Les brèves du 21 juin 2023
Restauration de la nature : les ministres de l’Environnement parviennent à un compromis
Les ministres de l’Environnement de l’UE ont, difficilement, convenu le 20 juin à Luxembourg d’une position commune sur la proposition de législation sur la restauration de la nature qui prévoit la remise en bon état de 30 % des habitats jugés en mauvais état d’ici 2030. Malgré l’opposition au texte de plusieurs États membres (Suède, Pays-Bas, Pologne, Autriche, Belgique notamment), le compromis a pu être adopté. Il introduit de nombreux assouplissements par rapport à la proposition initiale de la Commission européenne pour les éléments paysagers à haute diversité dans les écosystèmes agricoles (haies, arbres…) ou la réhumidification des tourbières drainées à des fins agricoles par exemple. Les États membres devront présenter à la Commission européenne des plans nationaux de restauration de la nature avec des mesures spécifiques pour améliorer la biodiversité des écosystèmes agricoles et de mesurer le respect de cette obligation sur la base d’indicateurs (notamment les populations d’oiseaux). Au Parlement européen, ce texte est également très discuté. Le 15 juin en commission de l’Environnement, il a échappé in extremis à un rejet en bloc que demandaient les groupes politiques de droite. Un vote en plénière est prévu en juillet (probablement le 11 ou le 12). Des négociations interinstitutionnelles pourront alors débuter.
Ministère de l’Agriculture : Fesneau aussi cherche 5 % de « marges de manœuvre » (syndicats)
De sources syndicales, le ministre de l’Agriculture n’a pas été exempté de l’exercice de trouver « 5 % de marges de manœuvre » sur son budget (hors masse salariale), en vue de la préparation du budget 2024. Cette demande avait été formulée en avril à tous les ministres par la Première ministre par une lettre de cadrage, ce qui reviendrait à une enveloppe d’environ 300 millions d’euros pour la Rue de Varenne, dont le budget s’élève à environ 6 milliards d’euros. Le cabinet de Marc Fesneau travaille actuellement sur plusieurs pistes, dont la principale serait celle de la diminution du tarif réduit de TICPE sur le gazole, le fioul lourd, et les GPL utilisés pour les travaux agricoles et forestiers. La dépense fiscale était évaluée à 1,42 milliard d’euros en 2022. Cette piste a d’ailleurs été évoquée lors des Assises des finances publiques le 19 juin, par le ministre de l’Économie, qui a annoncé sa suppression progressive à horizon 2030. Le syndicalisme majoritaire négocierait le rythme de baisse sur 2024, les compensations, et pousserait la Rue de Varenne à lorgner également du côté de l’enseignement agricole, et son enveloppe d’environ 2 milliards d’euros. Une option toutefois difficile à défendre en vue de la présentation prochaine du Pacte et de la loi d’orientation agricole (PLOA), attendus pour cet été.
Installations classées : le projet de loi Industrie verte s’appliquera à l’agriculture
Destiné à « réindustrialiser » plus rapidement le pays, notamment en raccourcissant les délais d’instruction des autorisations environnementales, le projet de loi Industrie verte, dont l’examen en séance publique débute au Sénat ce 20 juin, aura des répercussions dans le secteur agricole, a indiqué le directeur général de la prévention des risques (DGPR, ministère de la Transition écologique), Cédric Bourillet, à l’occasion d’un point avec la presse. « Les évolutions s’appliqueront à toutes les installations classées pour l’environnement », a-t-il précisé. En effet, l’article 2 du texte propose de « prendre en compte l’avis du public plus tôt dans le déroulement de la procédure, dès la recevabilité du dossier de demande d’autorisation environnementale. » C’est ce que le DGPR appelle la « parallélisation » des procédures. La consultation publique serait ainsi lancée dès que le dossier de demande d’autorisation est jugé « complet et régulier », ce qui doit avoir pour effet de raccourcir les délais d’instruction. L’objectif visé par l’ensemble du texte est de réduire par deux les délais d’autorisations délivrées par l’administration.
Installations classées : pas encore de cas d’application de la clause-filet
Un peu plus d’un an après la publication du décret instaurant une « clause-filet » permettant « au cas par cas » de soumettre à évaluation environnementale des projets situés en deçà des seuils d’autorisation ou enregistrement, cette règle n’a pour l’instant abouti à la requalification d’aucun projet, a indiqué le directeur général de la prévention des risques (DGPR, ministère de la Transition écologique), Cédric Bourillet, à l’occasion d’un point presse le 20 juin. La cause, selon lui : les délais inhérents à cette procédure. « Mécaniquement, il n’est pas encore possible que ces dossiers aient abouti, nous y verrons plus clair en fin d’année ». Cette « clause-filet » avait été mise en œuvre à la demande du Conseil d’État, en application d’une directive européenne de 2011 et d’arrêts de la Cour de Justice de l’UE. Dans son avis rendu en février 2022 sur le projet de nouveau décret du gouvernement, l’Autorité environnementale avait alerté sur la complexité de la mise en œuvre choisie. Pour rappel, cette clause-filet pourrait potentiellement affecter les dossiers déposés dans des zones denses en élevages. « Il faut à la fois densité et sensibilité du milieu », nuance le DGPR.
Numérique : Marc Fesneau nomme un « Haut fonctionnaire » dédié
Le ministère de l’Agriculture a indiqué, sur son site internet le 13 juin, la nomination par Marc Fesneau d’Étienne Achille au poste de « Haut-fonctionnaire au numérique agricole ». Administrateur de l’État et inspecteur général de l’agriculture (IGA), Étienne Achille « assurait depuis cinq ans la veille sur la transformation numérique du secteur au CGAAER », rapporte la Rue de Varenne. Dans ses nouvelles fonctions, il devra notamment, avec les professionnels, « coordonner les actions du ministère sur les sujets liés au développement du numérique, notamment sur l’enjeu des données » ; « approfondir les relations établies (avec les start-up de la FrenchAgritech, N.D.L.R.) pour favoriser l’innovation » ; « être un interlocuteur privilégié » avec les autres ministères, « coordonner les travaux menés à l’interministériel » ; participer aux travaux européens au nom du ministère de l’Agriculture. Au sein du ministère, il « veillera à la cohérence numérique globale et appuiera le cabinet du ministre pour le pilotage de la feuille de route numérique ».
Numérique : le ministère de l’Agriculture parmi les « moins matures »
Dans un rapport paru mi-juin sur les ressources humaines de l’État dans le numérique, l’Inspection générale des finances (IGF) a établi un « cycle de maturité de la transformation numérique » des ministères, selon la répartition des compétences entre les directions du numérique et les directions « métiers ». Le ministère de l’Agriculture est classé, avec celui de la Justice, parmi les « moins matures ». Leur comportement se traduit notamment par des grands programmes informatiques conduits dans une logique de dématérialisation, portés par les directions d’administration centrale avec une « externalisation importante de la maîtrise d’œuvre voire parfois d’une partie de la maîtrise d’ouvrage ». À l’inverse, dans les ministères les plus « matures », le numérique est intégré dans toutes les politiques publiques, et les équipes numériques fournissent elles-mêmes des « compétences pointues tandis que le pilotage des initiatives numériques est assuré directement par les équipes métiers ». En outre, le rapport de l’IGF fait état d’un effort public insuffisant dans le recrutement de compétences numériques : « L’État va devoir faire face dans les cinq prochaines années à un effort de rattrapage considérable ».
Engrais azotés : livraisons et prix « en forte baisse » depuis un an (ministère)
Le cumul des livraisons d’engrais azotés serait « en forte baisse » chez les agriculteurs français depuis un an (-32,1 %), rapporte le service statistique du ministère de l’Agriculture (Agreste) dans une note de conjoncture parue le 16 juin. « La diminution [des livraisons N.D.L.R.] serait encore plus marquée pour les engrais phosphatés (-46,3 %) et les engrais potassiques (-48,6 %) », indique la note, qui précise qu’il s’agit de données provisoires susceptibles d’être corrigées en raison de données non encore transmises. Les prix refluent également. « Après avoir atteint un niveau record en octobre 2022, le prix des engrais et des amendements a nettement baissé », selon le ministère. « Les tensions sur les marchés des engrais s’atténuent en effet progressivement, grâce à la forte baisse du prix du gaz due notamment à l’utilisation conséquente de gaz naturel liquéfié en Europe », précise Agreste. Entre avril 2022 et avril 2023, le service statistique estime ainsi une baisse de 37,4 % du prix des engrais azotés simples, de 47,1 % de l’urée, de 38 % de la solution azotée et de 37,7 % des ammonitrates. L’évolution des prix est plus contrastée pour les autres intrants : -6 % sur les engrais simples phosphatés, +11,4 % pour les engrais simples phosphatés. D’une manière générale, « le prix de l’ensemble des intrants reste cependant élevé, supérieur de près de 25 % à la moyenne des prix d’avril 2018 à 2022 », nuance le service statistique.
Pesticides à ARNi : l’ONG Pollinis inquiète des effets sur les pollinisateurs
Une nouvelle génération de pesticides, actuellement en phase de développement, les pesticides à ARN interférents (ARNi), risque de s’avérer tout aussi destructrice pour les insectes pollinisateurs, s’inquiète l’association environnementale Pollinis dans un rapport publié le 20 juin. « Présentés par leurs fabricants comme des alternatives durables aux pesticides chimiques, ces produits "extincteurs de gène" pourraient en réalité avoir des effets imprévus potentiellement catastrophiques », s’alarme-t-elle dans un communiqué. Conçus pour « bloquer l’expression de certains gènes et inhiber les fonctions vitales » chez les insectes ravageurs de culture (voir notre article en mai 2016), ces pesticides « génétiques » auraient en réalité un spectre d’action plus large, selon Pollinis. Pour vérifier ces allégations, l’ONG a étudié un panel de 26 pesticides ARNi en cours de développement et comparé les séquences de gènes visées chez les insectes ravageurs avec celles d’espèces non-ciblées. « Plus de 50 % provoqueraient des effets mortels sur des pollinisateurs non-ciblés », conclut le rapport. Aussi, elle demande que les pesticides ARNi soient exclus de la définition des produits de biocontrôle, une évaluation de leurs risques « drastique et rigoureuse » par une agence indépendante, et enfin la suspension immédiate des essais en plein champ en Europe.
Porc bio : la FNP craint « le coup de grâce » avec la baisse des nitrites dans le saucisson
« Le gouvernement vient de refuser la demande à l’Europe d’une renégociation sur le process de production de certains cahiers des charges bio français », en l’occurrence le saucisson sec traditionnel, a déploré le président de la FNP (producteurs de porcs, FNSEA), François Valy, le 16 juin. Prise en application du règlement bio européen, cette décision abaisserait à 80 mg/kg la teneur maximale en nitrites et nitrates dans les saucissons secs traditionnels bio, contre 200 mg/kg actuellement dans le Code des usages français. Face à un casse-tête jugé trop difficile pour les fabricants, « de fait, [ces charcuteries] disparaîtront », prédit M. Valy. « Ce peut être le coup de grâce pour les éleveurs de porcs bio français, qui perdent encore un débouché et voient encore l’équilibre carcasse du porc fragilisé », craint cet éleveur du Morbihan. Dans un contexte d’effondrement de la consommation en bio, « les faillites d’élevages de porcs bio se multiplient et la filière salaisonnière bio française est malmenée », rappelle M. Valy. Selon la FNP, il y a 30 % de porc bio en trop sur le marché. Alors que le gouvernement a annoncé en mai un deuxième volet d’aide d’urgence de 60 M€ pour la bio, l’association spécialisée de la FNSEA chiffre les besoins du secteur porcin à 15 M€.
Lait : optimiste, Sodiaal juge « impossible » de revenir en arrière sur le prix du lait
À l’occasion de la présentation des résultats 2022 de Sodiaal à la presse, le 20 juin, le président de la coopérative Damien Lacombe, a déclaré qu’il était « impossible pour (Sodiaal) de revenir en arrière sur le prix du lait ». La première coopérative laitière du pays s’est fixé un objectif de prix du lait supérieur à 480 €/1 000 l en moyenne en 2023 (toutes primes comprises, conventionnel, bio et AOP confondus). Les administrateurs sont optimistes après une année 2022 marquée par une embellie sur le marché intérieur et alors que la stratégie de recherche de forte valeur ajoutée (« Value ») déployée depuis 2017 commence à porter ses fruits. « L’économie de la coopérative est nettement plus résiliente que par le passé », met en avant Damien Lacombe. Le chiffre d’affaires de la coopérative est en forte hausse et atteint 5,5 Md€, contre 4,6 Md€ en 2021. La moitié est liée à la hausse des prix et l’autre à la réintégration de la marque Yoplait, rachetée en 2021. Le prix du lait payé aux producteurs a augmenté en moyenne de 68€/1000 l sur l’année pour arriver à 447€/1 000 l. Cette évolution a été rendue possible grâce à des hausses de tarifs obtenues auprès de la grande distribution (+25 % en deux ans). En revanche, la répercussion de l’inflation a été tardive. Par conséquent, le résultat courant de la coopérative est en nette diminution (7,5M€ en 2022 contre 10,1M€ en 2021).
Pommes de terre : Mousline demande des hausses de prix de 10 à 20 % en GMS
À l’occasion de l’assemblée générale de la FNP (producteurs de porcs, FNSEA) le 16 juin, le président de l’entreprise Mousline, Philippe Fardel, a déclaré vouloir « faire passer des hausses » du prix des pommes de terre industrie auprès de la grande distribution de l’ordre de « 10 à 20 % » pour le 1er septembre, le tout sans avoir à « retourner à la négociation en janvier 2024 », en respectant plutôt « une vision de campagne ». Autrement dit, « nous pourrions proposer une négociation annuelle s’appuyant sur la date de récolte, et non sur le calendrier classique n’empêchant pas d’écrire des accords annuels de contrepartie avant le 1er mars comme l’exige la loi Egalim », précise Philippe Fardel. Poussé par l’appétit de l’industrie de transformation, le prix des pommes de terre industrie est « en train de flamber » sur le marché au comptant. Il est ainsi passé « de 200 €/t à 500 €/t voire 600 €/t », selon M. Fardel. Pour la campagne 2023, l’entreprise française avait déjà « accepté une revalorisation de ses contrats de 50 % ». « Par ailleurs, nos achats hors contrats vont devoir être plus importants », souligne Philippe Fardel à Agra presse. Or, à l’heure actuelle, les agriculteurs peuvent vendre leur production « à 400 €/t sur le marché libre », s’inquiète-t-il. Et ce d’autant plus qu’il y a « très peu d’économies à faire » au sein de l’usine.
Asperge : campagne 2023 positive chez Maïsadour, malgré un démarrage tardif
Opérateur montant dans cette production, le groupe coopératif Maïsadour a dressé un bilan positif de sa récolte d’asperges pour 2023. Malgré un démarrage tardif, les rendements dépassent les objectifs fixés : 1540 tonnes ont été récoltées sur 300 hectares. En France, l’asperge est cultivée sur environ 6000 hectares pour 25 000 tonnes récoltées. Débutée fin février, la récolte de Maïsadour s’est achevée avec les dernières asperges arrivées en station début juin. Les calibres ont été légèrement plus fins, conséquence de la sécheresse de l’été 2022 : une particularité qui a donné une saveur plus sucrée, appréciée des consommateurs. En 15 ans, les volumes d’asperge de la coopérative ont été multipliés par quatre. La coopérative continue à développer cette production certifiée IGP « Asperge des Sables des Landes », ou Global Gap. La filière asperges de la coopérative compte une trentaine de producteurs, dont 10 jeunes agriculteurs, et plus de 300 ramasseurs saisonniers. Maïsadour entend recruter de nouveaux producteurs pour développer la filière à travers Vega Maïsadour, activité végétale du groupe, qui propose un accompagnement à l’agriculteur de l’amont à l’aval. Les asperges Maïsadour ont été distribuées en GMS et en magasins spécialisés ainsi que via les circuits du groupe.
Spiritueux : une situation « dégradée », entre inflation et recul à l’export (FFS)
Le secteur des spiritueux connaît une situation « dégradée », d’après sa fédération qui pointe l’inflation et un retournement du marché export. « La situation économique tend à se dégrader », a souligné le 20 juin Jean-Pierre Cointreau, le président de la FFS. Deux voyants sont au rouge : « il y a une baisse des ventes en GMS » et « l’export subit un retrait important depuis le début de l’année ». Cela marque un changement de tendance. L’année 2022 a certes été positive côté export, les ventes ayant grimpé à 5,4 Mrd€ (+11,7 %). Les volumes commercialisés en CHR (cafés, hôtels, restaurants) ont retrouvé leur niveau d’avant-Covid, à 20,1 Ml (+51,8 %). Mais côté grande distribution, les ventes sont tombées à 5,2 Mrd€ (-4,4 %). « Nous avons commencé à voir des arbitrages chez les consommateurs en septembre », a indiqué le d.g. Thomas Gauthier. En cause, l’inflation qui représente en mai 7,4 % pour les spiritueux et champagne. La FFS dresse une longue liste de coûts de production encore en hausse début 2023 (verre : +20 à +40 % ; sucre et alcool : +20 à +30 %, etc.). 72 % des entreprises ne répercutent que partiellement ces hausses (17 % pas du tout), selon la FFS.
Amazonie : la croissance verte rapporterait des milliards au Brésil (étude)
En développant des industries durables - en particulier la production d’énergie solaire - et en passant à une agriculture à faible émission carbone, la région amazonienne pourrait ouvrir la voie à la transformation du Brésil en une puissance économique verte, ajoutant 40 milliards de réais (7,6 milliards d’euros) par an à l’économie nationale d’ici à 2050, selon un rapport paru le 20 juin. L’étude, réalisée par le bureau brésilien du groupe environnemental World Resources Institute et le groupe de réflexion Global Commission on the Economy and Climate, a modélisé plusieurs scénarios pour l’avenir économique de la plus grande forêt tropicale du monde, depuis le statu quo jusqu’au scénario optimal de déforestation zéro et de croissance verte. Cette dernière solution permettrait de créer 312.000 emplois supplémentaires au cours des trois prochaines décennies, tout en préservant ou en restaurant une surface de forêt estimée à 810.000 kilomètres carrés, soit 1,5 fois celle de la France. Des investissements importants - 2.560 milliards de réais supplémentaires d’ici à 2050 (490 milliards d’euro) - sont nécessaires. Le coût de l’inaction serait plus de deux fois supérieur, en raison des dommages causés par les phénomènes météorologiques extrêmes et d’autres impacts du changement climatique, selon l’étude.
Élevage bovin/intempéries : 23 vaches meurent foudroyées dans le Cantal
Vingt-trois vaches ont été tuées par la foudre à Glénat dans le Cantal dans la nuit du 18 au 19 juin marquée par de violents orages, a appris l’AFP auprès des éleveurs. « Le matin pour la traite, nous avons constaté qu’il manquait une vingtaine de vaches », explique Séverine Maze, éleveuse. « Nous les avons retrouvées mortes sous un arbre », poursuit-elle. Les éleveurs attendent le retour de l’assurance pour envisager de reconstituer leur troupeau. « Des vaches foudroyées, il y en a tous les ans, mais en si grand nombre, c’est rare. C’est regrettable pour les éleveurs avec une double peine : la perte de la production et au-delà la génétique », souligne Mathieu Théron, président des Jeunes agriculteurs du Cantal.
