LR), et des élus locaux ont immédiatement demandé dans un courrier l’organisation d’une réunion sous l’autorité du préfet « afin d’évoquer les vraies motivations de la fermeture de ce site ». Quant au ministre de l’Agriculture Marc Fesneau, il a fait part de son incompréhension par voie de communiqué le 9 mars. Aux yeux du ministre, la décision de restructuration industrielle à Escaudœuvres « apparaît d’autant plus étonnante » que cette zone de production de betteraves a été « moins touchée que beaucoup d’autres par la jaunisse en 2020 ». Il ajoute que « les motivations économiques de cette décision doivent être éclaircies par Tereos qui doit l’endosser sans tenter d’en faire porter la responsabilité à l’État ».

Réforme des retraites : le Sénat adopte l’article 7 sur le recul de l’âge de départ

Le Sénat a adopté, le 8 mars dans la soirée, l’article 7 de la réforme des retraites (PLFSS-R) qui constitue le cœur du projet du gouvernement. L’article 7 reporte en effet l’âge légal de départ en retraite à 64 ans (au lieu de 62 ans) et allonge la durée d’assurance à 43 annuités dès 2027 (au lieu de 2035). Ce vote intervient après une séance nocturne mouvementée, la veille, qui a abouti à la réécriture de l’article 7 via l’adoption d’un amendement (n°4762) présenté en séance par la commission des Affaires sociales. Sans altérer le fond du texte, cette réécriture apporte « plusieurs éléments de précision, de clarification et de sécurité juridique » notamment sur la préservation des droits actuels des retraités nés avant le 1er septembre 1961 et les modalités pour l’outre-mer, indique l’exposé des motifs. Il introduit également la production d’un « rapport d’évaluation » que le comité de suivi des retraites (CSR), assisté de la Cour des comptes, devra remettre au Parlement « avant le 1er octobre 2027 ». L’article 7 est le moteur de la contestation sociale, qui s’est amplifiée ces derniers jours. Il n’avait pas été examiné en première lecture à l’Assemblée faute de temps.

Trimestre anti-inflation : les associations de consommateurs, la FNSEA et JA n’en veulent pas

Dans une lettre ouverte adressée à la Première ministre Élisabeth Borne le 9 mars, l’UFC-Que choisir, Familles rurales et la CLCV (consommateurs et usagers) critiquent le dispositif de « trimestre anti-inflation » dans la grande distribution, porté par le gouvernement, et réitèrent leur demande de suspension du relèvement du seuil de revente à perte de 10 % (SRP + 10). « Votre gouvernement se contente aujourd’hui de s’en remettre à la bonne volonté de la grande distribution pour qu’elle limite ses marges », constatent-elles, dénonçant des « opérations purement marketing ». Pour elles, le dispositif « n’aboutira en aucun cas à ce que les étiquettes affichent les prix les plus compétitifs possible » si le SRP + 10 est maintenu. La proposition de loi (PPL) Descrozaille, qui doit être examinée en commission mixte paritaire (CMP) dans les prochaines semaines, prévoit de prolonger le dispositif. Dans un communiqué du même jour, les syndicats agricoles FNSEA et JA (favorables au SRP + 10) fustigent également le « trimestre anti-inflation ». « Nous ne pouvons pas cautionner un dispositif qui va relancer la guerre des prix entre les distributeurs et qui se fera une nouvelle fois au détriment des autres acteurs des filières alimentaires », affirment-ils. Ils ajoutent que l’opération « doit se faire dans le respect de la loi Egalim ».

Céréales ukrainiennes : Moscou juge « compliquée » la prorogation de l’accord d’Istanbul

Alors que l’accord d’Istanbul relatif aux exportations de céréales ukrainiennes en mer Noire, conclu en juillet 2022 dans le contexte de la guerre en Ukraine, expire le 18 mars (après avoir été reconduit une première fois mi-novembre pour 120 jours), le chef de la diplomatie russe, Sergueï Lavrov, a qualifié le 9 mars de « compliquées » les négociations visant à le prolonger. Une position qui s’explique par le fait que la Russie se plaint que le second accord relatif à l’exportation des engrais russes, également conclu en juillet 2022, n’est pas encore totalement respecté en raison des sanctions occidentales. Dans ce contexte, M. Lavrov a affirmé que « les sanctions interdisent aux bateaux russes transportant des céréales et des engrais d’entrer dans les ports appropriés et interdisent aux bateaux étrangers d’entrer dans des ports russes pour récupérer ces cargaisons ». Tout en ajoutant que « le prix des assurances [pour les bateaux] a été multiplié par quatre à cause de ces mêmes sanctions ». Dans ce contexte tendu, Moscou a annoncé le même jour la tenue des prochaines séries de consultations le 13 mars à Genève, avec l’ONU, pour tenter de trouver une solution. La veille, le chef de l’ONU, Antonio Guterres, avait rappelé « l’importance capitale de prolonger l’accord » qui a permis, depuis son lancement, « l’exportation de 23 Mt de céréales ukrainiennes à destination en particulier des pays en développement ».

Loi d’orientation : attention au « texte fourre-tout », prévient l’ancien ministre Travert

Le ministre de l’Agriculture Marc Fesneau a commencé, cette semaine, à recevoir des parlementaires dans le cadre de la concertation autour des futurs Pacte et loi d’orientation et d’avenir (LOA). Parmi eux, le président de la commission du Développement durable Jean-Marc Zulesi ou l’ex-ministre de l’Agriculture Stéphane Travert. L’occasion d’échanger sur l’avancée des travaux, de fixer « entre nous quelques axes de travail » et d’évoquer le périmètre de la loi, confie l’ancien locataire de la Rue de Varenne à Agra Presse. À ce titre, Stéphane Travert prévient : « C’est une loi d’orientation, pas un texte "fourre-tout", pour statuer de l’interdiction d’un pesticide ou herbicide quelconque, comme ce fut le cas avec le glyphosate dans la loi Egalim ». Dans un entretien accordé à Agra Presse en juillet 2022, Marc Fesneau avait notamment exclu d’y ouvrir le débat du statut du fermage, sans préciser par quel moyen. « C’est le rôle du ministre et du gouvernement de cadrer suffisamment son texte », explique Stéphane Travert. Pour l’heure, trois groupes de travail ont été lancés : orientation et formation ; installation et transmission ; transition agroécologique et adaptation face au climat. [Voir notre dossier sur la LOA]

Prix du porc : l’AOP Grand Ouest appelle à respecter la cotation du MPB, au plus haut

Alors que le cours du Marché du porc breton (MPB) est à son plus haut niveau historique depuis début février, l’association d’organisations de producteurs (AOP) Porc Grand Ouest estime, dans un communiqué du 9 mars, que cette cotation « est la bonne référence ». Le même jour, la séance du marché de Plérin a clôturé à 2,366 €/kg, en hausse continue depuis le début de l’année, en raison du recul de la production française. Mais, sur le terrain, l’AOP observe « des différences très significatives et surprenantes (pouvant atteindre 15 ct€/kg) en matière de prix de base pris en compte pour le paiement des porcs ». « Un prix du porc rémunérateur, basé sur le prix de base MPB […] est primordial pour tous les éleveurs », martèle l’association qui regroupe dix organisations de producteurs (la moitié des volumes français). Et de rappeler que le cours de Plérin « s’inscrit dans la dynamique d’autres bassins de production européens ». Au lieu de faire pression pour abaisser les prix, « cette spirale haussière doit être accompagnée tout au long de la filière et à chaque maillon », invite l’AOP, selon qui tous les acteurs sont « confronté [s] à l’inflation des coûts de production et notamment de l’énergie ».

PSN : le décret sur les éco-régimes et les aides couplées publié au JO

Un décret publié au Journal officiel ce 9 mars instaure officiellement le système d’éco-régime à partir de la campagne 2023. Comme le rappelle le gouvernement, cette aide « peut être accordée au titre de trois voies d’accès » : « pratiques de gestion agroécologique », « certification environnementale », ou « éléments favorables à la biodiversité ». Chaque voie comporte deux niveaux de paiement : un niveau de base et une rémunération supérieure. Pour la voie des « pratiques », les agriculteurs devront par exemple maintenir 90 % de leurs prairies permanentes sans labour, ou maintenir une couverture végétale sur 95 % des inter-rangs en cultures pérennes pour obtenir le plus haut niveau. Pour la voie « biodiversité », les producteurs devront prouver 10 % d’éléments favorables, dont 4 % sur leurs terres arables, pour décrocher les aides maximales. Un bonus haie sera toutefois accessible pour les agriculteurs ayant choisi les autres voies, mais respectant ce critère. Côté « certification », enfin, c’est bien la Haute valeur environnementale (HVE) qui donnera accès au deuxième niveau. Exception du dispositif, cette voie comprend cependant un troisième niveau réservé aux agriculteurs biologiques ne recevant pas d’aides au titre de la conversion (Feader). Cette aide, éventuellement complétée du bonus haie, sera « versée sous la forme d’un paiement annuel après activation d’une fraction de droit au paiement de base », prévoit le texte.

Vin : 200 appellations de l’UE alertent le Parlement sur le projet de réforme des IG

Près de 200 appellations viticoles de l’UE ont alerté le Parlement européen, par courrier le 9 mars, sur la réforme des IG (identifications géographiques) actuellement en discussion. Elles rejettent les propositions de la Commission visant à externaliser la gestion des cahiers des charges vers l’EUIPO (office des marques). « Nous estimons que les États membres et la Commission européenne doivent être seuls responsables, dans le cadre d’une subsidiarité renforcée, de l’examen des demandes d’enregistrement, des modifications, des oppositions et des annulations », écrivent les signataires venant de neuf États (dont la France). « L’EUIPO pourrait jouer un rôle important en gérant le registre de l’Union, ainsi qu’un système d’information et d’alerte sur les noms de domaine, qui pourrait grandement contribuer à renforcer la protection des IG en ligne. » Les signataires contestent aussi le projet de retirer les dispositions viticoles de l’OCM et donc de la Pac : une « erreur stratégique » consisterait à faire figurer certaines des dispositions viticoles dans l’OCM (définitions des IG, contrôles, mentions traditionnelles, gestion des volumes, indicateurs de prix), quand d’autres parties seraient insérées dans le règlement horizontal sur les IG (procédures, protection, groupements de producteurs).

Engrais à partir de déjections d’insectes : un projet d’usine pour Agronutris et Frayssinet

Dans un communiqué de presse du 9 mars, Agronutris (élevage et la transformation d’insectes en protéines pour l’alimentation animale) et Frayssinet (fertilisation organique) ont annoncé avoir « ouvert une négociation exclusive en vue de la construction d’un site de production de fertilisants dans la région Grand Est, à Rethel » (Ardennes). Par ailleurs, les deux entreprises ont annoncé la mise en place d’une cellule de R & D dédiée à la valorisation agronomique des frass d’insectes, des produits issus des déjections des insectes. La société commerciale de Frayssinet sera en charge de la distribution des produits issus de cette future usine. Les deux entreprises ont d’ores et déjà signé un contrat exclusif de fourniture des frass d’élevage, qui permettra à Agronutris de valoriser les 16 000 tonnes de frass produites sur son site industriel de Rethel. Avec ce partenariat, Frayssinet proposera une nouvelle gamme de produits au troisième trimestre 2023. « Nous sommes très fiers de l’aboutissement de ce partenariat avec Frayssinet qui permettra à Agronutris de qualifier son produit source d’azote, de phosphore et de potassium et d’en extraire la juste valeur agronomique », souligne Cédric Auriol, cofondateur d’Agronutris.

Biodiversité : l’agriculture pointée dans la régression des plantes sauvages au Royaume-Uni

Après avoir observé les plantes de tout le Royaume-Uni durant vingt années à l’occasion d’un inventaire inédit, la société botanique de Grande-Bretagne et d’Irlande estime que près de la moitié des plantes sauvages natives des deux îles seraient actuellement en régression (document en anglais). En plus du changement climatique, l’évolution des pratiques agricoles depuis 1950 serait, selon les chercheurs, l’un des principaux facteurs. Pour les plantes messicoles (celles que l’on retrouve fréquemment), le déclin serait dû – comme en France – « au tri des semences, aux utilisations d’herbicides et à la fertilisation ». Dans les prairies, les espèces plus affectées seraient celles « associées à des prairies sèches sur des sols pauvres ». Avec jusqu’à 30 espèces trouvées par mètre carré dans certains cas, ces habitats sont pourtant caractéristiques « de siècles de pâturage par les moutons, les bovins et les lapins, et par l’absence d’herbicides », regrette le rapport. Pour Kevin Walker, directeur scientifique de la société botanique et co-auteur de l’étude, les leviers les plus urgents consistent « à augmenter la protection des plantes, à agrandir leur habitat et à mettre leurs besoins au cœur des politiques de conservation de la nature ».