Directive nitrates
Travailler à une adaptation
Manuel Valls a donné un signal fort deux jours après la condamnation de la France par l'Europe sur la directive Nitrates : " le jugement devra être expertisé avant d'entamer la phase de négociation avec la Commission européenne ", a-t-il lancé le 6 septembre en Gironde aux Terres de Jim, évènement organisé par les Jeunes agriculteurs.
" Nous travaillerons à une adaptation de cette directive Nitrates, dont l'approche normative a clairement montré ses limites ", a ajouté le Premier ministre. Il a également rappelé que les engagements sur la simplification des réglementations et des procédures, pris lors des Etats généraux de l'agriculture en février dernier, seront tenus.
Il faut dire que la FNSEA, les JA, l’APCA et Coop de France avaient très négativement accueilli l’arrêt de la Cour de justice européenne. Et de ce d’autant plus que le gouvernement français soucieux d’éviter une sévère condamnation et de lourdes sanctions financières a d’ores et déjà renforcé la réglementation : élargissement des zones vulnérables, nouveau programme d’action national et sa déclinaison régionale. « Multiplication des contrôles, de décisions inadaptées, de jugements biaisés, empilement de mesures incompréhensibles et inapplicables, voilà désormais le quotidien des agriculteurs » s’insurgent les organisations professionnelles. Pour estimer que : « la directive « nitrates » actuelle perd la tête ». « Les agriculteurs ne peuvent plus comprendre le sens de cette directive tant ils sont placés dans une instabilité permanente. Les exploitants ont de moins en moins de solutions agronomiques face au casse-tête de la directive nitrates ». Avant d’en appeler à une remise à plat de la directive européenne sur les nitrates, au vu des nouvelles connaissances scientifiques sur le sujet.
Il faut dire que la FNSEA, les JA, l’APCA et Coop de France avaient très négativement accueilli l’arrêt de la Cour de justice européenne. Et de ce d’autant plus que le gouvernement français soucieux d’éviter une sévère condamnation et de lourdes sanctions financières a d’ores et déjà renforcé la réglementation : élargissement des zones vulnérables, nouveau programme d’action national et sa déclinaison régionale. « Multiplication des contrôles, de décisions inadaptées, de jugements biaisés, empilement de mesures incompréhensibles et inapplicables, voilà désormais le quotidien des agriculteurs » s’insurgent les organisations professionnelles. Pour estimer que : « la directive « nitrates » actuelle perd la tête ». « Les agriculteurs ne peuvent plus comprendre le sens de cette directive tant ils sont placés dans une instabilité permanente. Les exploitants ont de moins en moins de solutions agronomiques face au casse-tête de la directive nitrates ». Avant d’en appeler à une remise à plat de la directive européenne sur les nitrates, au vu des nouvelles connaissances scientifiques sur le sujet.
