Les brèves du 20 janvier 2023

Néonicotinoïdes : pas de dérogations possibles selon la Cour de Justice de l’UE
Saisie sur la dérogation accordée par la Belgique aux semences enrobées de néonicotinoïdes, la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) conclut dans un arrêt rendu le 19 janvier que les États membres ne peuvent ré-autoriser des molécules « expressément interdites ». L’article 53 du règlement européen de 2009 sur les pesticides qui ouvre la possibilité de dérogation, estiment les juges, concerne uniquement les molécules « qui ne sont pas couvertes par un règlement d’approbation ». Or, rappellent-ils, clothianidine et thiaméthoxame avaient été interdites en 2018, en considérant que « les abeilles couraient des risques aigus élevés ». Ces molécules, remarquent les juges, ne satisfaisaient donc pas à l’objectif communautaire de garantir « un niveau élevé de protection de la santé humaine et animale et de l’environnement ». Pour les juges, les effets de néonicotinoïdes relèvent d’ailleurs de l’objectif prioritaire de santé animale, puisque les abeilles élevées « ne sont pas des espèces de la faune sauvage ». Dans ses conclusions, la CJUE estime enfin qu’un danger survenant fréquemment « ne constitue pas un cas exceptionnel et n’est donc pas suffisant » pour justifier une dérogation. En France, le conseil de surveillance des néonicotinoïdes doit se prononcer le 20 janvier sur la pertinence d’une dérogation pour 2023.

Néonicotinoïdes : incertitudes en France sur les conséquences de la décision européenne
Alors qu’une réunion du comité de surveillance des néonicotinoïdes est prévue pour le 20 janvier, le ministère de l’Agriculture indique avoir « bien pris connaissance de la décision de la Cour de Justice de l’Union Européenne ». « Une analyse est en cours par les services », assure-t-on. La CGB (betteraviers), dans un communiqué publié le 19 janvier, « s’insurge » de son côté contre la « brutalité » de la décision de justice. « À seulement quelques semaines des semis de betteraves, on ne peut pas envisager de rester dans l’impasse », dénonce son président Franck Sander. Et de rappeler que « le Plan National de Recherche et d’Innovation (PNRI) n’apporte pas encore d’alternatives ». Pour François Veillerette, porte-parole de Générations Futures cité dans un communiqué, le gouvernement français doit retirer « immédiatement sa proposition de nouvelle dérogation » puisque celle-ci « s’avère illégale ». Une source interrogée par le quotidien Le Monde le 19 janvier estime en synthèse « probable que l’arrêté de réautorisation, bien qu’illégal au regard du droit européen, sera signé, puis que les associations saisiront le Conseil d’État ». « Le gouvernement peut encore renoncer », invite de son côté sur Twitter l’avocat Arnaud Gossement, spécialisé sur les questions environnementales.

Sécheresse : le CNGRA indemnise partiellement 27 nouveaux départements
Réuni le 18 janvier, le Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA) a reconnu l’état de calamité pour la sécheresse sur fourrages dans 27 nouveaux départements. Selon un communiqué du ministère de l’Agriculture le 19 janvier, les zones reconnues sont situées dans les départements suivants : le Jura, l’Ain, la Savoie et la Haute-Savoie, les Hautes-Alpes, le Vaucluse, le Gard, l’Hérault, l’Aude, les Pyrénées-Orientales, la Haute-Garonne, les Hautes-Pyrénées, le Gers, le Lot-et-Garonne, la Dordogne, la Charente, les Deux-Sèvres, la Vienne, le Maine-et-Loire, la Sarthe, le Loir-et-Cher, l’Yonne, la Meuse, les Vosges, le Bas-Rhin, la Meurthe-et-Moselle et la Moselle. Elles « pourront bénéficier d’un versement des indemnités début février », précise le communiqué. Ces 27 départements s’ajoutent aux 17 ayant obtenu la reconnaissance partielle ou totale (sur tout le territoire, NDLR) lors du CNGRA du 9 décembre. Ces derniers ont reçu à ce jour « plus de 30 millions d’euros » pour « assurer un apport de trésorerie crucial » aux éleveurs, souligne le ministère. Et la Rue de Varenne de se réjouir de « l’accélération exceptionnelle » des versements avec un gain de « jusqu’à plus de quatre mois sur le calendrier habituel ». Les dossiers des départements qui n’ont pas encore été traités seront examinés lors d’un nouveau CNGRA prévu « début février ».

Sécheresse : le Comité de bassin Adour-Garonne reçoit les organisations agricoles
Dans le sud-ouest de la France, l’hiver n’a toujours pas apporté de répit sur le front de la sécheresse. Souhaitant faire un point sur la situation des réserves en eau en Nouvelle-Aquitaine et en Occitanie, le président du Comité de bassin Adour-Garonne Alain Rousset a reçu les organisations professionnelles agricoles le 18 janvier. L’objectif étant de « prévenir les agriculteurs suffisamment tôt » pour les aider à optimiser leurs assolements. « Il est probable qu’il y ait des difficultés d’approvisionnement en eau l’été prochain », confie Guillaume Choisy, directeur général de l’Agence de l’eau Adour-Garonne, à Agra Presse. Et d’anticiper un possible recul des surfaces de maïs irrigué. « Lors de cette réunion, j’ai également tenu à souligner l’augmentation des coûts de l’énergie pour les irrigants. S’il n’y a pas de mesures d’État pour compenser cette hausse, cela deviendra économiquement insupportable », confie Alain de Scorraille, le représentant de la chambre régionale d’agriculture d’Occitanie au sein de l’Agence de l’eau Adour-Garonne. Ce céréalier gersois estime néanmoins qu’il est « aujourd’hui encore trop tôt pour dire ce que feront les agriculteurs ». Si beaucoup ont « déjà commandé leurs semences, ce n’est qu’en mars-avril qu’ils pourront décider de leurs assolements de manière définitive ».

Influenza aviaire : nouvelles suspicions dans le Gers peu après le retour des canards
Alors que le « plan Adour » prévoyait les remises en place de palmipèdes à partir du 15 janvier (après un mois de vide sanitaire), la préfecture du Gers a déclaré cinq nouvelles suspicions d’influenza aviaire, d’après un communiqué du 19 janvier, moins d’un mois après une première salve de cas. Dans le détail, deux premières « suspicions cliniques » ont été observées à Manciet (nord-ouest), dans « des élevages de canards prêts à gaver », selon Bernard Malabirade, le président de la chambre départementale d’agriculture. Les investigations ont révélé d’autres suspicions dans « trois salles de gavage servies par l’un de ces élevages ». « Les symptômes sont très évocateurs de l’influenza », estime l’élu, selon qui « il y a de fortes chances » pour que les analyses positives du laboratoire départemental soient « confirmées » dans les prochains jours. Et de préciser que « les dépeuplements vont démarrer dans la zone de surveillance de 10 km ». Comme le précisent les autorités, le préfet du Gers a instauré des zones réglementées temporaires de 10 km « sans attendre les confirmations par le laboratoire de référence ». La préfecture y applique les mesures renforcées fixées par une instruction ministérielle du 16 janvier : abattage préventif des canards dans un rayon de 10 km, dépeuplement des autres volailles dans un rayon de 1 km, interdiction de remise en place dans un périmètre de 20 km.

Biocarburants aéronautiques : avec Avril, Elyse Energy vise 110 kt par an d’ici 2027
En partenariat avec Avril, Axens, Bionext et la filiale d’investissement d’IFP Energies nouvelles, le « spécialiste européen des carburants bas carbone » Elyse Energy a annoncé la signature d’un accord de constitution de la société BioTJet, dans un communiqué de presse du 19 janvier. Cette dernière vise « à construire et opérer la plus grande unité industrielle française de production de bio-kérosène avancé, à partir de biomasse durable », rapporte le communiqué de presse. Pour ce faire, l’entreprise lyonnaise s’appuie sur le procédé BioTfueL, qui permet de « valoriser un large spectre de biomasses ligno-cellulosiques, composées de résidus issus majoritairement de la sylviculture locale et de déchets de bois en fin de vie ». En complément de son financement privé, l’entreprise BioTJet a reçu 4,9 M€‎ de subventions et 3 M€‎ d’avances remboursables de la part de l’Ademe, dans le cadre du 4e Programme d’investissement d’avenir (PIA4). D’ici 2027, le projet BioTJet espère produire 110 000 t/an de carburants d’aviation durables et de naphta (un mélange liquide d’hydrocarbures légers) durable, à destination des secteurs de l’aérien et de l’industrie.

Pommes à jus, cidre : Système U promet « une juste rémunération » aux producteurs en MDD
Le réseau de distribution Système U (magasins Hyper U, Super U, U express et Utile) a annoncé, dans un communiqué le 19 janvier, avoir signé un « contrat de filière sur cinq ans » avec la coopérative Les Celliers associés qui produit du pur jus de pommes. Un jus utilisé « pour les 11 références » de jus de pomme de la MDD (dont bio) et « pour les cidres artisanaux U bio », soit « 7 millions de litres par an ». Ce faisant, Système U veut « garantir une juste rémunération » aux arboriculteurs en leur offrant de la « visibilité » pour « investir sereinement vers de nouvelles pratiques agricoles plus vertueuses », tout en sécurisant ses approvisionnements d’origine France. Ce « contrat tripartite » avec la coopérative breto-normande (70 arboriculteurs) a été noué pour la première fois en 2011, rappelle le communiqué. En 2022, après trois ans de conversion, c’est « l’ensemble des producteurs de pommes à cidre [qui] est passé en agriculture biologique ». Le nouveau contrat prévoit désormais « d’accompagner les producteurs vers l’arboriculture agroécologique, fondée à la fois sur la régénération des sols et le développement de la biodiversité ».

Porc : des pistes pour améliorer la résilience et la durabilité du secteur dans l’UE
Dans son rapport final publié le 18 janvier (après cinq réunions en 2022), le groupe de réflexion européen sur la viande de porc recommande une restructuration du secteur pour limiter sa tendance à la concentration, tant sur le plan géographique que sur celui de la taille de la production. Une proposition qui survient alors que la filière traverse des difficultés économiques depuis plus d’un an. Concernant le renforcement de la durabilité, le groupe d’experts suggère de développer un cadre pour la gestion du fumier et de soutenir les solutions locales de biogaz basées sur le lisier, les résidus et les déchets. Au niveau du bien-être animal, l’accent est mis notamment sur la promotion des normes de l’UE, notamment dans le cadre des accords de libre-échange. Enfin en termes de santé animale, le rapport recommande de soutenir des mesures de biosécurité en utilisant tous les outils disponibles, y compris les interventions au titre de la Pac tout en appelant au développement de vaccins pour les sangliers et les porcs domestiques. Présent lors de la présentation de ce rapport (document en anglais), le commissaire à l’Agriculture, Janusz Wojciechowski, a indiqué qu’il allait « décider des prochaines mesures à prendre, y compris le partage du rapport avec le Parlement européen et le Conseil ».

PPA : les experts de l’UE veulent améliorer la biosécurité et promouvoir le vaccin
Pour limiter durablement la propagation de la peste porcine africaine (PPA) dans l’UE et ses impacts économiques sur le secteur, le groupe de réflexion européen sur la viande de porc (experts et parties prenantes) recommande, dans son rapport final publié le 18 janvier, de soutenir des mesures de biosécurité en utilisant tous les outils disponibles, y compris les interventions au titre de la Pac. Le groupe d’experts appelle également à soutenir le développement de vaccins pour les sangliers et les porcs domestiques. À l’échelle internationale, il appelle de ses vœux une meilleure coopération avec les pays tiers, y compris au sein d’organismes internationaux (OMC et OMS), afin de garantir la reconnaissance du principe de régionalisation de l’UE. Cela permettrait ainsi aux régions de l’UE non touchées par la PPA de continuer à exporter, et ainsi éviter que les pays tiers suspendent intégralement le commerce avec l’État membre où le foyer est présent. Très dépendantes des achats chinois de porc, les exportations de l’UE ont ainsi stagné en 2021 et ont baissé de 20 % en 2022, précise le rapport.

Engrais : l’Unifa pointe le risque environnemental de la hausse des importations d’urée
« Les importations d’urée montrent une hausse qui pourrait changer les systèmes de fertilisation », alerte Florence Nys, déléguée générale de l’Unifa (fabricants). Selon les chiffres communiqués, les importations d’urée auraient atteint 1,8 Mt en 2022, en hausse de 16 % sur un an, et de 24 % par rapport à 2020. L’accélération se ferait particulièrement sentir depuis le deuxième trimestre 2022, et la levée des droits de douane européens. En plus des importations habituelles d’Égypte et de Russie, « nous voyons arriver de nouvelles origines, comme le Nigéria ou le Tadjikistan », détaille Florence Nys. Or, rappelle un rapport commandé par les fabricants, l’urée est l’un des engrais les plus émissifs. Environ 13 % de son azote se volatiliserait dans l’air, contre 2 % pour les ammonitrates. « Avec cette hausse, nous nous inquiétons de savoir si les trajectoires en matière de climat ou de qualité de l’air pourront être respectées », appuie Sophie Agasse, responsable agriculture et environnement au sein de l’Unifa. La loi Climat, promulguée en 2021, prévoit de créer une redevance sur les engrais dans le cas où la trajectoire d’émissions azotées ne serait pas respectée durant deux années successives. La cible d’émission de protoxyde d’azote pour 2023 a été atteinte dès 2021 (-8 % par rapport à 2015), mais les agriculteurs devront poursuivre leurs efforts pour éviter la taxe en 2024, avec un objectif de réduction de 9 %.

Loi d’avenir : les Jeunes agriculteurs avancent leurs propositions
Le syndicat des Jeunes agriculteurs (JA) a dévoilé le 19 janvier ses propositions sur le Pacte et la Loi d’orientation et d’avenir agricoles (LOA), formalisées notamment dans un livre blanc. Le syndicat veut accompagner les transmissions afin de renouveler les générations. C’est l’un des quatre axes de ses propositions concernant la LOA. Dans le détail, le syndicat appelle à repérer, sensibiliser et mettre à disposition les informations et l’accompagnement nécessaires pour qu’un cédant anticipe la cession à un jeune. Il propose de professionnaliser la démarche par un diagnostic économique, humain et environnemental. Autres points : créer un dispositif fiscal et social incitatif à la transmission ; faciliter la transmission grâce au portage du foncier. En plus du livre blanc, un autre axe consiste à moderniser l’accompagnement à l’installation et à l’accès au foncier. Cela passe par une refonte du dispositif d’accompagnement à l’installation autour du porteur de projet, afin de le rendre plus attractif, moderne, et en assurant un suivi tout au long de la carrière. Flexibilité, portage du foncier, droit à l’essai… l’idée est aussi de développer des outils mieux adaptés. JA réclame un outil de pilotage servant à construire dès le départ un projet durable économiquement, socialement et environnementalement. Le syndicat souhaite une réflexion sur la « vivabilité » du métier, en s’appuyant sur le salariat, le service de remplacement.

Installation : une nouvelle foncière agricole lève 6 M€ en 18 mois
Dans un communiqué paru le 19 janvier, la société Feve (Fermes en vie) annonce qu’elle a réussi à lever 6,1 millions d’euros (M€) auprès de 550 investisseurs, essentiellement des particuliers, pour sa foncière agricole. Ces fonds ont permis la reprise de sept fermes, dont cinq en Nouvelle-Aquitaine, revendique la société, pour un total de 497 hectares et 4,9 M€ investis. Les investisseurs bénéficient d’une réduction d’impôt sur le revenu de 25 % du montant investi (dans la limite d’un plafond annuel de 10 000 €), sous condition d’un investissement de sept ans, explique cette Esus (entreprise solidaire d’utilité sociale). La foncière leur promet 2 % de valorisation annuelle par an (hors réduction d’impôt, soit « un retour sur investissement d’environ 5 % post taxe par an sur sept ans ». Dans une démarche similaire, l’association Terre de liens avait également créé une foncière en 2006, sous la forme d’une Esus. Elle a collecté près de 20 M€ en 2021 et près de 140 M€ depuis sa création. Elle atteint aujourd’hui environ 18 000 actionnaires.

Egalim 2 + : après le vote de la PPL, la FNSEA et les JA saluent le « courage » des députés
Après l’adoption en première lecture de la proposition de loi (PPL) déposée par Frédéric Descrozaille, le 18 janvier, la FNSEA et les Jeunes agriculteurs (JA) saluent « l’action transpartisane et courageuse des députés » dans un communiqué commun du 19 janvier. « Alors que le texte est vilipendé – sous des prétextes fallacieux – par les distributeurs dans la presse depuis plusieurs semaines, les députés ont résisté aux pressions pour adopter un texte qui complète intelligemment les dispositions Egalim 1 et 2 », observent les syndicats. Ils estiment que le texte actuel « équilibré » et qu’il « répond – grâce à des amendements pertinents – aux inquiétudes de certaines filières ». La PPL sera examinée le 8 février par la commission des Affaires économiques du Sénat, puis le 15 février en séance publique. La FNSEA et les JA se disent « convaincus » que les sénateurs sauront faire « des propositions utiles » pour achever le travail parlementaire, sans pour autant « modifier le contenu établi par les députés ». Par ailleurs, si les syndicats « demeurent sensibles à la question du pouvoir d’achat des ménages les plus précaires », ils émettent des réserves quant au projet de panier anti-inflation voulu par le gouvernement.

Certification carbone : les start-up de la Climate agriculture alliance veulent être consultées
La Climate agriculture alliance (CAA), organisation fondée par des start-up françaises et belges du carbone agricole, espère faire partie du groupe d’experts qui seront consultés par Bruxelles au premier trimestre sur le futur cadre européen de certification carbone, confie son président Anaël Bibard. « Le texte devra répondre aux besoins des acteurs qui peuvent se positionner sur des volumes significatifs de crédits, en levant les freins qui n’ont pas de conséquence sur la qualité des crédits », estime l’ingénieur agronome et fondateur de la start-up Farm Leap. La plateforme, pour l’heure, ne défend pas de mesures précises, mais espère « que toutes les hypothèses de réflexion seront ouvertes ». La Climate agriculture alliance souhaiterait notamment évoquer « la problématique fiscale », alors que les crédits représentent pour l’heure des charges incessibles. « Il y a plusieurs options, dont la transformation des crédits en actifs traçables. On pourrait aussi imaginer rémunérer l’émetteur initial lors d’un transfert du crédit », propose Anaël Bibard. Autre priorité des jeunes entreprises : « garder l’équilibre entre les preuves exigées et l’applicabilité ». « Les coûts directs de mise en place des projets sont déjà supérieurs aux revenus tirés des crédits », rappelle Anaël Bibard.

Vin : l’attrait de la France reste « très fort », constatent les Allemands du salon Prowein
Le salon des vins et spiritueux ProWein, prévu du 19 au 21 mars à Düsseldorf (Allemagne), retrouve son nombre d’exposants d’avant-Covid, ont indiqué le 18 janvier ses organisateurs, notant d’ailleurs une « très forte » demande de vins français. « La demande de vins français continue d’être très forte », a déclaré en conférence de presse Michael Degen, directeur de division chez Messe Düsseldorf (organisateurs). Et de citer les États-Unis, la Grande-Bretagne, le Canada, où l’Hexagone arrive en tête ou deuxième position. « Aux États-Unis, les importateurs achètent à 50 % des vins français, au Canada 81 %. » Les marchés asiatiques, aussi très importants, vont très vite regagner leur niveau d’avant-Covid, particulièrement le Japon et la Corée du Sud, selon lui. Autre enseignement du sondage, réalisé auprès de 2400 professionnels (exposants, importateurs, distributeurs) de 40 pays : seul un viticulteur français sur cinq prévoie de réaliser moins d’investissements, à cause des difficultés actuelles. « La plupart des viticulteurs en France estiment que la situation économique reste bonne », a-t-il souligné. Plus de 6000 exposants (environ 1100 Français) sont attendus à ProWein.