Registres de cave 2012
Disponibles dès le 16 juillet
Alors que la fin de la campagne viticole 2011/2012 approche, il est
temps de commencer à préparer d’ores et déjà la suivante et les
formalités liées : déclaration de stock, registres de cave, etc, ….
temps de commencer à préparer d’ores et déjà la suivante et les
formalités liées : déclaration de stock, registres de cave, etc, ….
Les registres de cave pour la campagne 2012/2013 seront disponibles auprès de l’Union Viticole 71 à partir du lundi 16 juillet. Les viticulteurs qui souhaitent se les procurer sont invités à contacter l’Union Viticole 71 pour passer commande. Comme les années précédentes, on retrouve deux formats de registres de cave pour les vins de Bourgogne : format normal jusqu’à neuf AOC et grand format au-delà de neuf AOC.
Les tarifs de ces registres de cave demeurent inchangés par rapport à la campagne précédente.
En ce qui concerne les viticulteurs du secteur Beaujolais de Saône-et-Loire, deux registres sont proposés : le registre simplifié pour les viticulteurs qui vendent la totalité de la récolte en vrac sous contrat de plus de cinq hectolitres, le registre normal pour tous les autres.
Pour cette année encore, les registres de cave Beaujolais sont gratuits.
Deux distributions
Pour permettre le retrait des registres, deux réunions de distribution des registres de cave seront organisées par l’Union Viticole :
- pour le Mâconnais – Beaujolais : le Mardi 24 juillet à 9h – Salle Romanin à Fuissé,
- pour la Côte Chalonnaise et le Couchois : le Mardi 24 juillet à 14h30 – Salle de Rocheriaux à Saint-Désert.
Lors de ces réunions, les viticulteurs pourront également se procurer les registres d'embouteillage et les registres de coupage. Ces réunions seront aussi l’occasion de faire un point sur les évolutions en matière de registres de cave. Si pour cette année encore, la tenue du registre de cave et des DRM (Déclaration Récapitulative Mensuelle) par millésime ne sera pas obligatoire, une évolution importante apparaît sur les registres de cave avec la colonne VCI. En effet, pour la campagne 2012/2013, le VCI (Volume Compensatoire Individuel) qui était en expérimentation sur Chablis depuis plusieurs années sera ouvert à de nouvelles appellations en blanc en Bourgogne. Il appartiendra à chaque ODG de faire la demande de VCI si elle le souhaite auprès de l’INAO. Rappelons que l’objectif du VCI est de se prémunir contre des risques (climatiques notamment) de déficit de récolte en se constituant sa propre réserve. Chaque année, la réserve est ensuite remplacée par un volume de vin de la dernière récolte, si celle-ci le permet.
Les réunions de distribution des registres de cave permettront également de faire un point sur les dossiers d’actualité et notamment la gestion des dégâts de gel d’hiver. L’évolution du dossier de l’enlèvement des sous-produits viniques ou encore la gestion de la flavescence dorée sur les secteurs concernés seront aussi abordés à cette occasion.
Pour les viticulteurs n’ayant pu participer aux réunions, il sera toujours possible de se faire envoyer les registres de cave par courrier ou de les récupérer dans les locaux de l’Union Viticole. Merci de passer commande en amont au 03-85-21-30-30 ou 33.
Déclaration de stock : quelques compléments utiles….
Les tarifs de ces registres de cave demeurent inchangés par rapport à la campagne précédente.
En ce qui concerne les viticulteurs du secteur Beaujolais de Saône-et-Loire, deux registres sont proposés : le registre simplifié pour les viticulteurs qui vendent la totalité de la récolte en vrac sous contrat de plus de cinq hectolitres, le registre normal pour tous les autres.
Pour cette année encore, les registres de cave Beaujolais sont gratuits.
Deux distributions
Pour permettre le retrait des registres, deux réunions de distribution des registres de cave seront organisées par l’Union Viticole :
- pour le Mâconnais – Beaujolais : le Mardi 24 juillet à 9h – Salle Romanin à Fuissé,
- pour la Côte Chalonnaise et le Couchois : le Mardi 24 juillet à 14h30 – Salle de Rocheriaux à Saint-Désert.
Lors de ces réunions, les viticulteurs pourront également se procurer les registres d'embouteillage et les registres de coupage. Ces réunions seront aussi l’occasion de faire un point sur les évolutions en matière de registres de cave. Si pour cette année encore, la tenue du registre de cave et des DRM (Déclaration Récapitulative Mensuelle) par millésime ne sera pas obligatoire, une évolution importante apparaît sur les registres de cave avec la colonne VCI. En effet, pour la campagne 2012/2013, le VCI (Volume Compensatoire Individuel) qui était en expérimentation sur Chablis depuis plusieurs années sera ouvert à de nouvelles appellations en blanc en Bourgogne. Il appartiendra à chaque ODG de faire la demande de VCI si elle le souhaite auprès de l’INAO. Rappelons que l’objectif du VCI est de se prémunir contre des risques (climatiques notamment) de déficit de récolte en se constituant sa propre réserve. Chaque année, la réserve est ensuite remplacée par un volume de vin de la dernière récolte, si celle-ci le permet.
Les réunions de distribution des registres de cave permettront également de faire un point sur les dossiers d’actualité et notamment la gestion des dégâts de gel d’hiver. L’évolution du dossier de l’enlèvement des sous-produits viniques ou encore la gestion de la flavescence dorée sur les secteurs concernés seront aussi abordés à cette occasion.
Pour les viticulteurs n’ayant pu participer aux réunions, il sera toujours possible de se faire envoyer les registres de cave par courrier ou de les récupérer dans les locaux de l’Union Viticole. Merci de passer commande en amont au 03-85-21-30-30 ou 33.
Déclaration de stock : quelques compléments utiles….
Suite à plusieurs questions de viticulteurs, rappelons que la déclaration de stock de vins et de moût détenus au 31 juillet 2012 doit être déposée avant le 31 août 2012 à la mairie du siège de l’exploitation. La déclaration de stock peut aussi être complétée en ligne en se connectant au portail des téléservices douaniers : https://pro.douane.gouv.fr. Pour la déclaration en ligne, la date butoir est également le 31 août 2012 inclus. De plus, précisons que la mention des millésimes demeure encore une mention facultative pour la déclaration de stock 2012. Attention, même si vos stocks sont à zéro au 31 juillet 2012, il vous faut quand même déposer une déclaration de stock en mairie. Dans ce cas, vous devez la signer, et la barrer de la mention « néant ».
